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Déliberation - 2170552
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Curzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2170552)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
L'an deux mille vingt-six, le dix avril à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en
séance ordinaire, à la mairie de Curzon, sous la présidence de Monsieur Didier ROUX, Maire.
Date de convocation : 03/04/2026
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : ROUX Didier — BOUNOLLEAU Christophe — LAMY Mireille — BRARD MISSON Sandrine —
ANGUERAND Thierry — DESTOUCHES Morgane — DU JONCHAY François — PICOT Alexandra — MATHIEU
Mureille — LECOCQ Jean Michel
Absents : -
Absents excusés : PUAUD Philippe
Liste des pouvoirs : PUAUD Philippe a donné pouvoir à LAMY Mireille
Nombre de votants : 11
Secrétaire de séance : BRARD MISSON Sandrine
LISTE DES DELIBERATIONS
© Institutions et vie politique
> Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
> Fixation des indemnités de fonction de conseillers municipaux titulaires de délégation — Approuvée
à l'unanimité de 11 voix
> Constitution de la Commission d'Appel d'Offres — une seule liste de candidature ; donc nomination immédiate
> Création et désignation des membres des commissions municipales — Approuvée à l'unanimité de
11 voix
> Désignation des délégués au sein du SIVU secteur scolaire — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
> Représentation de la commune au comité territorial de l’énergie en vue de l'élection des délégués
au comité syndical du SYDEV — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
> VENDEE EXPANSION — SPL: Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du
représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
> Désignation des délégués au sein du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Marais poitevin —
Approuvée à l’unanimité de 11 voix
> Désignation des délégués au sein du GIP GEO VENDEE — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
> Désignation des délégués au sein du comité syndical e-collectivités — 4. Didier ROUX élu à la
majorité absolue (11 voix obtenues)
> Désignation des représentants au sein de la CLECT — Approuvée à l'unanimité de 11 voix
o Communauté de communes Vendée Grand Littoral
> Convention pour la prise en charge du transport des scolaires pour les journées « Faites vos jeux »
et modalités de refacturation aux communes — Approuvée à l'unanimité depl1 voix
Le Maire,
Didier ROUX_7