Convocation - Ordre du Jour et Convocation du conseil municipal du 3 avril 2024

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Convocation - Ordre du Jour et Convocation du conseil municipal du 3 avril 2024 Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Montigny-le-Bretonneux. Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour et Convocation du conseil municipal du 3 avril 2024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Handicap et inclusivité, Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Mercredi 3 avril 2024 1/2

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DES YVELINES

——————————————

Commune de Montigny-le-Bretonneux

AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :

Mercredi 3 avril 2024 à 19h30

Salle du Conseil Municipal

Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats

78180 Montigny-le-Bretonneux

La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube

Selon l’ordre du jour suivant :

 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

 POUVOIRS

 INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES

 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2024

 ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS (ANNEES 2021-2022-2023)

Pour information

-Présentation espaces verts, environnement city stade, aire de jeux du village

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Détermination du mode de scrutin (Monsieur le Maire),

2. Désignation des représentants de la ville au sein du conseil d’administration de l’association Montigny International (Monsieur le Maire),

3. Montigny-le-Bretonneux - Rapport de développement durable 2023 (Mme Bastoni),

FINANCES

4. Demande de subvention auprès de l’État pour le déploiement de la vidéo protection autour du Club le Village (Mme Bastoni),

5. Demande de subvention auprès de l’État pour la réhabilitation du complexe sportif Pierre de Coubertin (M. Cretin),

6. Demande de subvention auprès de l’État pour la réhabilitation de la crèche comtesse de Ségur (Mme Bastoni),

7. Demande de subvention auprès de l’État pour le réaménagement de la cour de la crèche comtesse de Ségur (Mme Bastoni),

8. Demande de subvention auprès de la Préfecture pour les travaux de mise en accessibilité du gymnase Maréchal au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2024 (M. Cretin),Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Mercredi 3 avril 2024 2/2

9. Demande de fonds de concours d’investissement de Saint-Quentin-en-Yvelines pour l’achat de véhicules électriques (Mme Bastoni),

RESSOURCES HUMAINES

10. Actualisation du tableau des effectifs (Mme Gérard),

11. Approbation de la convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (Mme Issartel), 12. Approbation de la convention relative à l’intervention de psychologues du travail du service de médecine préventive du Centre Interdépartemental de Gestion au sein de la commune de Montigny-le-Bretonneux (Mme Caron),

EDUCATION

13. Désaffectation de logements de fonction réservés aux enseignants (M. Le Dorze), 14. Demande de subvention auprès du territoire départemental d’actions de Saint-Quentin- en-Yvelines au titre du dispositif de soutien « solidarité 2024 » (M. Le Dorze),

PETITE ENFANCE

15. Convention d’objectifs et de financement entre la CAF des Yvelines et la ville de Montigny- le-Bretonneux – Prestation de service des établissements d’accueil du jeune enfant (Mme Basque),

16. Adoption d’un projet d’établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) des mini-montains (Mme Basque),

17. Évolution des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (Mme Basque),

JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS

18. Demande de subvention auprès du territoire départemental d’actions de Saint-Quentin- en-Yvelines au titre du dispositif de soutien « solidarité 2024 » (Mme Cochereau), 19. Convention d’objectifs et de financement CAF – Subvention de soutien aux formations BAFA et BAFD et aux séjours de vacances (Mme Lakhlalki-Nfissi),

RELATIONS INTERNATIONALES

20. Subvention à l’école élémentaire Paul Verlaine – échange scolaire avec l’école Saint John Fisher de Denton (Mme Dizes).

QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.

Montigny-le-Bretonneux, le jeudi 28 mars 2024