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Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 septembre
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 49
Ordre du Jour - ordre du jour cm 3 avril 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOV
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 28 novembre 2019
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 28
Conseil Municipal - oj conseil municipal 6 novembre
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune d'Urrugne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj conseil municipal 6 novembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
—— HERRIKO ETXEA- MAIRIE
COMMUNE D'URRUGNE
Conseil Municipal Lundi 6 Novembre 2023 à 18 h 30
Salle du Conseil, Mairie
| ORDRE DU JOUR |
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du lundi 24 juillet 2023 et 18 septembre 2023
RAPPORT D'INFORMATIONS
e Plans d'actions pour le commerce
e Point d'étape sur la coopération décentralisée avec l'Ukraine
QUESTIONS GENERALES
1- Compte-rendu des décisions du Maire
2- Démocratie et participation citoyenne : désignation des élus qui siègeront dans les instances - désignation des élus pour le comité de suivi du budget participatif
3- Communication du rapport d'activités 2022 du contrat de concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien et l'exploitation de mobiliers urbains et de supports de communication
FINANCES
4- Financement des investissements pour l’année 2023 — Offre de prêt retenue 5- Convention de co maîtrise d'ouvrage unique entre la mairie d'Urrugne et la mairie d'Hendaye — Voirie Anciola 6- Subvention aux associations- subvention exceptionnelle aux Restos du Cœur 7- Décision modificative n°4
POLITIQUE CULTURELLE ET LINGUISTIQUE
8- Partenariat triennal avec Eusko Ikaskuntza — Bilan d'étape et versement de la subvention pour l'année 2023
RESSOURCES HUMAINES
9- Arbre de Noël des enfants du personnel communal
10- Intégration du salarié de la société Novare Camp au sein des services de la Mairie d'Urrugne
JEUNESSE
11- Règlement Intérieur du Service des Sports
12- Règlement Intérieur de l'Espace Jeunes
VIE ASSOCIATIVE
13- Règlement Intérieur des subventions associatives — compléments et modifications
PARTENARIATS ET FINANCEMENTS
14- Extension du local d’Olhette- attribution d’un fonds de concours par la Communauté d'Agglomération Pays Basque 15- Prévention des risques d'incendie en forêt - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds vert 16- Remplacement systématique des points lumineux d'éclairage public —- Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds vert (modification du coût du projet)
SOUVERAINETE ALIMENTAIRE
17- Etat d'avancement du projet de cuisine centrale et demande de subvention BIENS COMMUNAUX
18- Echange SC Handia Baita et commune
19- Numérues : nouvelle dénomination de voie »Arroenea »
20- Numérues : nouvelle dénomination de voie « Arteak »
TRAVAUX - INFRASTRUCTURES
21- Convention de prêt à usage gratuit d’une partie de parcelle privée communale au profit de l'association Herri Kirolari Bai (HKB)
22- Montant des redevances d'occupation du domaine public routier 2023 - Opérateurs Télécom — Commune d'Urrugne 23- Convention protection civile
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Philippe ARAMENDI