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Convocation - COMPTE RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
Lien du pdf (Convocation - COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Budget,
24
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation
:
25/03/2025
Nombre
de
conseillers :
Conseil
Municipal
En
exercice:
15
Présents
:
13
Votants :
13
Séance
du
1°
avril 2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
premier
avril,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ème adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
MAHIER
Jérôme
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
LE
GROS
Mickaël
Était absent
: M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
GUILMEAU
Mickaël
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
11
mars
2025
Vote
du
budget
primitif
2025
Lotissement
des
Roseaux
Affectation
du
résultat
2024
Vote
des
taux
d'imposition
2025
Vote
du
budget
primitif
2025
Commune
Avis
sur
le
devis
pour
l'acquisition
d’un
robot
de
tonte
Questions
diverses
SI EU = © RE
Ajout
à l’ordre
du
jour
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
:
-
Création
d’une
voie
cyclo-piétonne
sur
la
rue
de
Forcé
(RD
130)
: demande
de
subvention
au
titre
du
fond
vert
ou
subventions
en
lien
avec
ces
travaux
DECIDE
: d'approuver
l'ajout
à l’ordre
du
jour
le point
ci-dessus
ADOPTÉ :
à
l'unanimité
des
membres
présents
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1
avril
2025 25
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
mars
2025
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le compte
rendu
de
la séance
du
11
mars
2025
peut
être
approuvé.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
DÉCIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
11
mars
2025
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2025-021
: Vote
du
budget
primitif 2025
Lotissement
des
Roseaux
Après
avoir
examiné
les
propositions
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
et
arrête
le
budget
primitif
2025
du
Lotissement
des
Roseaux
comme
suit :
- Section
de
fonctionnement
:
Équilibrée
en
recettes
et en
dépenses
à la somme
de
367
253.73
€
- Section
d'investissement :
Équilibrée
en
recettes
et en
dépenses
à la somme
de
363
991.26
€
DCM
2025-022
: Affectation
du
résultat
2024
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- Affecte
le
résultat
comme
suit :
&
Investissement
recettes
compte
001 :
148
664.40
€
$
Fonctionnement
recettes
compte
002
:
246
773.75
€
DCM
2025-023
: Vote
des
taux
d'imposition
2025
Monsieur
le
Maire
interroge
le Conseil
Municipal
sur
les taux
d'imposition
pour
2025.
Voici
les
taux
pour
l’année
2025 :
-
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 45.38
%
-
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 33.12
%
-
Taxe
d'habitation
: 19.97
%
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
les taux
présentés
ci-dessus
pour
l’année
2025.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1°
avril
2025 26
DCM
2025-024
: Vote
du
budget
primitif 2025
Commune
Après
avoir
examiné
les
propositions
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
vote
et
arrête
le budget
primitif
2025
de
la Commune
comme
suit
:
-
Section
de
fonctionnement
:
Équilibrée
en
recettes
et en
dépenses
à la somme
de
1 203
959.00
€
- Section
d'investissement :
Équilibrée
en
recettes
et en
dépenses
à la somme
de
588
709.88
€
DCM
2025-025
: Avis
sur
le
devis
pour
l'acquisition
d’un
robot
de
tonte
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
11
mars
2025.
La
commission
finance
a émis
un
avis
favorable
pour
l’acquisition
d’un
robot
de
tonte
au
terrain
de
football
communal.
Monsieur
le
Maire
présente
les différents
devis.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
le devis
de
l’entreprise
Breillon
Bertron,
d’un
montant
de
12
449.00
€ TTC.
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
devis.
DCM
_2025-026
:
Création
d'une
voie
cyclo-piétonne
sur
la
rue
de
Forcé
(RD
130)
:
demande
de
subvention
au
titre
du
fond
vert
ou
subventions
en
lien
avec
ces
travaux
Monsieur
le
Maire
expose
le projet
de
création
d’une
liaison
cyclo-piétonne
sur
la
RD
130.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
YŸ”
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
du
fonds
vert
d’un
montant
de
30
030.00
€
;
Ÿ”_
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit
:
Estimation
sommaire
DEPENSES Ÿ”
Estimation
54
600.00
€
HT
Total
des
dépénses
mn
ner sisntnensansentsses
65
520.00
€ TTC
RECETTES Ÿ”_
Fonds
vert
(54
600
€ HT
x 55
%)
30
030.00
€
Ÿ”
Subvention
au
titre
de
l’aide
aménagement
cyclable
du
Conseil
Départemental
(54
600
€
HT
x 25
%)
13
650.00
€
Ÿ”_
Autofinancement
10
920.00
€
Total
recettes
54
600.00
€
Ÿ”_
Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à 2025 ;
v_
Autorise
le
maire
à
signer
les
documents
relatifs
à
ce
projet
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1° avril
2025 27
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin fait le compte
rendu :
-
Le
devis
de
l’entreprise
Pigeon
TP
a été
validé
pour
les
curages
des
fossés.
Il s'élève
à 8 916.00
€ TTC.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
6
mai
2025
La
séance
est
levée
à
22
h
30,
le
1°
avril
2025.
Fait
et
délibéré
le
1°
avril
2025.
Le
Maire,
Jérôme
Landelle
Séance
du
1°" avril
2025
Délibérations
prises
du
n°
2025-021
à 2025-026
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2025-021
|
Vote
du
budget
primitif
2025
Lotissement
des
Roseaux
2025-022
|
Affectation
du
résultat
2024
2025-023
|
Vote
des
taux
d'imposition
2025
2025-024
|
Vote
du
budget
primitif
2025
Commune
2025-0235
|
Avis
sur
le devis
pour
l'acquisition
d’un
robot
de
tonte
2025-026
|Création
d’une
voie
cyclo-piétonne
sur
la
rue
de
Forcé
(RD
130):
demande
de
subvention
au
titre
du
fond
vert
ou
subventions
en
lien
avec
cet
achat
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1*
avril
2025 28
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER
Emmanuel
LE
GROS
Mickaël
Absent
excusé
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1% avril
2025