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Ordre du Jour - cms CM oct 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM oct 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de laart. L 2121-1 du Code général des colledivités temtûriales)
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
i MARDÏ 13 0CÏOBRE 2020 à 20 h OO i
À l'hôtel de Ville
À l'ordre du jour i
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POINT Nol
POINT No2
POINT No3
ADMINISTRATÏON GENERALE
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AuVERGNE RHÔNES-
ALPES - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
FIXATION DES CONDITIONS DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE À I'ÉGARD DES AGENTS SOUMIS
À DES SU]ÉTIONS EXCEPTIONNELLES POUR ASSURER LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS DANS LE
CADRE DE I'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE DÉCLARÉ POtlR FAIRE FACE À UÉPIDÉMIE DE C0VID-19.
POINT No4
I-RANSITION ECOLOGÏQUE
LANCEMENT DE LA DÉMARCHE LABELLISÉE CIT'ERGIE
POINT No5
POINT No6
RESSOUt?CES HUMAINES
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D'ASSURANCE (ASSURANCE STATUTAIRE)
APPROBAnON DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES THERMES DE DIVONNE-LES-BAINS
POINT No7
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