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Procès Verbal - 20260331 Liste deliberations adoptees CM
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Eguisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260331 Liste deliberations adoptees CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PÈ
ΠUISheEIMm Berceau du vignoble d'Alsace
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal d’EGUISHEIM lors de sa séance du 31 mars 2026
Réf. : article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
Numéro de Objet de la délibération Observations délibération
1 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mars 2026
2 Information — délégations conférées par M. le Maire aux Adjoints
3 Indemnités des élus
4 Formation de commissions et comités consultatifs
4-1 : Commissions et comités consultatifs formés à l’initiative du
Conseil municipal
4-2 : Commissions réglementées
4-2-1 : Commission d’appel d’offres (C.A.O.)
4-2-2 : Commission de délégation de services publics
4-2-3 : Commission communale consultative de la chasse
4-2-4 : Commission communale des impôts directs Point reporté à une séance ultérieure
4-2-5 : Commission de contrôle des listes électorales
un
Projet de convention avec la société HOLCIM
6 Divers
Le Maire,
Denis KUSTER
Affiché le : = 2 AVR. 2026 Mis en ligne sur le site internet communal le : — ? AVR 2076