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Procès Verbal - 20260331 Liste deliberations adoptees CM
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Eguisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260331 Liste deliberations adoptees CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PÈ
Œ UISheEIMm Berceau du vignoble d'Alsace
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal d’EGUISHEIM lors de sa séance du 31 mars 2026
Réf. : article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
Numéro de Objet de la délibération Observations délibération
1 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mars 2026
2 Information — délégations conférées par M. le Maire aux Adjoints
3 Indemnités des élus
4 Formation de commissions et comités consultatifs
4-1 : Commissions et comités consultatifs formés à l’initiative du
Conseil municipal
4-2 : Commissions réglementées
4-2-1 : Commission d’appel d’offres (C.A.O.)
4-2-2 : Commission de délégation de services publics
4-2-3 : Commission communale consultative de la chasse
4-2-4 : Commission communale des impôts directs Point reporté à une séance ultérieure
4-2-5 : Commission de contrôle des listes électorales
un
Projet de convention avec la société HOLCIM
6 Divers
Le Maire,
Denis KUSTER
Affiché le : = 2 AVR. 2026 Mis en ligne sur le site internet communal le : — ? AVR 2076