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Arrêté - 026 078 Circulation stationnement place de la Repu
Arrêté - 026 086 Circulation stationnement rue des Vigneron
Arrêté - 026 191 Circulation stationnement Championnat France boules carrees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Arrêté - 026 191 Circulation stationnement Championnat France boules carrees)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
2 COURNON EXTRAIT
d'Auvergne
Ville de Cournon d'Auvergne DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
Hotel de Ville - B.P. 158
63804 Cournon-d'Auvergne Cedex
Tél. : 0473 69 90 00 - Fax : 0473 693405
contact@cournon-auvergne.fr
026/191
POLICE MUNICIPALE: ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT EN RAISON DU « CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BOULES CARRÉES » QUI AURA LIEU LE SAMEDI 13 JUIN ET LE DIMANCHE 14 JUIN 2026.
Le Maire de la commune de Cournon-d'Auvergne,
-Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2213-1 et L.2213-2 relatifs aux pouvoirs de Police du Maire en matière de circulation routière et de stationnement,
- Vu le Code de la route, notamment les articles L.325-1 à L.325-3 et les articies R.417-10, 10° et R.325-3,
- Vu l'arrêté municipal du 07 janvier 1965 portant règlement de circulation et de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune de Cournon-d'Auvergne,
- Considérant la demande présentée par l'association « FACC de Cournon-d’Auvergne », en vue
d'organiser le championnat de France de boules carrées,
- Considérant qu'afin d'assurer la sécurité publique, il y a lieu de réglementer la circulation et le
stationnement des véhicules sur différentes voies sur la commune de Cournon-d'Auvergne.
ARRÊTÉ
Article 1°
La circulation et le stationnement seront interdits à tous les véhicules du samedi 13 juin 2026 à partir de 18h00 au dimanche 14 juin 2026 à 24h00, dans les rues suivantes:
- Rue de la Treille pour les numéros 2, 5, 7, 8,
- Passage de la Halle pour les numéros 1, 2, 3,5,
- Rue du Fossé pour les numéros 2, 8, 10, 14, 18,
- Rue Saint-Hilaire pour les numéros 19, 21, 25, 27, 29, 31, 33, 33bis, 35, 39, 41,
- Rue du Bout du Plot pour les numéros 11, 13, 17, 21, 26, 26bis, 28, 30.
Article 2°"e
La circulation et le stationnement sur la place de la Mairie seront interdits, sauf dans sa partie descendante par la rue de la Mairie et la rue Saint-Hilaire, du samedi 13 juin 2026 à partir de 18h00 au dimanche 14 juin 2026 à 24h00. Article 3è"°
Les places de stationnement longeant la salle Jean-Louis Sininge seront réservées au gérant du bar BHV pour l'installation de barnums.
Article 4°"°
La mise en place de la signalisation réglementaire sera assurée par l'organisateur.
Article 5°7°
Tout véhicule en infraction au présent arrêté fera l'objet d’une contravention et le cas échéant sera susceptible d’être mis en fourrière aux frais et risques du contrevenant.
Article 6èm°
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Article 7°°
La Police Nationale, la Police Municipale, le Directeur Général des Services en lien avec le pétitionnaire sont chargés chacun en ce qui ie concerne de l'exécution du présent arrêté, lequel sera affiché sur le site concerné par la réglementation.
Fait à Cournon-d'Auvergne, le 30 avril 2026.
Certifié exécutoire
Yanik PRIÈRE
Maire de Cournon-d’Auvergne
4è® Vice-Président de Clermont Auvergne Métropole
Publié le ÿ 4 MAI 2026