Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2017 158 Marche transport scolaire sous traitance Familles rurales
Document publié le Jeudi 7 septembre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2017 158 Marche transport scolaire sous traitance Familles rurales)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Préfecture Des Hautes-Pyrénées
Nombre de Conseillers Communautaires :
Û 7 SEP, 2017 - en exercice : 82
- présents titulaires : 53
Communauté de Communes ARRIVÉE - présents suppléants : 2
Plateau a emannne) - procurations : 12
NESTES BARONNIES BAÏSES - abstentions : O
DÉLIBÉRATION n° 2017/158
L'an deux mille dix-sept et le 30 août à 19 heures, le Conseil Communautaire du Plateau de LANNEMEZAN, légalement convoqué le 21 août 2017, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Bernard PLANO en la salle des fêtes de Tilhouse. Monsieur Pascal LACHAUD a été désigné secrétaire de séance.
Présents titulaires : Mesdames et Messieurs, Monique MARTIN, Daniel LERBEY, Bruno
FOURCADE, Roger LACOME, Albert BEGUE, Maurice LOUDET, Jean-Louis FOGGIATO, Philippe SOLAZ, Hervé CARRERE, Francis ESCUDE, Michel PUECH, Jean-Marc BEGUE, Jean-Claude JACOMET, Régine SARRAT, Rose-Marie COLOMES, Jean-Claude CLARENS, Jean-Paul LARAN, Fabienne ROYO, Pascal LACHAUD, Alain PIASER, Catherine CORREGE, Éric DOUTRIAUX, Jean-
Marie DUTHU, Loïg le RUN, Gilbert FOURCADE, Bernard PRIEUR, Alain DUCASSE, Jean
BRILLOUET, Céline CASSAGNEAU, Maurice CABARROU, Olivier CLEMENT BOLLEE, Elisabeth DUCUING, Jean-Pierre BAZERQUE, Bernard PLANO, Gisèle ROUILLON, Alain DASSAIN, Madeleine
SERRIS, Pierre DUMAINE, Isabelle ORTE, Jean-Pierre CABOS, Jean-Louis VIAU, Michel SICARD,
Suzanne SIMOÏS, André DUPOUTS, Christiane ROTGE, Charles RODRIGUES, Elisa PANOFRE, Aimé
COURTADE, Valérie DUPLAN, Jean-Paul COMPAGNET, André RECURT, Joëlle ABADIE, François
DABEZIES
Présents suppléants : José DUFRECHOU (remplace Jean-Marc VIGNES), Stéphanie VIELCAZALS ( remplace Jean-Marc DUPOUY),
Titulaires ayant donné procuration : Monsieur Henri FORGUES à Monsieur Bernard PLANO, Madame Monique KATZ à Monsieur Jean-Paul LARAN, Madame Françoise PIQUE à Madame Suzanne SIMOIS, Monsieur Alain MAILLE à Monsieur Alain PIASER, Madame Zoulikha CHEBBAH à Monsieur Pierre DUMAINE, Monsieur Jean-Marie DA BENTA à Madame Elisa PANOFRE, Madame Nicole MARQUIE à Madame Gisèle ROUILLON, Monsieur Pascal AUDIC à Monsieur Alain DASSAIN, Monsieur Laurent LAGES à Madame Joëlle ABADIE, Madame Stéphanie NOGUES à Monsieur Alain DUCASSE, Monsieur Joël DEVAUD à Monsieur François DABEZIES, Monsieur Gérard SABATHIE à Monsieur Michel SICARD.
Absents : Mesdames et Messieurs, Patrick DARRE, Elie FOURCADE, Jacques LAUREYS, André QUINON, Jean-Pierre DUTHU, Jean-Manuel CAMACHO, Nathalie SALCUNI, Stéphanie LAGLEYZE, Joëlle PEYRO, Philippe LACOSTE, Dominique DEMIMUID, Joëlle VIGNEAUX, Claude GAYE, Guy RAYNAL, Didier FAVARO
Objet : Marché de transport scolaire - Sous-traitance Familles rurales Madame Joëlle ABADIE ne participe pas aux débats et à la délibération La communauté de communes a été retenue dans le cadre de l'appel d'offres lancé par le Département des Hautes-Pyrénées pour l'organisation du transport scolaire sur le lot 56 Sarlabous-Bagnères de Bigorre pour une durée de 4 ans. L'Association Familles Rurales de Tilhouse a été retenue en qualité de sous-traitant sur le circuit 15704 Tilhouse Mauvezin. Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Président,
Le conseil communautaire à l'unanimité des membres présents décide : - D'agréer les conditions de paiement indirect par la communauté de communes du Plateau de Lannemezan à l'association Familles Rurales après production de bons d'exécution et état d'acompte par l'autorité adjudicatrice, sur la base tarifaire du marché signé avec le
Département des Hautes-Pyrénées.
- D'autoriser Monsieur le Président à engager toutes les opérations inhérentes à cette opération.
Pour copie conforme,
Le Président
Affichée le 1 2 SEP, 2017