Convocation - Convocation Conseil Municipal 7 OCT 2024

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Convocation - Convocation Conseil Municipal 7 OCT 2024 Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Nogent-sur-Oise. Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 7 OCT 2024)Thèmes du document : Logement, Loisirs, Transports, DA GRANDIR MEMBRES M. Le MAIRE M. ROBERT Mme LEFEVRE M. CARON Mme ZRARI M. ROBERT Mme RICHARD M. DUPLESSI Mme DECOURTRAY M. CARRE Mme VIARD M. PROMSY M. TSIMBA PEPE M. ZAKHARTCHOUK M. MAHIEU Mme DUPRESSOIR M. DUCHATEAU Mme DECATOIRE Mme KAYA Mme KHAIR Mme LAGACHE-FORTES M. ALLOUACHE Mme FURTADO Mme BOUHARB M. ATAC Mme TOPAL M. KCHOK M. PEN Mme LERICHE M. LAMBERT M. ABRAN Mme CAGNARD Mme ROUX M. PETIT Mme FUENTES SERVICES M. DIZENGREMEL M. FOUIN M. DENIS M. DECOURTRAY M. SAINT LEGER M. SANCHEZ Mme DUMETZ Mme DEMAILLY Mme DRUET Mme BOUALAME Mme LOZANO D Nogent S'OUVRIR sur-Uise Le 1 octobre 2024 TRANSMETTRE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues, Conformément aux articles L2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil MUnicipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville réservée à cet effet le : LUNDI 07 OCTOBRE 2024 à 20h00 Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes. Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le comptie- rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a été accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article L.2122- 22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande. En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre, après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité(e) à voter en voire nom. L'ordre du jour est fixé de la manière suivante : Points divers = Désignation d'un secrétaire de séance. = Approbation du procès-verbal de la précédente réunion. = Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. REPUBLIQUE FRANÇAISE Vile de Nogent-sur-OiseIntercommunalité 1 ACSO - Concertation sur la création de la passerelle ferroviaire - Contribution de la Ville de Nogent-sur-Oise Adhésion de la commune de Monchy Saint Eloi à la communauté d'Agglomération Creil Sud Oise [ACSO) Approbation des conditions de liquidation du Syndicat Mixte Intercommunal de l'Oise des Classes d'Environnement [SMIOCE) Relations Sociales 4 Rémunération des vacations pour l'action “médiation jeunes médiathèque" Mise à disposition d'un agent auprès du SICGENC Modification du tableau des effectifs Politique de la Ville 7 Contrat de ville 2025-2030 Patrimoine et Administration 8 10 11 12 13 14 Convention de Projet Urbain Partenarial - Société NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES - Avenue de l'Europe Acquisition - Société NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES - Voirie et Espaces Publics Parcelles BO 147, 172, 790, 797 et 799 - Centre de Loisirs et Restaurant scolaire des Coteaux - Constat de désaffectation et déclassement du domaine public Vente de l'ensemble immobilier situé 90 rve Jean Jaurès - Centre de loisirs et restaurant scolaire des Coteaux Cession d'une partie de la parcelle A1 236 -rve Auguste Rodin - SCI GOUICH Cession parcelles A1 221p ef 236p - Rüe Auguste Rodin Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public - parcelles AI 221 et 236 - rue Auguste RodinŸ D Nogent sur-Oise GRANDIR S'OUVRIR TRANSMETTRE 15 Parcelle AO 544p - Complexe du Moustier - Constat de désaffectation et déclassement du domaine public 1é Vente à la SCCV NOGENT MOUSTIER - Parcelle AO 544p 17 Zones d'accélération des énergies renouvelables {[ZAENR) 18 Transfert d'office dans le domaine public routier communal - Quai d'Amont - Parcelles AS 63, 277 et 278 19 EPFLO — Convention de portage PONT ROYAL / CARNOT - Avenant n° 7 à la convention de portage "Carnot-Ribot” 20 Exonération de TFPB en faveur des logements ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie [article 1388-0 B du CG) Technique et Projets Urbains 21 Convention Cadre d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les propriétés baties (TFPB) 2024-2030 Scolaire et Périscolaire 22 Mode de calcul pour la dotation des classes de découvertes 23 Indemnité représentative de logement des instituteurs - exercice 2024 Action Sociale 24 Avenant n° 2 à la convention partenariale tripartite entre le CFP Auteuil- Picardie, la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale et avenant n°1 à la convention annuelle 2024 Commande Publique 25 Rapports 2023 des délégataires de service public et travaux de la CCSPL en 2023 REPUBLIQUE FRANÇAISE Ville de Nogent-sur-OiseLe PS VILLE DE Nogent sur Oise Finances 26 Clôture d'une autorisation de programme AP/CP n°202001 pour la création d'un groupe scolaire 27 Garantie d'emprunt de la commune au bénéfice de CDC Habitat pour la construction d'une résidence autonomie 28 Tarifs 2025 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 29 Clôture d'une autorisation de programme AP/CP n°202101 pour l'aménagement du complexe sportif Georges Lenne dans le cadre des J.Q.. de 2024 Comptant sur votre présence, Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher{(e}s collègues, à l'assurance de mes sentiments distingués. REPUBLIQUE FRANÇAISE Vile de Nogent-sur-OiseV4 Nogent sur—0ise. GRANDIR . S'OUVARIR TRANSMETTRE COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL VU l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permettant au Conseil Municipal de déléguer certaines de ses attributions au Maire ; VU la délibération n°DEL2020_042 du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2020 prise en application de l'article précité par laquelle il a donné délégation de pouvoirs au Maire ; CONSIDERANT la nécessité pour le Maire de rendre compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises en vertu de cette délégation de pouvoirs. Les décisions DEC2024_381 à DEC2024_394 ont déjà été présentées dans le cadre du dernier Conseil Municipal du 08/07/2024. DEC2024 395 en date du 3 juillet 2024 - Recours à la la société ÉQUILIBRE pour la fourniture d'un siège ergonomique dans le cadre de l'aménagement du poste de travail d'un agent, pour un montant de 920,87 €TTC (subvention FIPHFP). Les décisions DEC2024_396 à DEC2024_424 ont déjà été présentées dans le cadre du dernier Conseil Municipal du 08/07/2024. DEC2024 425 en date du 3 juillet 2024 - Achat d'une case de columbarium au cimetière Saint-Jean pour 30 ans par Madame D. ép. T.M moyennant la somme de 713 €. DEC2024 426 en date du 3 juillet 2024 - Achat d'une concession de terrain pour 30 ans au cimetière de l'Argilière par Mme R-B épouse O.C et M. O.P moyennant la somme de 208 €. Les décisions DEC2024_427 à DEC2024_440 ont déjà été présentées dans le cadre du dernier Conseil Municipal du 08/07/2024. DEC2024 441 en date du 3 juillet 2024 - Achat d'une concession familiale dans le cimetière de l'Argilière par Monsieur DM pour une durée de 50 ans moyennant la somme de 343 €. Les décisions DEC2024_442 à DEC2024_460 ont déjà été présentées dans le cadre du dernier Conseil Municipal du 08/07/2024. DEC2024 461 en date du 3 juillet 2024 - Achat d'une case de columbarium au cimetière Saint Jean pour 30 ans par Mme € ép. S.M moyennant la somme de 713 €. DEC2024 462 en date du 3 juillet 2024 - Achat d'une concession individuelle au cimetière Saint Jean par M.M-N pour une durée de 30 ans moyennant la somme de 208 €. Les décisions DEC2024_463 à DEC2024_464 ont déjà été présentées dans le cadre du dernier Conseil Municipal du 08/07/2024 République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 1DEC2024 465 en date du 25 juin 2024 - Souscription d'une ligne de trésorerie de 1 500 000 € auprès de La Banque Postale. DEC2024 466 en date du 26 juin 2024 - Achat de fixations pour l'éclairage public auprès de la société SONEPAR CGED pour un montant total de 3 258 € TTC. DEC2024 467 en date du 26 juin 2024 - Organisation de 2? stages au centre équestre des écuries des Platanes à Estrées Saint Denis dans le cadre des activités liées à la ferme pédagogique, les 17 et 24 juillet, pour un montant total de 464 €TTC. DEC2024 468 en date du 26 juin 2024 - Contrat avec la SARL "Les Savants Fous - Amiens chercheurs en herbe" pour la réalisation d'un stage de quatre ateliers de vulgarisation scientifique à destination des 8-12 ans sur inscription entre le 15 juillet 2024 et le 19 juillet 2024 à la MASTE pour un montant total de 880 €TTC dans le cadre des Quartiers d'été 2024. DEC2024 469 en date du 27 juin 2024 - Mise à disposition de 15 agents de sécurité pour le feu d'artifice du 13/07/24 par la société Moderne sécurité pour Un montant forfaitaire de 2 520 € TTC. DEC2024 470 en date du 27 juin 2024 - Souscription pour l'intégration et la maintenance d'un module de paiement en ligne pour le Conservatoire Communal de Pratiques Musicales auprès de la société ARS DATA, du 01/07/2024 au 31/10/2024, pour Un montant de 665 € HT {soit 798 € TTC). DEC2024 471 en date du 27 juin 2024 - Renouvellement annuel des licences Microsoft auprès de la société ISICOM, pour un montant de 20 732,40 € HT {soit 24 878,88 € TTC). DEC2024 472 en date du 2 juillet 2024 - Achat d'une billetterie auprès de la Communauté d'Agglomération Amiens Métropole dans le cadre des sorties estivales pour l'année 2024 pour une sortie programmée le 15 juillet 2024 au Parc Zoologique Amiens Métropole, pour Un montant de 745,40 € TTC non assujetti à la TVA. DEC2024 473 en date du 1 juillet 2024 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société AMG PIÈCES AUTO pour un montant total de 844 €TTC. DEC2024 474 en date du 2 juillet 2024 - Achat d'une lance électrique et de produits pour le désherbage auprès de la société DIPTER pour un montant total de 1 431,08 €TTC. DEC2024 475 en date du 3 juillet 2024 - Subdélégation du droit de préemption urbain au bénéfice de l'Établissement Public Foncier Local de l'Oise (EPFLO) concernant le bien immobilier situé à Nogent-sur-Oise (Oise) sis 18bis rue Carnot, objet de la Déclaration d'intention d'Aliéner n°2024- 0053@ au regard de la convention de portage du site « Carnot-Ribot »n entre la commune de Nogenit- sur-Oise et l'EPFLO. DEC2024 476 en date du 9 juillet 2024 - Dépannage de la caméra située avenue Claude Péroche et rue du Pont Royal pour un montant de 785 € HT, soit 942 € TTC, avec la société Bernard DACHE à Creil. DEC2024 477 en date du 23 août 2024 - Recours à la société Pearson pour la fourniture de matériels d'évaluation pour les psychologues scolaires, pour un montant de 754,95 € HT [soit 905,94 € TTC). DEC2024 478 en date du 9 juillet 2024 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville à l'association "Villes de France" au titre de l'année 2023, moyennant le paiement d'une cotisation de 2 390,41 € TTC. DEC2024 479 en date du ? juillet 2024 - Prestation de DJ par DEEJAY ROMI dans le cadre des Quartiers d'été 2024 - L'école est finie, pour Un montant de 480 € TTC. DEC2024 480 en date du 12 juillet 2024 - Recours à la société Moderne sécurité pour la sécurisation nocturne du matériel, du 17 au 18 juillet 2024, au stade Marie Curie dans le cadre du passage de la flamme pour un montant de 420 € TTC. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 2DEC2024 481 en date du 9 juillet 2024 - Fourniture d'extincteurs pour le stock du CRM par la société Sicli Chubb France pour un montant de 1 226,16 € TTC. DEC2024 482 en date du 4 juillet 2024 - Recours à la société SOGEMAT service pour la fourniture de plateaux en inox pour le service des restaurations scolaires, pour Un montant de 633,60 € HT {soit 760,32 € TTC). DEC2024 483 en date du 4 juillet 2024 - Recours à la société PAWNEE RANCH pour une prestation d'animation avec des poneys sur le thème du far west à la ferme pédagogique dans le cadre de stages estivaux en juillet 2024 par pour Un montant de 1500 € TTC. DEC2024 484 en date du 9 juillet 2024 - Vente d'un fauteuil relax électrique réformé au prix de 50 € à Mr G.G. DEC2024 485 en date du 9 juillet 2024 - Vente de 2 fauteuils réformés de la Ville à Mme B.H au prix de 20 €. DEC2024 486 en date du 9 juillet 2024 - Location de matériel de vidéoprojection pour la diffusion du match de football FRANCE / PORTUGAL pour un montant de 1 776,30 € TTC auprès de la société CYNERGIE SONORISATION LIVE. DEC2024 487 en date du 9 juillet 2024 - Recours à l'association "AU coin d'la rue" pour un concert pour l'ouverture de la manifestation d'Un dimanche à la campagne le 31 août 2024 pour Un montant de 1 500 € TTC parle groupe "Les doigts qui collent”. DEC2024 488 en date du 5 juillet 2024 - Achat de pièces détachées pour l'outillage du service Espaces verts auprès de la société JARDINS LOISIRS pour un montant total de 1 846,16 €TTC. DEC2024 489 en date du 5 juillet 2024 - Achat de 2 générateurs d'eau ozonée pour l'ALSH et la restauration des coteaux auprès de la société Hygie Professionnel pour Un montant de 5 397,60 € TTC. DEC2024 490 en date du 9 juillet 2024 - Vente de deux fauteuils réformés à Mme M.D au prix de 12 €. DEC2024 491 en date du 9 juillet 2024 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société AMG PIECES AUTO pour un montant total de 487 € TTC. DEC2024 492 en date du 9 juillet 2024 - Avenant n°1 au contrat de mise en place d'un Plan Particulier de Mise en Sûreté dans les groupes scolaires par la société Desmarez pour Un montant de 3 297,60 € TTC, portant le montant global du marché à 45 396 €TTC. DEC2024 493 en date du 9 juillet 2024 - Achat d'Une pompe à gasoil pour auto-portée auprès de la société BOUCHARD ENVIROMAT pour Un montant total de 368,93 € TTC. DEC2024 494 en date du 9 juillet 2024 - Régularisation de l'intervention de la société ERI pour la réparation du portique situé place Burton pour Un montant de 576 € TTC. DEC2024 495 en date du 19 juillet 2024 - Prise en charge des frais de la formation "Educateur Dresseur” dispensée par le Centre Européen de Formation au bénéfice d'un agent de la Ville pour un montant de 3 483 €. DEC2024 496 en date du 19 juillet 2024 - Prise en charge des frais du PERMIS B au bénéfice d'un agent de la Ville dispensé par l'Auto-école Lefebvre de Nogent-sur-Oise pour un montant de 1 000 € TTC. DEC2024 497 en date du 19 juillet 2024 - Achat d'une concession funéraire au cimetière Saint Jean pour une durée de 30 ans par Mme C.J moyennant la somme de 208 €. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 3DEC2024 498 en date du 12 juillet 2024 - Recours à la compagnie « Humpty-Dumpty » pour une prestation d'un spectacle de marionnettes, danse et musique vivante dans le cadre de l'évènement «Destination MAROC » le 5 octobre 2024 à la médiathèque, pour Un montant de 1 461,97 €TTC. DEC2024 499 en date du 12 juillet 2024 - Recours à l'association « Zamane » pour une prestation de spectacle dans le cadre de l'évènement «Destination MAROC » le 5 octobre 2024 à la Médiathèque, pour un montant de 1 280 €TTC. DEC2024 500 en date du 11 juillet 2024 - Préparation de 185 repas pour les bénévoles de la flamme olympique au stade Marie Curie le 18 juillet par la société CAPUA'A pour un montant de 1 387,50 € TIC. DEC2024 501 en date du 10 juillet 2024 - Remplacement d'une vanne 3 voies et du servomoteur du circuit de chauffage du groupe scolaire des Coteaux par la société IDEX pour un montant de 1 526,80 € TIC. DEC2024 502 en date du 11 juillet 2024 - Achat d'accessoires de plomberie auprès de la société SFCP pour Un montant total de 653,22 €TTC. DEC2024 503 en date du 11 juillet 2024 - Recours à l'atelier spécialisé de reliure C. BAZIN pour effectuer la reliure de 11 registres 2023 (État Civil et actes administratifs) pour Un montant total de 902,34 € TIC. DEC2024 504 en date du 12 juillet 2024 - Achat de plaques alvéolaires pour les besoin du bureau d'études pour un montant de 564 € TTC auprès de la société Applications Beamont Plastiques. DEC2024 505 en date du 17 juillet 2024 - Avenant n°5 de prolongation du contrat de location d'un bâtiment modulaire à usage de classe pour l'école maternelle des Granges Madeleine Brès avec la société Algeco pour une durée d'un an et pour un montant de 13 238,24 € TTC. DEC2024 506 en date du 17 juillet 2024 - Avenant n°4 de prolongation du contrat de location d'un bâtiment modulaire à usage de classe pour l'école maternelle des Granges Françoise Dolto auprès de la société Algeco pour une durée d'un an et pour Un montant annuel de 18 650,04 € TTC. DEC2024 507 en date du 15 juillet 2024 - Attribution du lot 2 de l'accord-cadre relatif à l'émission de cartes d'achats pour assurer les besoins en mobilité de la collectivité à la société TOTALENERGIES MARKETING FRANCE pour un montant annuel maxi de 15 000 € HT et pour une durée d'un an reconductible 3 fois annuellement. DEC2024 508 en date du 15 juillet 2024 - Réassort du stock d'alimentation pour les animaux de la ferme auprès de la société JMT pour Un montant de 1 267,76 €TTC. DEC2024 509 en date du 14 juillet 2024 - Recours à l'association "ŸY a comme un Lézard” pour l'organisation d'une animation musicale de Julien HUET le Ter septembre dans le cadre d'un dimanche à la campagne au Parc Hébert, pour la somme de 633 €TTC. DEC2024 510 en date du 14 juillet 2024 - Acquisition de matériel pour le service Festivités auprès de la société EQUIP'CITE pour un montant de 4 047,85 €TTC. DEC2024 511 en date du 19 juillet 2024 - Achat d'une concession individuelle de terrain dans le cimetière de l'Argilière par Madame A.M pour Une durée de 50 ans et pour la somme de 343 €. DEC2024 512 en date du 17 juillet 2024 - Convention de location à titre précaire et révocable pour une durée de 23 mois et 29 jours avec Monsieur CAMARA Soumaila et Madame CAMARA Nagnouma concernant un logement de type 4 situé 12 avenue du 8 mai 1945 à Nogent-sur-Oise, pour un loyer mensuel de 1 058,00 €, payable mensuellement à terme échu, ramené à la somme de 740,00 € du fait de la précarité du bail. Compte tenu de la prise en charge de travaux par les locataires, la location est consentie à titre gratuit pour une durée de 3 mois à compter de la prise d'effet du bail. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 4DEC2024 513 en date du 17 juillet 2024 - Convention de location à titre précaire et révocable pour une durée de 23 mois et 29 jours avec Monsieur QUESTIAUX Aurélien et Madame FREITAS Laëtitia concernant Un logement de type 4 situé 10 avenue du 8 mai 1945 à Nogent-sur-Oise, pour un loyer mensuel de 662,40 €, payable mensuellement à terme échu, ramené à la somme de 464,00 € du fait de la précarité du bail. Compte tenu de la prise en charge de travaux par les locataires, la location est consentie à titre gratuit pour une durée de 2 mois à compter de la prise d'effet du bail. DEC2024 514 en date du 17 juillet 2024 - Convention de location à titre précaire et révocable pour une durée d'un an avec Monsieur OUAALI Karim et Madame BIDAL Milène concernant Un logement de type 3 situé 8 avenue du 8 mai 1945 à Nogent-sur-Oise, pour Un loyer mensuel de 414,00 €, payable mensuellement à terme échu, ramené à la somme de 300,00 € compte tenu de la précarité du bail. DEC2024 515 en date du 19 juillet 2024 - Réparation des robots tondeuses auprès de la société JARDINS LOISIRS pour un montant total de 869 € TTC. DEC2024 516 en date du 19 juillet 2024 - Achat de matériaux de construction auprès de la société POINT P pour Un montant total de 1 139,08 € TTC. DEC2024 517 en date du 19 juillet 2024 - Achat de poteaux et grillage de clôture auprès de la société PROLIANS pour un montant total de 1 651,07 €TTC. DEC2024 518 en date du 19 juillet 2024 - Achat de 4 détecteurs de présence auprès de la société Salentey pour un montant total de 599,04 €TTC. DEC2024 519 en date du 17 juillet 2024 - Achat d'accessoires de plomberie auprès de la société SFCP pour Un montant total de 4 896,73 €TTC. DEC2024 520 en date du 17 juillet 2024 - Achat de produits chimiques pour canalisations auprès de la société CEETEL CMPC pour un montant total de 1 851,12 €TTC. DEC2024 521 en date du 17 juillet 2024 - Achat de diverses fournitures pour le magasin auprès de la société FOUSSIER pour un montant total de 2 235,24 € TTC. DEC2024 522 en date du 19 juillet 2024 - Achat d'une concession individuelle pour 30 ans au cimetière Saint Jean par D.L, moyennant la somme de 208 €. DEC2024 523 en date du 19 juillet 2024 - Achat de pièces détachées pour l'auto portée TORO auprès de la société BOUCHARD ENVIROMAT pour Un montant total de 1 764,53 €TTC. DEC2024 524 en date du 19 juillet 2024 - Renouvellement d'Une concession familiale dans le cimetière de l'Argilière par Mme D.N pour Une durée de 50 ans moyennant la somme de 343 €. DEC2024 525 en date du 19 juillet 2024 - Nettoyage réglementaire annuel des hottes de cuisines des bâtiments communaux par la société Arkeor pour un montant de 994,68 € TTC. DEC2024 526 en date du 18 juillet 2024 - Recours à l'UGAP pour la fourniture de 2000 litres de GNR pour un montant total de 2 469,67 €TTC. DEC2024 527 en date du 17 juillet 2024 - Recours à l'artiste Zobeir MORADI pour l'organisation d'une exposition et de deux ateliers de calligraphie dans le cadre de l'évènement « Destination Maroc » en octobre 2024 à la médiathèque, pour un montant de 608,24 € TTC. DEC2024 528 en date du 19 juillet 2024 - Reprise de concessions funéraires temporaires au cimetière de l'Argilière. DEC2024 529 en date du 29 juillet 2024 - Recours à l'artiste peintre Hermann KOUDOU - {SATURN » pour laréalisation de quatre fresques lors de la fête de fin de centre "quartiers d'été" pour un montant de 1 890 € (TVA non applicable). République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 5DEC2024 530 en date du 20 juillet 2024 - Recours à l'artiste Marlaine MORIN pour l'organisation d'une animation de sculpture de paille et de foin lors de l'évènement "un dimanche à la campagne"le ler septembre 2024 au parc Hébert pour la somme de 450 €TTC. DEC2024 531 en date du 23 juillet 2024 - Fourniture et pose d'une chaudière gaz avec mise aux normes des aérations pour le logement communal sis au N°10 avenue du 8 Mai par la société Ciepiela pour un montant total de 3 747,45 €TTC. DEC2024 532 en date du 23 juillet 2024 - Réparation de la climatisation de la salle des serveurs informatiques de la Mairie par la société Idex Energies pour Un montant de 2 352 € TTC. DEC2024 533 en date du 23 juillet 2024 - Réalisation d'une étude géotechnique G2AVP pour construction de deux terrains de padel au complexe Georges Lenne par la société Fondasol pour un montant de 4 068 € TTC. DEC2024 534 en date du 29 juillet 2024 - Recours aux "Attelages de Sacy” pour une prestation de transport de personnes avec attelage de 2 chevaux, cocher et groom dans le cadre d'UDALC le ler septembre 2024 au parc Hébert, pour Un montant de 1 200 € TTC. DEC2024 535 en date du 29 juillet 2024 - Recours à l'association « L'éveil défoule » pour l'organisation d'une animation musicale d'une durée de 1h80 de concert avec 3 artistes dans le cadre de l'évènement "Un dimanche à la campagne" le ler septembre 2024, pour Un montant de 1 000 €TTC. DEC2024 536 en date du 29 juillet 2024 - Recours à Madame Hélène DACQUIN pour l'organisation d'une animation de manège à bateau dans le cadre de l'évènement "Un dimanche à la campagne" le ler septembre 2024 au parc Hébert, pour un montant de 1 7/00 €TTC. DEC2024 537 en date du 24 juillet 2024 - Attribution du marché de construction de deux terrains de Padel couverts au complexe sportif Georges Lenne - Lot 2 : structure couvrante des pistes de Padel, variante 1 - structure en aluminium, à la société LOSBERGER DE BOER (67172 BRUMATH) pour un montant de 130 095,00 € HT avec un délai de 20 semaines (16 semaines de préparation + 4 semaines de travaux) à compter de la date fixée par l'ordre de service. DEC2024 538 en date du 24 juillet 2024 - Attribution du marché de construction de deux terrains de Padel couverts au complexe sportif Georges Lenne - Lot 1 : aménagement de deux terrains de Padel à la société POLYTAN FRANCE (80440 GLISY) pour un montant de 134 756.29 € HT avec un délai de 12 semaines (4 semaines de préparation + 8 semaines de travaux) à compter de la date fixée par l'ordre de service. DEC2024 539 en date du 25 juillet 2024 - Fourniture et pose d'une clôture rigide avec occultation {panneaux bruns) entre les parcelles acquises à Mme N et les parcelles communales, dans le cadre de l'aménagement du Marais Monroy, par la SAS GRILLAGES DE PIERREFOND pour un montant de 3 114€TTC: DEC2024 540 en date du 26 juillet 2024 - Entretien et contrôle de sécurité périodique de la nacelle élévatrice du Château des Rochers par la société NOVON, pour un montant de 912,96 € TTC. DEC2024 541 en date du 26 juillet 2024 - Location d'un groupe électrogène auprès de la société SILG pour l'événement "Un dimanche à la campagne" prévu le Ter septembre prochain, pour un montant de 744 €TTC. DEC2024 542 en date du 29 juillet 2024 - Recours à la société AIR2JEUX pour la location de jeux dans le cadre du dispositif "quartiers d'été" le 23 août 224 pour Un montant de 5 542,56 € HT soit 6 651,07 € TC DEC2024 543 en date du 29 juillet 2024 - Recours à la société Groupe DLM pour la location de matériel de sonorisation le 23 août dans le cadre du dispositif "quartier d'été”, pour un montant de 450 € TTC. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal éDEC2024 544 en date du 29 juillet 2024 - Dans le cadre du dispositif "quartiers d'été 2024", présentation par la compagnie du Fer A Coudre de sa création "Expédition mécanique - le petit train du Fer à Coudre" le 23 août à l'occasion de la fête des centres, pour Un montant de 500 €. DEC2024 545 en date du 29 juillet 2024 - Achat d'une concession individuelle dans le cimetière Saint Jean par Madame MG, pour une durée de 30 ans moyennant la somme de 208 €. DEC2024 546 en date du 31 juillet 2024 - Demande de subvention de 35 000 € auprès de la Préfecture de l'Oise dans le cadre de l'action politique de la ville "Quartiers d'été 2024"! DEC2024 547 en date du 31 juillet 2024 - Abonnement de prise de rendez-vous en ligne CNI- Passeports auprès de la société SYNBIRD, pour une durée de 24 mois à partir du ler juillet 2023, renouvelable annuellement par tacite reconduction et ne pouvant excéder une période de 4 ans. Le montant de cette prestation est fixé à 1 875 € HT {soit 2 250 € TTC) pour la première année el le coût est révisable annuellement selon l'indice Syntec. DEC2024 548 en date du 31 juillet 2024 - Contrat de services et de maintenance du logiciel DuoNet avec la société Ars Data pour une période de quatre ans du 01/11/2024 jusqu'au 31/10/2028 et pour un montant de 3 610,00 € HT {soit 4 332,00 € TTC). Il sera révisé annuellement selon l'indice SYNTEC. DEC2024 549 en date du 23 août 2024 - Remplacement de la caméra située rues de la Rochefoucauld et Paul Claudel par la société Bernard DACHE de CREIL pour Un montant de 1 566,34 € HT soit 1 879,61 €TTC. DEC2024 550 en date du 31 juillet 2024 - Recours aux attelages de Sacy pour l'animation relative à la découverte du travail agricole avec la piétineuse et un cheval de trait au parc Hébert lors de l'événement UDALC 24 le ler septembre 2024, pour Un montant de 1 500 € TTC. DEC2024 551 en date du 31 juillet 2024 - Location de matériel de sonorisation auprès de la société Regietek pour assurer les concerts lors d'un dimanche à la campagne le ler septembre 2024, pour un montant de 750,34 €TTC. DEC2024 552 en date du 31 juillet 2024 - Recours à l'association « Les femmes des rochers » pour une prestation de musique traditionnelle dans le cadre de l'évènement "Destination MAROC" planifié le 5 octobre 2024, pour Un montant de 500 € TTC. DEC2024 553 en date du 31 juillet 2024 - Achat d'une concession collective dans le cimetière de l'Argilière par Mr M.C pour 30 ans, pour la somme de 208 €. DEC2024 554 en date du 1 août 2024 - Fourniture et pose d'une chaudière gaz pour le logement communal sis au N°12 avenue du 8 Mai par la société Ciepiela pour Un montant de 3 920,85 € TTC DEC2024 555 en date du 6 août 2024 - Achat d'accessoires de plomberie auprès de la société TEREVA pour Un montant total de 1 758,56 €TTC. DEC2024 556 en date du 6 août 2024 - Achat de vitres auprès de la société Comptoir Nordique de Miroiterie pour un montant total de 996,01 € TTC. DEC2024 557 en date du 1 août 2024 - Achat de matériel électrique auprès de la société SALENTEY pour un montant total de 1 469,52 €TTC. DEC2024 558 en date du 4 août 2024 - Achat de plomberie diverse auprès de la société SFCP pour un montant total de 740,39 € TTC. DEC2024 559 en date du 1 août 2024 - Achat de matériel électrique auprès de la société SALENTEY pour un montant total de 867,43 €TTC. DEC2024 560 en date du 6 août 2024 - Achat de matériaux divers auprès de la société CASTORAMA pour un montant total de 5 335,72 €TTC. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 7DEC2024 561 en date du 64 août 2024 - Réparation d'une fuite sur le réseau d'eau du cimetière rue de l'Argilière par la société ECOTS BTP pour Un montant de 4 044 €TTC. DEC2024 562 en date du 6 août 2024 - Aménagement du sas d'entrée et d'accueil Mairie par la société Marisol Travaux dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023, pour un montant de 2 439,66 € TTC. DEC2024 563 en date du 3 août 2024 - Achat d'une concession familiale pleine terre dans le cimetière de l'Argilière par Mme S$S.C, pour Une durée de 30 ans et pour la somme de 208 €. DEC2024 564 en date du 7 septembre 2024 - Convention de location à titre précaire et révocable pour une durée de 3 ans avec Monsieur LEDAD Nasserdine concernant Un logement de type 2 situé 1 rue Hélène Boucher à Nogent-sur-Oise, pour un loyer mensuel de 230,00 €, payable mensuellement à terme échu. DEC2024 565 en date du 7 septembre 2024 - Convention de location à titre précaire et révocable pour une durée de 23 mois et 29 jours avec Monsieur et Madame KILIC Yasin et Ayse concernant un logement de type 5 situé 146 rue Carnot à Nogent-sur-Oise, pour un loyer mensuel de 920,00 €, payable mensuellement à terme échu, ramené à la somme de 644,00 € du fait de la précarité du bail. Compte tenu de la prise en charge de travaux par les locataires, la location est consentie à titre gratuit pour une durée de 3 mois à compter de la prise d'effet du bail. DEC2024 566 en date du 23 août 2024 - Achat de linge de lit pour les dortoirs des écoles maternelles auprès de la société FD-MAJUSCULE, pour un montant de 940,32 €TTC. DEC2024 567 en date du 10 août 2024 - Achat de glaces auprès de la société TEKFAOUI MAJID dans le cadre du dispositif "quartiers d'été" le 23 août 2024 pour un montant de 400 € HT [TVA non applicable) pour les enfants des ALSH. DEC2024 568 en date du 9 août 2024 - Exercice du droit de préemption urbain sur Un ensemble immobilier situé 5 bis rue Marcelin Berthelot à Nogent-sur-Oise, d'une surface de 163 m°, sur les parcelles cadastrées AN 21, 102, 105 et 106 pour 1 218 m?°, objet de la DIA n° 24-097@ reçue par voie dématérialisée le 21/06/2024, au prix de 235 000 €. DEC2024 569 en date du 13 août 2024 - Achat de diverses quincailleries auprès de la société TRENOIS DECAMPS pour les écoles pour un coût total de 5 054,40 € TTC. DEC2024 570 en date du 13 août 2024 - Achat de papier à logo pour imprimante pour un montant de 886,80 €TTC auprès du groupe Morault imprimerie. DEC2024 571 en date du 13 août 2024 - Maintenance du logiciel d'enregistrement audio Protool par la société VIDELIO pour un montant de 570 €TTC. DEC2024 572 en date du 13 août 2024 - Achat de matériels électriques auprès de la société SALENTEY pour un montant de 492,60 € TTC. DEC2024 573 en date du 23 août 2024 - Convention de mise à disposition de la cour de l'école Madeleine Brès située au 15 allée Philéas Lebesgue au profit de l'association MAM'EO. La mise à disposition est consentie à titre gracieux pour la période du 2 septembre 2024 au 31 août 2025, chaque mercredi de 8h à 18h. DEC2024 574 en date du 14 août 2024 - Achat de vitres auprès de la société Comptoir Nordique de Miroiterie pour remplacer celles cassées à l'école maternelle de l'Obier pour un coût total de 570,96 €TIC. DEC2024 575 en date du 13 août 2024 - Achat d'alimentation auprès de l'enseigne AUCHAN dans le cadre d'UDALC 2024 pour la préparation des repas (entrées plats desserts) pour Un montant maximum de 2 000 € TTC. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 8DEC2024 576 en date du 13 août 2024 - Achat de fournitures électriques (rallonges) auprès de la société SALENTEY dans le cadre d'UDALC 2024, pour Un montant de 430,80 € TTC. DEC2024 577 en date du 13 août 2024 - Recours à l'agence régionale de la langue picarde Animation musicale dans le cadre d'un dimanche à la campagne le ler septembre 2024 au parc Hébert, pour Un montant de 876,91 €TTC. DEC2024 578 en date du 28 août 2024 - Renfort de sécurité pour la surveillance du stade Marie Curie dans la nuit du 18 au 19 juillet 2024 par la société Moderne Sécurité, pour Un montant de 550 € AT, soit 660 €TTC. DEC2024 579 en date du 7 septembre 2024 - Conventions d'honoraires avec Me CRONNIER de Chantilly pour assigner des locataires de l'immeuble Faidherbe n'ayant pas libéré les lieux ni remis les clés des logements à la Ville malgré leur relogement et l'interdiction définitive d'y habiter, pour des raisons de salubrité, prononcée par arrêté de la Préfète de l'Oise début 2024, à compter du 01/05/2024. Le montant de ces prestations s'élève à 1 100 € HT soit 1 320 €TTC par dossier. DEC2024 580 en date du 20 août 2024 - Recours à l'entreprise individuelle « Les écrits de l'hêtre » pour animer 3 ateliers d'écriture créative de septembre à décembre 2024 à la Médiathèque pour un montant total de 280 € TTC. DEC2024 581 en date du 20 août 2024 - Recours à l'association Ookpik Union dans le cadre de la manifestation UDALC 24 pour l'organisation d'un jardin sonore pour Un montant de 600 € TTC. DEC2024 582 en date du 21 août 2024 - Pose d'un vitrage emailit sur mur rideau par la société Copeaux et Salmon dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023, pour un montant de 1 198,02 € TTC. DEC2024 583 en date du 21 août 2024 - Avenant n°1 au contrat de maintenance et d'accord de l'orgue de l'Eglise avec la société Alain Boulais Orgues et Harmoniums du fait de la fin de la franchise de TVA. Le montant de base de ce contrat reste identique mais une TVA de 20 % vient s'ajouter depuis le ler janvier 2024, ainsi le nouveau montant de ces prestations s'élève désormais à 770,00 € HT soit 924,00 € TTC. DEC2024 584 en date du 21 août 2024 - Réparation d'une fuite sur le réseau d'adduction d'eau potable du groupe scolaire Carnot par la société ECOTS BTP pour un montant de 1 779,60 €TTC DEC2024 585 en date du 21 août 2024 - Fourniture d'un boîtier extérieur de défibrillateur pour le complexe sportif Georges Lenne par la société Defibfrance pour un montant de 594 € TTC. DEC2024 586 en date du 21 août 2024 - Abonnement ESI d'un an pour la valise de diagnostic auto. du garage au CRM par la société Delestrez pour Un montant de 1 908 €TTC. DEC2024 587 en date du 3 septembre 2024 - Achat matériel de brassage réseau pour les nouveaux sites Saint-Exupery auprès de la société ISICOM pour un montant total de 3 222 € TTC. DEC2024 588 en date du 3 septembre 2024 - Achat de matériel informatique pour le lieu de ressources et bien-être auprès de la société LDLC Pro, pour un montant de 1 135,50 € HT {soit 1 362,60 €TIC). DEC2024 589 en date du 7 septembre 2024 - Commande de 4000 litres de carburant GNR auprès de l'UGAP pour Un montant total de 4 567,87 €TTC. DEC2024 590 en date du 6 septembre 2024 - Fourniture et pose d'une chaudière dans le logement communal du groupe scolaire Carnot sis au N°150 rue Carnot par la société ldex Energies pour un montant de 3 566,62 € TTC. DEC2024 591 en date du 11 septembre 2024 - Fourniture et pose de rideaux métalliques par la société Copeaux et Salmon dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023, pour Un montant de 19 002,26 € TTC. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 9DEC2024 592 en date du 2 septembre 2024 - Achat de peinture routière auprès de la société MARK n'PARK pour un montant total de 2 182,80 € TTC. DEC2024 593 en date du 2 septembre 2024 - Réparation de l'auto portée et achat de fils de débroussailleuses auprès de la société JARDINS LOISIRS pour Un montant total de 996,50 € TTC. DEC2024 594 en date du 2 septembre 2024 - Fourniture de Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité pour l'école maternelle Paul Bert par la société CGED Sonepar pour un montant de 1 223,04 €TTC. DEC2024 595 en date du 2 septembre 2024 - Achat de fixations pour éclairage public auprès de la société SONEPAR pour un montant total de 1 063,94 €TTC. DEC2024 596 en date du 28 août 2024 - Achat de pieds de parasols auprès de la Société Castorama dans le cadre d'UDALC 24 pour ün montant de 879 €TTC {soit 37,90 €/unité). DEC2024 597 en date du 2 septembre 2024 - Remplacement de pneus sur Une remorque auprès de la société Service Electro-Diesel pour un montant total de 431,14 €TTC. DEC2024 598 en date du 11 septembre 2024 - Travaux de menuiseries extérieures relatifs à la porte d'entrée de la médiathèque suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023 par la société Copeaux et Salmon pour Un montant de 12 159,65 €TTC. DEC2024 599 en date du 2 septembre 2024 - Achat de pièces détachées pour les tondeuses auprès de la société JARDINS LOISIRS pour un montant total de 1 240,80 € TTC. DEC2024 600 en date du 2 septembre 2024 - Contrat avec la SAS "Les Scientivores" pour la réalisation d'une journée d'animations scientifiques et ludiques dans le cadre d'un Dimanche à la Campagne le ler septembre 2024 à destination du grand public, sur le stand de la MASTE et de la Ferme Pédagogique, pour un montant total de 1 342,80 € TTC. DEC2024 601 en date du 3 septembre 2024 - Location et livraison de 4 groupes électrogènes auprès de la société KILOUTOU dans le cadre d'UDALC 2024 pour assurer l'apport supplémentaire en électricité des différents stands pour un montant de 319,27 € TTC {du samedi 31 au lundi 2 septembre). DEC2024 602 en date du 3 septembre 2024 - Réassort complémentaire de boissons et d'alimentation dans le cadre d'UDALC 24 auprès de la société METRO pour un montant forfaitaire de maximum de 1 000 € TTC. DEC2024 603 en date du 3 septembre 2024 - Hébergement de 15 prestataires à l'hôtel Tère classe durant le week end d'UDALC 2024, soit 10 chambres le samedi et 5 le dimanche incluant le petit déjeuner, pour un montant de 995,50 € TTC {soit 58,56 € TTC par personne). DEC2024 604 en date du 3 septembre 2024 - Acquisition de repas auprès de la société FLAMBONNEAU pour les agents mobilisés pour la manifestation Un dimanche à la campagne, pour un montant total de 311,50 € (soit 8,90 € / personne). DEC2024 605 en date du 5 septembre 2024 - Réparation du chauffe-bain du logement communal sis au N°6 B rue de la Tuilerie - 3ème étage porte droite par la société Ciepiela pour un montant de 682,70 € TIC. DEC2024 604 en date du 5 septembre 2024 - Achat de petits équipements auprès de la société CASTORAMA pour Un montant total de 500 € TTC. DEC2024 607 en date du 6 septembre 2024 - Recours à la société EQUIP'CITE pour la fourniture d'un buste de Marianne - modèle Mauger, pour un montant de 2 112 €HT (soit 2 534,40 € TTC). République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 10DEC2024 608 en date du 9 septembre 2024 - Recours à la collecte et remise du courrier quotidiennement par le groupe La Poste, pour Un montant annuel maximum de 2 700 € TTC. Le contrat est d'une durée d'un an et est reconductible tacitement, chaque ler janvier. DEC2024 609 en date du 10 septembre 2024 - Remplacement des blocs d'éclairage de secours de l'ascenseur de la Maison des associations par la société KONE pour un montant de 823,01 € TTC. DEC2024 610 en date du 10 septembre 2024 - Vente à la commune de Thiers-sur-Thève de mobilier issu de l'ancienne restauration des "Coteaux", composé de 7 tables et 28 chaises de faille élémentaire au prix de 150 €. DEC2024 611 en date du 10 septembre 2024 - Acquisition de matériels d'évaluation pédagogique auprès de la société Pearson pour un montant de 1 328 € HT {soit 1 605,54 € TTC). DEC2024 612 en date du 10 septembre 2024 - Achat d'alimentation pour les animaux de la ferme pédagogique auprès de la société JMT pour un montant de 1 373,10 € TTC. DEC2024 613 en date du 10 septembre 2024 - Entretien du parc instrumental du quatuor à cordes du CCPM par la société VALTIM MUSIQUES SAS (PIERRE JAFFRE LUTHIER) pour un montant de 1 641,50 €TIC. DEC2024 614 en date du 13 septembre 2024 - Renouvellement d'une concession pour 30 ans au cimetière de l'Argilière par Mr H.C et Mme H née L. F moyennant la somme de 208 €. DEC2024 615 en date du 13 septembre 2024 - Achat d'une concession familiale 2 places au cimetière de l'Argilière par Mr B.J et Mme D.O.V ép B .L moyennant la somme de 343 €. DEC2024 416 en date du 13 septembre 2024 - Achat d'une concession individuelle dans le cimetière Saint Jean par Monsieur CC pour une durée de 30 ans et moyennant la somme de 208 €. DEC2024 617 en date du 13 septembre 2024 - Achat d'une case de columbarium dans le cimetière Saint Jean par Madame HM pour laune durée de 50 ans moyennant la somme de 863 €. DEC2024 4618 en date du 13 septembre 2024 - Achat d'une concession individuelle dans le cimetière de l'Argilière par Mme T.M pour Une durée de 30 ans, pour la somme de 208 €. DEC2024 619 en date du 13 septembre 2024 - Achat d'une concession familiale de 50 ans au cimetière de l'Argillière par L.B, moyennant la somme de 343 €. DEC2024 620 en date du 17 septembre 2024 - Acquisition de matériel de débourrage des poneys de la Ferme Pédagogique pour un montant de 1 276,13 €TTC auprès de la société PADD CHAUMONITEL. DEC2024 621 en date du 13 septembre 2024 - Acquisition d'un ordinateur portable, d'une station d'accueil, d'un support à pince pour 2 écrans et de deux écrans LED pour le Centre Municipal de Santé, pour un montant de 1 133 € HT, soit 1 359,60 € TTC. DEC2024 622 en date du 20 septembre 2024 - Mise à disposition d'agents de sécurité durant le festival Mosaïque par la société Moderne Sécurité pour un montant de 1 662,90 € TTC. DEC2024 6423 en date du 13 septembre 2024 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société GUEUDET pour Un montant total de 1 001,34 €TTC. DEC2024 624 en date du 13 septembre 2024 - Achat de pièces automobiles auprès de la société A.M.G PIECES AUTO pour un montant total de 1 955 €TTC. DEC2024 625 en date du 14 septembre 2024 - Achat d'une concession au cimetière Saint Jean pour 50 ans par M. D., moyennant la somme de 343 €. DEC2024 6426 en date du 14 septembre 2024 - Achat d'une concession familiale pour 50 ans au cimetière de l'Argilière par Mme H. moyennant la somme de 343 €. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 11DEC2024 627 en date du 16 septembre 2024 - Atiribution d'un accord-cadre relatif à l'achat de matériel horticole - Lot 2 : matériels divers à la société BOUCHARD ENVIROMAT (77170 BRIE COMPTE ROBERT) pour Un montant maximum annuel de 40 000 € HT. Cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois annuellement. DEC2024 628 en date du 16 septembre 2024 - Attribution d'un accord-cadre relatif à l'achat de matériel horticole - Lot 1 : tondeuses tractées à la société EQUIP'JARDIN ILE DE FRANCE (95560 BAILLET EN FRANCE) pour Un montant maximum annuel de 10 000 € HT. Cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois annuellement. DEC2024 629 en date du 16 septembre 2024 - Attribution d'un marché d'entretien et réparation de signalisation lumineuse des carrefours, de portiques anti-intrusion, d'un portail coulissant et d'une barrière automatique à la société SNEF, agence SNEF CONNECT IDF pour un montant de 27 850,00 € HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du ler octobre 2024 et pourra être reconduit 3 fois annuellement. DEC2024 630 en date du 17 septembre 2024 - Fourniture de Blocs Autonomes d'Eclairage de Sécurité et de télécommandes pour le stock du CRM par la société CGED Sonepar pour un montant de 3 471,84 € TTC. DEC2024 631 en date du 17 septembre 2024 - Attribution d'un accord-cadre multi-attributaires de fourniture de pièces détachées pour véhicules à moteur - Lot 38 : pneus à la société SOCREC (60105 CREIL) pour Un montant maximum annuel de 10 000 € HT, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit pour une période d'un an. DEC2024 632 en date du 17 septembre 2024 - Attribution d'un accord-cadre multi-attributaires de fourniture de pièces détachées pour véhicules à moteur - Lot 2 : pièces détachées pour engins supérieurs à 3,5 tonnes à la société SOCREC (60105 CREIL) pour Un montant maximum annuel de 15 000 € HT, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de nodlification et pourra être reconduit pour une période d'un an DEC2024 633 en date du 17 septembre 2024 - Attribution d'un accord-cadre multi-attributaires de fourniture de pièces détachées pour véhicules à moteur - Lot 1 : pièces détachées de véhicules de tourisme, utilitaires et engins inférieurs à 3,5 tonnes aux sociétés SOCREC (60105 CREIL) et AMG PIECES AUTO (60160 MONTATAIRE) pour Un montant maximum annuel de 50 000 € HT, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit pour üne période d'un an DEC2024 634 en date du 19 septembre 2024 - Reboot de l'antenne Marie Curie et CDF - remplacement de l'alimentation POE caméra Coubertin par la société Bernard DACHE pour un montant de 433,90 € HT soit un montant de 520,68 € TTC. DEC2024 635 en date du 19 septembre 2024 - Achat de consommables informatiques auprès de la société Encre Service pour un montant maximum de 2 750 € HT {soit 3 300 € TTC) pour l'année 2024. DEC2024 636 en date du 19 septembre 2024 - Vérification initiale réglementaire des installations électriques de la Mairie, du restaurant scolaire et du centre de loisirs avenue Saint Exupéry par la société Socotec pour Un montant de 2 275,20 €TTC. DEC2024 637 en date du 19 septembre 2024 - Mise à jour triennale des Dossiers Techniques Amiante des bâtiments communaux par la société Apave pour un montant de 2 004 €TTC. DEC2024 638 en date du 19 septembre 2024 - Achat d'Uune concession individuelle au cimetière Saint Jean pour 30 ans par M. À, moyennant la somme de 208 €. DEC2024 639 en date du 20 septembre 2024 - Fourniture de repas et boissons du samedi soir par la brasserie « EGUA » pour les agents mobilisés tout le week-end d'un dimanche à la campagne pour un montant de 640 € TTC. République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 12DEC2024 640 en date du 20 septembre 2024 - Réparation du copieur Canon iPF 780 du bureau d'études par la société LARCHER Technologies pour un montant de 1 039,35 € TTC. Délégation de pouvoir afin de procéder au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux et de signer toute demande de permis de construire, permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable ou demande d'autorisation d'aménagement pour le compte de la Commune Demande d'un permis d'aménager PA 060 463 24 T 0002 en date du 16/09/2024 - Projet de réhabilitation et réfection des allées existantes - rue Ronsard - Parc Hebert. Déclaration Préalable de travaux DP 060 463 24 T 0097 en date du 16/09/2024 - Création d'un parking -rue du Docteur Schweitzer/Ambroise Paré. Délégation de pouvoir pour exercer, pour le compte de la Commune, les droits de préemption définis par le Code de l'Urbanisme Les décisions de préemptions sont formalisées. En complément, il est également rendu compte aux élus du conseil municipal de l'ensemble des DIA reçues en Mairie pour lesquelles le droit de préemption n'a pas été exercé {cf. annexe). République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 13DIA du 01 juin au 31 août 2024 N° dossier a Adresse du bien Références cadastrale en aù Prix 148 28/08/2024 11 Place de la République AZ145 Local commercial 35 000 € 146 23/08/2024 Rue A AE393 AE394 AË396 Appartement 30 000 € 144 19/08/2024 8 Rue des Frères Péraux AY106 AY206 AY207 nn 330 000 € 142 12/08/2024 46 Rue de l'Argilière AK149 Pavillon 184 000 € 143 12/08/2024 2003 AVEnue Saint Exupery BL143 Parking 5 000 € 145 08/08/2024 128 Rue Carnot AV85 Pavillon 122 000 € 141 08/08/2024 Rue did eh AE393 AE394 AË396 Appartement 35 000 € 140 08/08/2024 TR LUE BP273 BP274 Volume 170 000 € 138 08/08/2024 65 Rue Pasteur BL221 Pavillon 186 000 € 139 08/08/2024 24 Avenue Jules Guesde AV317 Appartement 117 000 € 137 07/08/2024 2003 Avenue Saint Exupéry BLI143 Garage 4 400 € Ronsard, 2, 4, 6,8 Rue 133 07/08/2024 1,3, 5,7 Rue Chase BLI17 BLI18 BL6S9 BL66O Appartement 128 000 € Avenue Saint Exupéry, Résidence Roses Bleuets 128 05/08/2024 2003 AVENUE Saint Exupery BLI143 Parking 4 000 € 132 05/08/2024 31 Rue Edouard Herriot BP97 Pavillon 209 000 € 129 05/08/2024 48 Rue du Général de Gaulle BH33 Appartement 95 000 € 125 05/08/2024 43 rue Roland Vachette AK96 Pavillon 162 000 € 127 05/08/2024 39 Rue Alexandre Ribot AV254 Pavillon 118 000 € 131 05/08/2024 134 Rue Carnot AV88 AV89 Pavillon 359 000 € 130 05/08/2024 2003 AVEnUue Saint Exupéry BL143 Parking 4 000 € 135 02/08/2024 8 Allée Andre Messager BK775 Pavillon 170 000 € 136 02/08/2024 13 Rue de la Papeterie AN64 Pavillon 151 990 € 123 31/07/2024 82 Rue Alexandre Ribot AV 122 Pavillon 295 000 € 124 31/07/2024 11 Rue Marcel Proust BM311 Pavillon 145 000 € 122 30/07/2024 111 Rue du Général de Gaulle BE86 Pavillon 170 000 € 121 29/07/2024 82 Rue Roland Vachette AK12 Pavillon 165 000 € 126 29/07/2024 91 Rue du Général de Gaulle BE26 BE27 Pavillon 166 100 € 134 24/07/2024 1 Rue Charles Péguy BN438 Pavillon 165 000 € 113 23/07/2024 82 UE Faidherbe AD34 Appartement 70 000 € 155 22/07/2024 3 Rue de Bouleux AL9S Pavillon 73 000 € 118 19/07/2024 1 AVEnue Saint-Exupéry BL117 BLI18 BLé59 BLééO Appartement 97 000 € 112 16/07/2024 5 Rue Paul Claudel BN373 Appartement 119 000 € 1 A 12/07/2024 A Avenue Saint Exupery BK282 BLé57 Appartement 88 000 € 11é 11/07/2024 2 RUE Ronsard BL135 BL136 BMéOé Appartement 120 000 € 120 11/07/2024 8 Allée de Rome ATI60 Pavillon 225 000 € 114 09/07/2024 AVEenue Saint Exupéry BLI143 Parking 5 000 € 115 09/07/2024 3 Rue Ronsard BL117 BLI118 BL659 BLé60 Appartement 128 000 € AC92 AV7 AV8 AV9 AVIO AV35 AV36 AV267 AV268 104 05/07/2024 20 Rue Carnot M a Do ain 707 000 € AZ127 AZ128 AZ135 AZ147 AZ170 111 05/07/2024 8 Rue du Général de Gaulle AM124 Comble 500 € 119 04/07/2024 on ‘ et Avenue de la Rotonde BE158 Appartement 118 000 € 101 02/07/2024 22 place de la Republique AM64 Pavillon 160 000 € 110 01/07/2024 5 impasse du Clos Fleuri AK344 AKS514 Pavillon 148 000 € 109 01/07/2024 42 Rue du Général de Gaulle BH28 BHI115BH119 Pavillon 235 000 € 108 01/07/2024 2 Rue Chateaubriand BL117 BLI18 BLé59 Garage 15 000 € 106 28/06/2024 15 Rue Claude Bernard BI103 BK198 Appartement 115 000 € 107 28/06/2024 2 Rue Ambroise Paré BK282 BLé5S7 Appartement 110 000 € 100 27/06/2024 12 Rue John Kennedy BP257 BP366 Pavillon 328 000 € 105 24/06/2024 éet lé Place des Trois Rois BK743 BK744 BL139 Appartement 112 000 € 97 21/06/2024 Sbis Rue Marcellin Berthelot AN21 AN102 AN10S AN106 ne) 250 000 € 102 21/06/2024 25 Rue Marcel Deneux AL16 AL335 Pavillon 135 000 € 103 21/06/2024 Z Rue Marcel Philippe AI183 Pavillon 232 000 € 96 21/06/2024 2 Avenue Saint Exupéry BK744 BL139 BL140 BM345 Parking 3 500 € 99 19/06/2024 24 Avenue Jules Guesde AV317 Appartement 102 000 € 98 19/06/2024 1 Rue Marcelin Berthelot AN213 Appartement 89 000 € 95 14/06/2024 les Grandes Rayes AVI158 Pavillon 294 000 € 88 13/06/2024 3 Rue Paul Claudel BM333 Appartement 110 500 € 94 13/06/2024 Rue Désiré Véret Al250 AI251 Volume 115 000 € 98 12/06/2024 Set 13 Rue du Docteur ROUX BI105 BK758 Appartement 144 O00 € 91 10/06/2024 3 Rue Henri de Montherlant BN432 Pavillon 196 000 € 90 10/06/2024 Set7 Rue du Docteur Schweitzer BK745 Appartement 82 000 € 92 10/06/2024 132 Rue Carnot AV87 Pavillon 160 000 € 89 06/06/2024 4 Rue Charles Gounod BO479 Pavillon 191 000 € 87 04/06/2024 4 Rue Gambetta BM203 Appartement 100 000 € 86 03/06/2024 10 Rue Gambetta BM218 Appartement 84 000 € République Française Ville de Nogent-sur-Oise Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal 14