Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal 22022024

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Arrêté - DP25T1 MANSEUR

Arrêté - DP 2024 125 CELDIRME

Arrêté - DP 23T37M01 CIFCI

Compte-Rendu - Convocation CM du 11 05 2023

Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal 22022024 Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Nogent-sur-Oise. Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation Conseil Municipal 22022024)Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Ë GRANDIR.

MEMBRES

M. Le MAIRE

M. ROBERTI

Mme LEFEVRE

M. CARON

Mme ZRARI

M. ROBERT

Mme RICHARD

M. DUPLESSI

Mme DECOURTRAY

M. CARRE

Mme VIARD

M. PROMSY

M. TSIMBA PEPE

M. ZAKHARTCHOUK

M. MAHIEU

Mme DUPRESSOIR

M. DUCHATEAU

Mme DECATOIRE

Mme KAYA

Mme KHAIR

Mme LAGACHE-FORTES

M. ALLOUACHE

Mme FURTADO

Mme BOUHARB

M. ATAC

Mme TOPAL

M. KCHOK

M. PEN

Mme LERICHE

M. LAMBERT

M. ABRAN

Mme CAGNARD

Mme ROUX

M POI

Mme FUENTES

SERVICES

M. DIZENGREMEL

M. FOUIN

M. DENIS

M. DECOURTRAY

M. SAINT LEGER

. SANCHEZ

Mme DUMETZ

Mme DEMAILLY

Mme DRUET

Mme BOUALAME

Mme LOZANO

Æ

» Nogent

$'OUVRIR .

sur—Oise

Le 16 février 2024 TRANSMETTRE

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames, Messieurs, Cher{(e)s collègues,

Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle du bas du Château des Rochers

réservée à cet effet le :

JEUDI 22 FEVRIER 2024 à 20h00

Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.

Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le comptie- rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a été

accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article L.2122- 22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande.

En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au

service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre, après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité(e) à voter

en voire nom.

L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :

Points divers

m Désignation d'un secrétaire de séance.

= Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

= Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-OiseIntercommunalité

1 Rapport d'activités 2022 de la communauté d'Agglomération Creil Sud

Oise [ACSO)

Commande Publique

2 Adhésion au groupement de commandes pour l'organisation des transports extrascolaires et ponctuels

3 Avenant n°1 au marché d'assurance véhicules à moteur et risques annexes n°202201 300

4 Avenant n°3 de transfert à l'accord-cadre de fourniture de titres restaurant

n°202200100

Patrimoine et Administration

5 Cession - Ensemble Immobilier - 78 bis rue du Général de Gaulle - SCI EBAN

6 Vente de terres agricoles - AH 55 et 56 - ZA 8, 41 et 43

7 Acquisition - 45 bis avenue du 8 mai 1945 - M. et Mme COURTOT

8 Modification de la délibération N° DEL2023-138 du 18 décembre 2023 - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local de l'Oise [EPFLO) - avenue du 8 mai et place des Trois Rois

Scolaire et Périscolaire

9 Convention dans le cadre du dispositif "École ouverte" sur le groupe

scolaire Joséphine Baker

10 Subventions aux coopératives scolaires

11 Conventions 2024 avec les collèges Herriot et Berthelot pour le versement

de la subvention concernant le fonctionnement des deux Réseaux

d'Education Prioritaire (REP)

Petite Enfance

12 Modification du règlement de fonctionnement de la Halte Garderie "L'Îlot

Clin”Jeunesse et Jeunes Adultes

13 Modification de la délibération N°DEL 2023 131 Tarifs 2024

14 Tarifs Séjour ski 2024

Sports

15 Dénomination des salles du Gymnasion

Finances

16 Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

Comptant sur votre présence,

Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues, à l'assurance de

mes sentiments distingués.

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-OiseV4 Nogent sur-—Oise

GRANDIR . S'OUVRIR . TRANSMETTRE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE

PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VU l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales permettant au Conseil Municipal de déléguer certaines de ses attributions au Maire ;

VU la délibération n°DEL2020 042 du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2020 prise en application de l'article précité par laquelle il a donné délégation de pouvoirs au Maire ;

CONSIDERANT la nécessité pour le Maire de rendre compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises en vertu de cette délégation de pouvoirs.

DEC2023 698 en date du 31 janvier 2024 - Prise en charge des frais de la formation d'accompagnement au projet d'accueil de la médiathèque dispensée par YELLOW CONSEIL pour un montant de 5 700 €TTC.

Les décisions DEC2023 699 à DEC2023 826 ont été présentées dans le cadre du dernier Conseil Municipal en date du 18/12/2023.

DEC2023 827 en date du 19 décembre 2023 - Achat de concession de terrain au cimetière

Faidherbe, M. S.C, 30 ans moyennant la somme de 205 €.

DEC2023 828 en date du 19 décembre 2023 - Achat de concession de terrain trentenaire au

cimetière Faidherbe, Mme C.M, moyennant la somme de 205 €.

DEC2023 829 en date du 4 décembre 2023 - Mise en place de 6 séances d'Analyse de la

Pratique Professionnelle pour les Assistantes Maternelles de Nogent-sur-Oise pour Un montant cel 220 € 176:

DEC2023 830 en date du 7 décembre 2023 - Achaï de 3 ballots de foin auprès de la ferme LEGESNE pour un montant total de 385,50 € TTC.

DEC2023 831 en date du 7 décembre 2023 - Achat de divers équipements pour la ferme

pédagogique auprès de la société JARDINS LOISIRS pour un montant total de 572,31 € TTC.

DEC2023 832 en date du 7 décembre 2023 - Remplacement de la sélection gaine de l'ascenseur de la médiathèque par la société Koné pour Un montant de 1 368,18 € TTC.

DEC2023 833 en date du 6 décembre 2023 - Recours à la société AET, Géomètre-Experi, pour la réalisation du dossier de division cadastrale des parcelles BE 29 et 107, situées rue du Général de Gaulle, en vue d'identifier l'assiette d'une servitude de vue, pour Un montant de 1 125 € HT, soit 1 350 € TTC.

DEC2023 834 en date du 6 décembre 2023 - Recours au Cabinet AET, Géomètre-Expert, pour la réalisation du dossier de division cadastrale d'une propriété de la Ville de Nogent-sur-Oise, située rue du Général de Gaulle, cadastrée BE 34, 39, 95,99 et 112, en vue du projet de cession du terrain, pour Un montant de 2 050 € HT, soit 2 460 € TTC.

DEC2023 835 en date du 5 décembre 2023 - Recours au Groupe Morault pour l'impression de

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-Oise2 800 cartes de voeux 2024 et l'achat de 2 000 enveloppes blanches pour un montant de 1 380 € HT (soit 1 656 € TTC).

DEC2023 836 en date du 6 décembre 2023 - Achat de matières premières pour la création de décorations pour un montant de 443,50 €TTC auprès de la société Clermont bois dans le cadre de l'évènement "Un Noël à la ferme".

DEC2023 837 en date du 6 décembre 2023 - Location d'une borne à selfies auprès de

l'entrepreneure Mme LALOUETTE pour l'événement "Noël à la ferme"le 16 décembre 2023, pour un montant de 420 € TTC pour 500 tirages.

DEC2023 838 en date du 6 décembre 2023 - Recours à la société Maskotte.Events pour une

animation d'un Père Noël lors de l'évènement "Noël à la ferme" le 16 décembre 2023, pour un montant de 400 € TTC.

DEC2023 839 en date du 68 décembre 2023 - Recours à l'association SERVI FÊTE pour

l'organisation d'une animation musicale avec orgue de barbarie dans le cadre de l'évènement "Noël à la ferme" le 16 décembre 2023, pour un montant de 400 €.

DEC2023 840 en date du 6 décembre 2023 - Recours à la société Maskotte.Fvents pour

l'organisation d'une déambulation et animation de mascottes lors de l'événement "Noël à la

ferme" le 16 décembre 2023 de 13h à 16h, pour un montant de 680 €TTC.

DEC2023 841 en date du 6 décembre 2023 - Recours à la société ELECTRE DATA pour un abonnement annuel à la plateforme de services et de données pour les métiers du livre, pour un montant de 3 912 € TTC pour l'année 2024.

DEC2023 842 en date du 7 décembre 2023 - Achat de fournitures auprès de la société POINT P pour la réalisation des travaux d'isolation de la réserve du Château des Rochers pour un coût total de 2 543,08 € TTC.

DEC2023 843 en date du 7 décembre 2023 - Remise en conformité du système de désenfumage du château des Rochers par la société Asserco pour Un montant de 1 260 €TTC.

DEC2023 844 en date du 7 décembre 2023 - Constitution de partie civile de la Ville dans le cadre des procédures judiciaires lancées à l'encontre des tiers responsables des actes de vandalisme et des incendies survenus fin juin 2028.

DEC2023 845 en date du 7 décembre 2023 - Achat de 1 200 exemplaires du livre « La fabuleuse

tribu des Papous », auprès de société DOZIER Marc, auteur photographe, dans le cadre de

l'organisation par la Ville de la projection du documentaire « Frères des arbres, l'appel d'un

chef papou » le 380 novembre 2023 pour Un montant total de 10 128 €TTC afin de les offrir aux élèves de CE2, CMI et CM? des écoles nogentaises.

DEC2023 846 en date du 7 décembre 2023 - Achaït d'une porte de garage pour la réserve du

Château des Rochers auprès de la société BRICOMAN pour un montant total de 669 € TTC.

DEC2023 847 en date du 7 décembre 2023 - Intervention de Monsieur Alain Poirée, conteur et musicien, dans le cadre de Noël à la ferme le 16 décembre 2023 pour Un montant de 440 € Le

DEC2023 848 en date du 7 décembre 2023 - Recours à la société Ticketmaster pour la vente de 570 billets du gala de Pierre Perret le 14 janvier 2024. Le montant de la commission est de 2 € par billet vendu.

DEC2023 849 en date du 19 décembre 2023 - Achat de concession de terrain individuelle dans

le cimetière de l'Argilière, Mme M. épouse Y. D. M. YŸ. pour une durée de 30 ans et pour la somme de 205 €.

DEC2023 850 en date du 7 décembre 2023 - Commande de 25 contrôles techniques et de 15

contrôles anti pollution sur 2024 auprès de la société CABM-AUTOVISION pour un montant totalde: SS0ÆTIC.

DEC2023 851 en date du 7 décembre 2023 - Travaux de fauchage sur la sente F.Mauriac/P.Valery/M.Proust et sur le talus P.Verlaine/A.de Musset/G.Sand par la société "L'atelier côté travaux" pour un montant total de 4 141,37 €TTC.

DEC2023 852 en date du 7 décembre 2023 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la SASU GUEUDET pour un montant total de 594,84 € TTC.

DEC2023 853 en date du 8 décembre 2023 - Recours à la plateforme de courtage aux enchères par internet AGORASTORE pour la vente de matériel communal hors d'usage, moyennant un prix d'adhésion de 300 € TTC et la retenue d'un taux de commission de 12 % par article vendu aux enchères sur la plateforme.

DEC2023 854 en date du 22 décembre 2023 - Recours à l'association Anim'Prod pour

l'animation de bulles géantes dans le cadre de l'évènement "Noël à la ferme" du 16 décembre 2023 pour un montant de 500 € TTC.

DEC2023 855 en date du 7 décembre 2023 - Recours aux enseignes « BOULANGER » et («FNAC DARTY » pour l'achat d'accessoires et de matériels de jeux vidéo afin de mettre en place un espace de jeux vidéo à la Médiathèque, pour un montant total de 6 000 € TTC.

DEC2023 856 en date du 19 décembre 2023 - Achat de concession de terrain collective dans le cimetière Faidherbe, Mme C S.M.H, pour une durée de 50 ans moyennant la somme de 340

€.

DEC2023 857 en date du 11 décembre 2023 - Achat de bordures en rondin de bois auprès de

CASTORAMA pour un montant total de 455 € TTC.

DEC2023 858 en date du 11 décembre 2023 - Réparation de la balayeuse auprès de la société BUCHER MUNICIPAL pour un montant total de 824,36 € TIC.

DEC2023 859 en date du 15 décembre 2023 - De recourir à l'association CCCEA pour

l'organisation de 4 ateliers de danse sur les centres de loisirs pendant les vacances d'Hiver ainsi qu'une prestation pour le spectacle le 8 mars 2024 dans le cadre de l'action HANDICULT'URBAINE, pour Un montant de 3 000 € TTC.

DEC2023 860 en date du 11 décembre 2023 - Recours à la société AFT pour intégrer un encart publicitaire « Ville de Nogent-sur-Oise » afin de promouvoir la collectivité dans le calendrier des pompiers de Nogent-sur-Oise 2024 pour Un montant de 470 € HT {soit 564 € TTC).

DEC2023 861 en date du 13 décembre 2023 - Achat d'accessoires et de produits pour le

garage auprès de la société A.S.V.I pour Un montant total de 455,66 € TTC.

DEC2023 862 en date du 13 décembre 2023 - Réparation d'une fuite dans la sous-station de

chauffage du marché couvert et pose d'une vanne d'équilibrage par la société Idex pour un montant de 2 530,68 € TTC.

DEC2023 863 en date du 11 décembre 2023 - Attribution d'un accord-cadre à bons de

commande de séjours ski à l'association EVASION 78 pour un groupe de 60 enfants et

adolescents de 8 à 17 ans pour la période comprise entre sa notification et le 31 mars 2026.

La première période de la prestation sera effectuée du 24 février 2023 au 2 mars 2024 pour un montant de 862,00 € HT/TTC par personne.

DEC2023 864 en date du 19 décembre 2023 -— Attribution du lot 3 menuiseries extérieures dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023 à la société Copeaux et Salmon pour un montant de 86 219,11 €TTC.

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-OiseDEC2023 865 en date du 29 décembre 2023 - Abonnements annuels pour les radios portaltives

et géolocalisation auprès de la société TEL (Télécommunication et Électronique du Littoral)

pour Un montant de 2 860 € HT soit 3 432 € TTC.

DEC2023 866 en date du 29 décembre 2023 - Achat de 12 radios portatives avec batterie,

chargeurs, contours d'oreilles et la programmation correspondante auprès de la société TEL (Télécommunications et Électronique du Littoral), pour un montant total de 5 411,30 € HT soit 6 493,56 € TTC.

DEC2023 867 en date du 13 décembre 2023 - Contrat de maintenance du Terminal d'ALerte à

Identification Assistée (borne TALIA) du Château des Rochers pour une durée de 4 ans avec la société Telima Infoservices pour un montant annuel de 468 €TTC.

DEC2023 868 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la société Karakoil Production pour la représentation du spectacle "La fée Lune" dans le cadre de la semaine de la petite enfance le 20 mars, pour Un montant de 380 € TTC.

DEC2023 869 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la Médiathèque Départementale de l'Oise pour la fourniture de ressources numériques pour l'année 2023, pour Un montant de 4 386,60 € TTC.

DEC2023 870 en date du 14 décembre 2023 - Achat de cylindres et de serrures pour certaines écoles de la ville auprès de la société SMC pour un coût total de 2 096,63 € TTC.

DEC2023 871 en date du 14 décembre 2023 - Achat d'accessoires pour réaliser la décoration des vœux auprès de la société FLOWER WORLD pour un montant total de 639,99 € TTC.

DEC2023 872 en date du 14 décembre 2023 - Achat de 30 seaux de bitume à froid auprès de

la société DIPTER pour Un montant total de 1 042,79 € TIC.

DEC2023 873 en date du 15 décembre 2023 - Achat de fournitures pour la rénovation d'une partie du bardage au Gymnase des Granges auprès de l'enseigne POINT P. suite à des fuites, pour Un montant total de 980,62 € TTC.

DEC2023 874 en date du 15 décembre 2023 - Recours au Cabinet GREUZAT, Géomètre-Experi, pour la création d'une parcelle cadastrale le long de l'avenue du 8 mai 1945, pour Un montant de 1 446,00 € HT, soit 1 735,20 € TTC.

DEC2023 875 en date du 18 décembre 2023 - Prestation son par 3 régisseurs de l'ACPA {1

plateau et 2 opérateurs) pour le gala de P. PERRET au Château des Rochers le 14 janvier 2024 pour un montant de 3 833,30 € TTC.

DEC2023 876 en date du 18 décembre 2023 - Location de matériel de lumière et de son pour

le gala de P.PERRET le 14 janvier 2024 au Château des rochers pour Un montant de 3 360 € TTC

auprès de la société Regietek.

DEC2023 877 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la Société de Presse de l'Oise pour intégrer un encart publicitaire "Gala Pierre Perret” afin de promouvoir ce concert dans l'Oise Hebdo du 20 décembre 2023 n°1555 pour un montant de 765 € HT {soit 918 € TTC).

DEC2023 878 en date du 15 décembre 2023 - Achat de deux imprimantes pour le centre

municipal de santé pour Un montant total de 354,53 € HT {soit 425,44 € TTC).

DEC2023 879 en date du 18 décembre 2023 - Achat d'articles de plomberie pour divers bâtiments de la Ville auprès de la société LAUBION pour Un montant total de 4 809,41 €TTC.

DEC2023 880 en date du 18 décembre 2023 - Achat d'outillages, d'articles de quincaillerie et de visserie auprès de la société TRENOIS DECAMPS pour réapprovisionner le stock magasin et pour les écoles pour Un montant total de 6 455,64 € TTC.

DEC2023 881 en date du 26 décembre 2023 - Recours à la société AXSOL pour la fournitured'une plateforme pour les personnes à mobilité réduite dans le cadre de l'action HANDICULT'URBAINE le 8 mars 2024 au Château Des Rochers, pour un montant de 1 190 € HT (soit 1 255,45 € TTC), frais de pose et de mise en service compris.

DEC2023 882 en date du 19 décembre 2023 - Achat de concession de terrain au cimetière

Faidherbe. M. M.C, pour 30 ans moyennant la somme de 205 €.

DEC2023 883 en date du 18 décembre 2023 - Fourniture de 14 tonnes d'enrobés à chaud

auprès de la société BRENOUILLES ENROBES pour un montant total de 1 689,41 € TTC.

DEC2023 884 en date du 18 décembre 2023 - Recours à l'association Château royal d'Amboise

pour une visite guidée pour 98 enfants le 17 février 2024 dans le cadre de la classe de découverte du groupe scolaire Joséphine Baker, pour Un montant total de 1 205,20 €TTC.

DEC2023 885 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la société SAS LES CARS PERDIGEON pour une prestation de transport via deux bus de 57 places du 10 février au 17 février 2024 dans le cadre de l'organisation de la classe de découverte de l'école Joséphine Baker 2024, pour un montant de 11 600 € TTC.

DEC2023 886 en date du 18 décembre 2023 - Recours à l'association ARCHIPEL accueil international pour une prestation d'hébergement et repas pour 97 enfants du 11 février au 17 février 2024 dans le cadre de l'organisation d'une classe de découverte de l'école Joséphine Baker 2024, pour Un montant de 25 759,90 € TTC.

DEC2023 887 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la société LE CHENEX pour une prestation complète (hébergement, repas, activités) pour 45 enfants du 24 mars au 30 mars 2024, dans le cadre de l'organisation d'une classe de neige de l'école Carnoï, pour un montant de 21 658 €TTC.

DEC2023 888 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la société Futuroscope destination

pour une prestation de 2 jours avec nuit d'hôtel, petit déjeuner, diner, entrée du parc pour 75

enfants du 20 au 21 juin 2024, dans le cadre de l'organisation d'une classe de découverte pour l'école de l'Obier, pour Un montant total de 7 751,98 € TTC.

DEC2023 889 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la communauté de communes SOMME SUR OUEST pour Une prestation de transport de deux autocars de 55 places à destination du Futuroscope du 20 au 21 juin 2024, dans le cadre de l'organisation d'une classe découverte pour l'école de l'Obier, pour Un montant de 4 750 €TTC.

DEC2023 890 en date du 18 décembre 2023 - Recours à la société « Côté découvertes » pour une prestation de classe de découverte mer et équitation pour 51 élèves de l'école Paul Bert élémentaire du 17 juin au 21 juin 2024, pour un montant de 21 624 € TTC.

DEC2023 891 en date du 19 décembre 2023 - Achat de maximum 900 bouteilles de

champagne brut 75 cl. AU prix unitaire de 16 € TTC dans le cadre des événements culturels,

associatifs, sportifs, des festivités et pour les vœux au personnel et aux personnalités de la Commune auprès de la société Xavier LORIOT.

DEC2023 892 en date du 19 décembre 2023 - Achat d'une concession de terrain au cimetière

Faidherbe, M. N.A, 30 ans moyennant la somme de 205 €.

DEC2023 893 en date du 21 décembre 2023 - Recours à la centrale d'achat l'UGAP pour la location avec maintenance des copieurs de la Ville, au vu du marché passé avec le prestataire TOSHIBA, pour une durée de 5 ans à compter du 4 décembre 2023 et pour un montant annuel de 12 470,60 € HT, soit 14 964,71 €TTC.

DEC2023 894 en date du 26 décembre 2023 - Recours au studio Jean LEGRESY pour un atelier

photo sur les centres de loisirs durant les vacances d'hiver afin de préparer le spectacle

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-OiseHANDICULT'URBAINE du 8 mars 2024, pour Un montant de 1 500 € TTC.

DEC2023 896 en date du 22 décembre 2023 - Achat de matériel électrique auprès de la société SALENTEY pour Un montant total de 615,16 €TTC.

DEC2023 897 en date du 22 décembre 2023 - Achat de pièces détachées pour les espaces verts auprès de la société JARDINS LOISIRS pour Un montant total de 1 033,14 €TTC.

DEC2023 898 en date du 22 décembre 2023 - Achat de câbles pour les manifestations de la

Ville et de portes cartouches pour l'éclairage public auprès de la société SONEPAR pour un coût total de 1 444,18 € TTC.

DEC2023 899 en date du 26 décembre 2023 - Recours à l'association DK BEL pour 5 jours de

stage sur les centres de loisirs afin de préparer le spectacle HANDICULTURBAINE du 8 mars 2024, pour Un montant de 1 800 € TTC.

DEC2023 900 en date du 30 décembre 2023 - Recours à la boulangerie L'ATELIER pour la fourniture de sandwichs dans le cadre des nuits de la lecture 2024 prévues les 19 et 20 janvier 2024 à la Médiathèque, pour un montant de 370,50 € TTC.

DEC2023 901 en date du 22 décembre 2023 - Vente de matériaux issus de ramassages sur les voies publiques du 24/05/23 au 06/10/23 à la société GOUEDARD Frères pour un montant de 502,20 € (TVA due par l'acquéreur).

DEC2023 902 en date du 22 décembre 2023 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société GUEUDET pour un montant total de 462,97 € TTC.

DEC2023 903 en date du 22 décembre 2023 - Abonnements FREEBOX auprès de la société FREE SERVICE pour les services municipaux, pour une durée de 3 ans à compter du ler décembre 2023, pour un montant annuel de 1 455,84 € HT {soit 1 747,00 € TTC).

DEC2023 904 en date du 29 décembre 2023 - Achat de tubes acier et ridelles auprès de la

société PROLIANS pour un montant total de 1 009,10 € TIC.

DEC2023 905 en date du 27 décembre 2023 - Achat de matériel électrique pour la réalisation de travaux en régie dans les écoles municipales auprès de la société CGED SONEPAR pour un montant total de 1 995,49 €TTC.

DEC2023 906 en date du 27 décembre 2023 - Achat d'accessoires divers de plomberie pour le

Château des Rochers auprès de la société LAUBION pour un montant total de 975,36 € TTC.

DEC2023 907 en date du 27 décembre 2023 - Achat de matériel électrique pour le Château des Rochers auprès de la société CGED SONEPAR pour un montant total de 447,84 € TTC.

DEC2023 908 en date du 27 décembre 2023 - Avenant N°1 au contrat de maintenance des ascenseurs des bâtiments communaux conclu avec la société KONE pour l'ajout de l'élévateur PMR du château des Rochers pour Un montant annuel de 531,63 € HT.

DEC2023 909 en date du 2 janvier 2024 - Attribution du lot 1 gros œuvre dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du 30 juin 2023 à la société Rivolta, pour un montant de 44 901 € TTC.

DEC2023 910 en date du 29 décembre 2023 - Contrat de maintenance des systèmes de désenfumage des bâtiments communaux avec la société Aviss Services pour un montant annyuél'de 3216 €TTC.

DEC2024 001 en date du 4 janvier 2024 - Entretien du GYMNASION par la société ALB SERVICE pour une durée de 3 mois (janvier, février et mars 2024) pour un montant total de 14 029,20 €

TTC.

DEC2024 002 en date du 4 janvier 2024 - Recours à la société Hygie Professionnel pour laréparation de l'auto laveuse du Château des rochers pour un montant de 857,20 € TTC.

DEC2024 003 en date du 2 janvier 2024 - Contrat de services avec la société Berger-Levrault pour la « Veille Statutaire », prenant effet le 01/01/2024 pour une durée de 36 mois expirant le 31/12/2026. Le montant de cette prestation est fixé à 3 935, 93 € HT {soit 4 723,11 €TTC), celui- ci sera révisable annuellement selon l'indice SYNTEC.

DEC2024 004 en date du 2 janvier 2024 - Abonnement de téléphonie fixe auprès de la société Dstny France Partenaires jusqu'à complète migration Trunk Sip par SFR, du 01/01/2024 au 31/12/2024, pour Un montant de 5 000 € HT {soit 6 000 € TTC).

DEC2024 005 en date du 3 janvier 2024 - Recours à Me PORCHER de l'AARPI AMIRAL AVOCATS pour Une consultation juridique dans le cadre de la cession d'un terrain présentant une spécificité particulière, pour un montant de 480 € TTC.

DEC2024 006 en date du 4 janvier 2024 - Achat de concession individuelle au cimetière

Faidherbe pour 30 ans par M. O.F pour O.M, moyennant la somme de 205 €.

DEC2024 007 en date du 4 janvier 2024 - Renouvellement de concession de terrain familiale

dans le cimetière de l'Argilière, M. D. F. B., pour une durée de 30 ans et pour la somme de 205 €.

DEC2024 008 en date du 3 janvier 2024 - Attribution d'un accord-cadre concermant la prise en

charge et traitement des déchets municipaux de la ville de Nogent-sur-Oise - lot 2 traitement par élimination des déchets municipaux, à la société SUEZ RV NORD EST [67300 SHILTIGHEIM) pour une durée d'un an à compter du ler janvier 2024, reconductible tacitement 3 fois pour une quantité annuelle maximum de 200 tonnes.

DEC2024 009 en date du 3 janvier 2024 - Attribution d'un accord-cadre concernant la prise en charge et traitement des déchets municipaux de la ville de Nogent-sur-Oise - lot 1 traitement par valorisation des déchets, à la société VEOLIA (59260 LEZENNES) pour une durée d'un an à compter du ler janvier 2024, reconductible tacitement 3 fois/ans, pour une quantité annuelle maximum de 50 fonnes.

DEC2024 010 en date du 4 janvier 2024 - Recours à la société « Côté découvertes » pour une prestation de 4 jours pour Une classe sans cartable sur le thème de la robotique pour 48 enfants, pour un montant total de 7 920 € TTC.

DEC2024 011 en date du 3 janvier 2024 - Recours à l'association La ligue de L'Enseignement de l'Oise pour une prestation de classe de neige (pension complète, transport et activités) du 28 mars au 5 avril 2024 pour 43 enfants, dans le cadre de l'organisation d'une classe découverte pour les écoles Obier et Jean Moulin, pour Un montant de 42 798,33 € TTC.

DEC2024 012 en date du 4 janvier 2024 - Recours à la société « Côté Découverte » pour une prestation complète d'une classe de découverte mer et équitation (transport, hébergement

découverte de l'équitation, activité initiation découverte char à voile, visite guidée des plages du débarquement, visite de l'atelier de fabrication des sablés d'Asnelles, visite découverte de la fabrication du jus de pomme et cidre) pour 50 enfants du 17 au 21 juin 2024, pour Un montant de 21 624 € TTC.

DEC2024 013 en date du 4 janvier 2024 - Recours à la société CHEVALLAY pour la fourniture d'une prestation complète (hébergement, pension complète avec un repas savoyard, 5 cours de ski avec matériel, activité raquettes, activité chien de traîneau, 2 jeux en montagne) pour 45 enfants de l'école Carnot pour un montant de 21 658 €TTC.

DEC2024 014 en date du 4 janvier 2024 - Recours à la communauté de communes SOMME SUD OUEST pour une prestation de transport par autocar de 57 places à destination du refuge

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-Oisedent d'Oche Bernex du 24 au 30 mars 2024 pour un montant de 5 541 €TTC pour la classe de découverte de l'école Carnot.

DEC2024 015 en date du 4 janvier 2024 - Recours à la société Futuroscope Destination pour une prestation comprenant l'entrée et le repas pour 97 enfants le 15 février 2024 pour la classe de découverte du groupe scolaire Joséphine Baker pour un montant de 2 227,50 € TTC.

DEC2024 016 en date du 5 janvier 2024 - Recours à la société Futuroscope pour une prestation d'une journée avec entrées, repas et séance du parcours "les yeux fermés" pour 97 enfants le 13 février 2024 pour un montant de 4 134 €TTC pour la classe de découverte du groupe scolaire Joséphine Baker.

DEC2024 017 en date du 4 janvier 2024 - Recours à la société RESSOURCES CONSULTANTS FINANCES afin d'assurer une journée d'accompagnement à la prospective financière sur le progiciel REGARDS le 17 janvier 2024, pour un montant de 1 396,40 € HT {soit 1 675,68 € TTC).

DEC2024 018 en date du 9 janvier 2024 - Renouvellement de l'adhésion à la Fédération des Boutiques à l'Essai pour l'année 2024, dans le cadre d'un projet de partenariat entre les acteurs publics et privés autour du développement économique du territoire et notamment la redynamisation du centre-ville, pour Un montant d'adhésion annuel de 1 500 € (TVA non applicable).

DEC2024 019 en date du 5 janvier 2024 - Achat de matériels divers de débourrage équesire, en vue de la préparation des poneys de la Ferme Pédagogique aux activités de monte et de traction, auprès de l'enseigne TERRES ET EAUX pour un montant de 421,98 € HT {soit 506,38 € Ho

DEC2024 020 en date du 5 janvier 2024 - Achat d'alimentation pour animaux à destination du stock de la Ferme Pédagogique auprès de la société JMT ALIMENTATION pour un montant total de 856,77€ TTC.

DEC2024 021 en date du 9 janvier 2024 - Attribution du lot 7 Chauffage Ventilation

Climatisation dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes

urbaines du 30 juin 2023 à la société Le Camus pour Un montant de 35 235,55 € TTC.

DEC2024 022 en date du 9 janvier 2024 - Attribution du lot 8 électricité dans le cadre des

travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes du 30 juin 2023 à la société Sidem Electricité pour un montant de 87 960 &€ TTC.

DEC2024 023 en date du 11 janvier 2024 - Recours à la société Epictura pour le renouvellement de l'abonnement, d'une durée d'un an, à la banque d'images Siocklib.fr nécessaire au service communication, pour Un montant de 750 € HT {soit 825 € TTC).

DEC2024 024 en date du 15 janvier 2024 - Renouvellement annuel de l'adhésion de la Ville à

l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe [AFCCRE), moyennant le paiement d'une cotisation annuelle de 1 124 € pour l'année 2024.

DEC2024 025 en date du 10 janvier 2024 - Contrat de location et de maintenance d'un

terminal de paiement pour le guichet unique auprès de la société JDC SA, pour une durée de

deux ans à partir du ler janvier 2023 et pour Un montant annuel de 336,00 € HT [soit 403,20 €

RO

DEC2024 026 en date du 17 janvier 2024 - Recours à l'association BULLE D'OX pour 8 ateliers d'initiation à la création d'une bande dessinée dansles centres de loisirs pendantles vacances d'hiver dans le cadre de l'action HANDICULT'URBAINE, pour Un montant de 1 615 € [TVA non applicable).

DEC2024 027 en date du 11 janvier 2024 - Dans le cadre de laréhabilitation de la zone humide

du « Marais Monroy » et la création d'un accès pour le public, recours à la société BIOFOREST

pour la déconstruction d'un garage, situé 54 rue Roland Vacheïte, pour un montant de 3 840

€ TTC.DEC2024 028 en date du 24 janvier 2024 - Achat de concession de terrain individuelle dans le cimetière Faidherbe, M. A. B. M., pour une durée de 30 ans et pour la somme de 208 €.

DEC2024 029 en date du 24 janvier 2024 - Achat de concession de terrain individuelle dans le cimetière Faidherbe, Mme D. M. G., pour une durée de 30 ans et moyennant la somme de 208 —

DEC2024 030 en date du 24 janvier 2024 - Achat de concession de terrain individuelle dans le cimetière Faidherbe, Mme H. Y.S., pour une durée de 30 ans pour la somme de 208 €.

DEC2024 031 en date du 16 janvier 2024 - Remise en conformité de la chaufferie de la MASTE

par la société IDEX pour un montant de 4 495,59 € TTC.

DEC2024 032 en date du 16 janvier 2024 - Pose d'une téléalarme GSM sur l'ascenseur du

Gymnasion par la société Koné pour un montant de 2 152,54 €TTC.

DEC2024 033 en date du 16 janvier 2024 - Achat d'un cache de boîtier de commande pour la nacelle auprès de la SARL LVM pour Un montant total de 407,04 € TTC.

DEC2024 034 en date du 16 janvier 2024 - Achat de deux chauffe-eaux pour les logements du Moustier auprès de la société LAUBION pour un montant fotal de 806,52 € TTC.

DEC2024 035 en date du 16 janvier 2024 - Achat de serrures d'armoires pour les écoles et d'une

barre antibanique pour le studio son auprès de la société SMC pour un montant total de 1

LÉ7ISRÉ TIR.

DEC2024 036 en date du 16 janvier 2024 - Achat de pièces automobiles, de pneumatiques et d'huile de vidange auprès de la société GUEUDET pour un montant total de 1 987,31 € TTC.

DEC2024 037 en date du 16 janvier 2024 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société A.M.G PIECES AUTO pour un montant total de 382 € TTC.

DEC2024 038 en date du 16 janvier 2024 - Achat de matériels divers auprès de la société POINT P pour la réalisation de travaux en régie au Château des Rochers pour un montant total de 3 505,79 € TTC.

DEC2024 039 en date du 16 janvier 2024 - Achat de motifs pour les illuminations de Noël auprès de la société BLACHERE pour Un montant total de 4 106,74 €TTC.

DEC2024 040 en date du 16 janvier 2024 - Remise en état de l'alimentation électrique et hydraulique de la chaudière de l'Inspection académique par la société IDEX, pour un montant de 3 010,56 € TTC.

DEC2024 041 en date du 12 janvier 2024 - Renouvellement annuel des conitrais de maintenance et d'hébergement OPERIS (Urbanisme) pour DDC et le GNAU, pour Un montant total de 12 130,94 €TTC au titre de l'année 2024. Le montant de cette prestation annuelle sera revu chaque année par application de l'indice SYNTEC.

DEC2024 042 en date du 12 janvier 2024 - Régularisation de factures de 2022 et 2023 pour

l'achat de compositions florales auprès de la société FLOWER WORLD pour un montant tfofal de 636,24 € TTC.

DEC2024 043 en date du 12 janvier 2024 - Achat de compositions florales et flocage en neige artificielle auprès de la société FLOWER WORLD pour un montant total de 992 € TTC.

DEC2024 044 en date du 17 janvier 2024 - Recours à l'association SUPPART pour la mise en place de 3 ateliers de danse sur les centres de loisirs ainsi qu'une prestation sur scène le vendredi 8 mars 2024, dans le cadre de l'action HANDICULT'URBAINE et pour un montant toial REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-Oisede 2 000 € {non assujetti à la TVA).

DEC2024 045 en date du 16 janvier 2024 - Remplacement de 2 radiateurs électriques à la Police Municipale en remplacement de ceux HS pour un montant toial de 647,30 € TTC.

DEC2024 046 en date du 15 janvier 2024 - Recours à l'association "Le Fer à Coudre" pour la création d'une sculpture de Pinocchio pour un montant de 500 €TTC, dans le cadre du voyage organisé en avril 2024 afin de célébrer les 10 ans de jumelage avec la ville de Fucecchio en ltalie.

DEC2024 047 en date du 15 janvier 2024 - Contrat avec la SARL "Les Savants Fous - Amiens

chercheurs en herbe" pour la réalisation de douze ateliers publics de vulgarisation scientifique

à destination des 6-12 ans sur inscription entre janvier 2024 et mai 2024 à la MASTE, pour Un montant de 2 200 € HT {soit 2 640 € TTC).

DEC2024 048 en date du 15 janvier 2024 - Prestation de service de nettoyage du linge des écoles maternelles par l'ESAT des 3 Sources, rattaché à l'association UNAPEI de l'Oise pour 2024 pour un montant de 8 000 € TTC.

DEC2024 049 en date du 15 janvier 2024 - Contrat de location-maintenance pour la machine

de mise sous pli auprès de la société PITNEY BOWES pour une durée de 4 ans à compter du 01/01/2024 et pour un loyer initial annuel de référence fixé à 1 500,86 € HT {soit 1 801,03 € TTC).

DEC2024 050 en date du 22 janvier 2024 - Recours à la société OLA PAELLA TRAITEUR pour le service de restauration lors de la manifestation Handicult'urbaine 6 le 8 mars 2024, pour Un montant de 1 050,60 € HT {soit 1 155,66 € TTC).

DEC2024 051 en date du 19 janvier 2024 - Recours à l'artiste peintre Farzaneh TAFGHODI pour la présentation d'une exposition de peintures du ler au 30 mars 2024 à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, pour Un montant de 400 €TTC.

DEC2024 052 en date du 22 janvier 2024 - Subdélégation du droit de préemption urbain au bénéfice de la Société CDC HABITAT SOCIAL concernant les biens immobiliers situés 6B rue de la Tuilerie, 1er étage - Face Droite du bâtiment G2 de la copropriété « La Commanderie » (lots 727 et 787), objet de la Déclaration d'intention d'Aliéner n°2023-226, émanant du Tribunal Judiciaire de Senlis, par laquelle il est annoncé la mise en vente par adjudication rendue obligatoire par une disposition législative ou réglementaire pour la somme de 5 000,00 € ef au au regard de la convention de portage foncier et immobilier signé avec la Société CDC HABITAT SOCIAL et la Communauté d'Agglomération Creilloise sur lots de la copropriété «la Commanderie ».

DEC2024 053 en date du 24 janvier 2024 - Achat de concession cimetière de l'Argilière, Mme DVG.C, pour 50 ans et moyennant la somme de 343 €.

DEC2024 054 en date du 22 janvier 2024 - Contrat de mission SPS avec la société Acrux Conseils

dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'Hôtel de Ville suite aux émeutes urbaines du

30 juin 2023, pour un montant de 2 880 € TTC.

DEC2024 055 en date du 22 janvier 2024 - Raccordement du logement communal sis au N°31

rue de Bouleux sur le réseau d'assainissement public parla société GUNDI BAT pour Un montant

de 9 990,20 € TTC (TVA à 10 &).

DEC2024 056 en date du 22 janvier 2024 - Recours à l'artiste peindre LACRIZ pour la réalisation d'une fresque murale participative le 6 mars 2024 avec les enfants du centre de loisirs Anim'ados pour l'évènement HANDICULT'URBAINE, pour un montant de 600 €TTC {non assujetti à la TVA).

DEC2024 057 en date du 22 janvier 2024 - Recours à la société SIGN EVENTS pour 2 ateliers de chant signé sur les centres de loisirs ainsi qu'une représentation sur scène le 8 mars 2024 dans le cadre de l'action HANDICULT'URBAINE, pour Un montant de 2 200 € TTC {non assujetti à la TVA).DEC2024 058 en date du 22 janvier 2024 - Achat de pièces détachées automobiles auprès de la société AMG PIECES AUTO pour Un montant total de 548 €TTC.

DEC2024 059 en date du 22 janvier 2024 - Achat d'une machine de marquage sur voiries auprès de la société Virages pour un montant de 8 991,60 € TTC.

DEC2024 060 en date du 31 janvier 2024 - Prise en charge des frais de la formation professionnelle "Techniques en soins énergétiques et vibratoires" dispensée par PRANA INSPIRE au bénéfice d'un agent pour un montant de 1400 €TTC.

DEC2024 061 en date du 22 janvier 2024 - Renouvellement du branchement gaz du logement communal sis au N°146 rue Carnot par la société ECOTS BTP pour un montant de 6 707,40 € CG:

DEC2024 062 en date du 24 janvier 2024 - Recours à la société MEDISS pour les consultations

d'embauches et périodiques, pour les agents de la collectivité de Nogent-sur-Oise. Le montant des consultations est fixé de la manière suivante : 21,25 € HT/ 25,50 € TTC au fitre des consultations générales, 31,25 € HT/ 37,50 € TTC au titre des consultations renforcées, 40 € HT/ 48 € TIC au titre des consultations visite d'embauche, 60 € HT/72 €TTC au titre des consultations non honorées.

DEC2024 063 en date du 24 janvier 2024 - Achat de consommables d'impression auprès de la société ENCRE SERVICE pour un montant total de 3 478,20 € TTC.

DEC2024 064 en date du 24 janvier 2024 - Achat de consommables auprès de la société Encre Service pour les imprimantes du Centre Municipal de Santé pour un montant de 897,42 € HT, soit 1 076,90 € TTC.

DEC2024 065 en date du 24 janvier 2024 - Achat de quincaillerie auprès de la société TRENOIS DECAMPS pour le stock magasin et pour les travaux dans les écoles pour un montant total de 7 220,57 € 1TC.

DEC2024 066 en date du 26 janvier 2024 - Achat de matériels médicaux et de produits pharmaceutiques auprès de la Pharmacie des Trois Rois pour le centre municipal de santé, pour un montant de 916,78 € HT, soit 979,20 € TTC.

DEC2024 067 en date du 26 janvier 2024 - Achat de produits pharmaceutiques auprès de la

Pharmacie des Trois Rois pour le centre municipal de santé pour un montant de 396,14 € HT,

soit 456,33 € TTC,

DEC2024 068 en date du 25 janvier 2024 - Recours à la société SAGALAB pour le contrôle

technique de sécurité de 31 structures du service Festivités, pour un montant total de 1 873,20 € TIC.

DEC2024 069 en date du 29 janvier 2024 - Achats de brosses et de tendeur élastique pour les terrains de football pour Un montant de 361,62 € HT soit 485,95 €TTC, auprès de la société Casal Sport.

DEC2024 070 en date du 27 janvier 2024 - Projection du film "Gardien de la forêt" (2 séances scolaires et 1 séance tout public}, les 13 et 14 mai 2024 par l'association KEZAKO, pour un montant de 2 500 € TTC.

DEC2024 071 en date du 27 janvier 2024 - Recours à la société Maskotte Events pour une déambulation de mascottes pour l'évènement "Pâques à la ferme pédagogique" de 14h à 18h pour un montant de 560 € TTC.

DEC2024 072 en date du 27 janvier 2024 - Achaï de matières premières pour la création de décorations auprès de la société Clermont bois dans le cadre de "Pâques à la ferme” pour un REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-Oisemontant de 447,64 € TIC.

DEC2024 073 en date du 29 janvier 2024 - Achat d'outillage à main pour le service garage

auprès de la société A.S.V.I pour Un montant total de 1 515,79 €TTC.

DEC2024 074 en date du 29 janvier 2024 - Achat de pièces automobiles auprès du garage GUEUDET pour Un montant total de 781,70 € TTC.

DEC2024 075 en date du 29 janvier 2024 - Achat d'accessoires de peinture pour la voirie auprès de la société TRENOIS DECAMPS pour un montant total de 509,76 € TTC.

DEC2024 076 en date du 29 janvier 2024 - Achat de paillettes anti-verglas, anti-neige et anti- glace auprès de la société DIPTER pour Un montant total de 480,12 € TTC.

DEC2024 077 en date du 29 janvier 2024 - Achat de potelets et de balises de voirie auprès de la société ACTIVIA pour Un montant total de 1 917,91 €TTC.

DEC2024 078 en date du 29 janvier 2024 - Achat de diverses pièces automobiles auprès de la société AMG PIÈCES AUTO pour Un montant total de 490,73 €TTC.

DEC2024 079 en date du 27 janvier 2024 - Achat de matériel électrique et de chauffage auprès de la société CGED SONEPAR pour la rénovation du hangar du complexe sportif G. LENNE pour un montant total de 1 236,84 € TTC.

DEC2024 080 en date du 27 janvier 2024 - Achat de peinture et de matériels auprès de la société DRO pour la réfection des WC de l'école Carnot et le hangar du complexe sportif G. LENNE pour la réalisation de travaux en régie pour un montant total de 1 911,66 €TTC.

DEC2024 081 en date du 27 janvier 2024 - Achat de ciment auprès de la société BRICOMAN pour un montant total de 632,32 € TTC.

DEC2024 082 en date du 27 janvier 2024 - Achat de poteaux, panneaux et film occultant

auprès de la société PROLIANS IDF pour un montant total de 10 017,72 €TTC.

DEC2024 083 en date du 27 janvier 2024 - Achat de matériaux auprès de la société POINT P pour procéder à la réfection du local des Espaces Verts pour un coût total de 3 138,16 € TTC.

DEC2024 084 en date du 27 janvier 2024 - Achat relatif au remplacement d'un mitigeur auprès

de la société LAUBION pour la réalisation de travaux en régie à la Médiathèque, pour un montant total de 1 503,94 €TTC.

DEC2024 085 en date du 27 janvier 2024 - Achat d'articles de plomberie divers auprès de la société LAUBION pour le remplacement d'une chasse d'eau HS au Château des Rochers pour un montant total de 688,14 € TTC.

DEC2024 086 en date du 27 janvier 2024 - Achat de cylindres auprès de la société SMC pour l'école maternelle Jean Moulin pour un montant total de 1 082,69 € TTC.

DEC2024 087 en date du 27 janvier 2024 - Achat de serrures auprès de la société SMC pour la sécurisation du CSU [travaux en régie) pour un coût total de 359,66 € TTC.

DEC2024 088 en date du 27 janvier 2024 - Achat d'une fenêtre auprès de la société BRICOMAN en remplacement de celle vétuste pour un logement situé au Quartier des Rochers pour Un montant total de 685,64 € TTC.

DEC2024 089 en date du 29 janvier 2024 - Recours à la société Moderne d'impression pour la reproduction et la mise en page (350 exemplaires) d'une bande dessinée dans le cadre de l'action Handicult'urbaine, pour un montant de 552 € HT {soit 642,40 € TTC) .

DEC2024 090 en date du 29 janvier 2024 - Atfribution d'un accord-cadre à bons de commande d'acquisition, installation, suivi et maintenance d'une solution d'identification par fréquenceradio (RFID) fourniture de consommables et prestation d'encodage pour la médiathèque

Maurice Schumann à la société BIBLIOTHECA FRANCE (92000 NANTERRE) pour Un montant maximum de 200 000 € HT pour une durée de 4 ans.

DEC2024 092 en date du 2 février 2024 - Installation d'un système de contrôle d'accès au

marché couvert avec badges connectés par la société Sidem Electricité pour Un montant de 3 795,60 € TTC.

DEC2024 093 en date du 2 février 2024 - Achat de fournitures et d'un chauffe-eau électrique

auprès de la société LAUBION pour les locaux occupés par l'UNRPA pour un coût total de oooi74 € Tes

DEC2024 094 en date du 2 février 2024 - Vente du véhicule RENAULT immatriculé BQ-721-CD à

Monsieur FRANCOIS Dylan pour un montant de 2 000 € TTC.

DEC2024 095 en date du 2 février 2024 - Achat de 10 tonnes d'enrobés à froid auprès de la société LHOTELLIER pour Un montant total de 1 722,96 €TTC.

DEC2024 096 en date du 2 février 2024 - Entretien des systèmes d'arrosage automatique des

terrains de football par la société HYDROGENIE pour Un montant de 2 934 € TTC.

DEC2024 097 en date du 2 février 2024 - Modification de la décision DEC2024_ 088 de janvier

2024 du fait d'une erreur constatée au niveau des mesures de la fenêtre à remplacer au niveau

d'un logement de la Ville loué au Quartier des Rochers - fourniture d'une fenêtre par la société BRICOMAN pour un montant total de 1 134,70 € TTC.

DEC2024 098 en date du 2 février 2024 - Achat de sable pour les terrains de football auprès de la société POINT P pour un montant total de 764,87 €TTC.

DEC2024 099 en date du 5 février 2024 - Travaux de réparation sur la tondeuse auto-portée KUBOTA auprès de la société JARDINS LOISIRS pour un montant total de 3 853,47 € TTC.

DEC2024 101 en date du 5 février 2024 - Recours à la centrale d'achat l'UGAP pour la location avec maintenance des copieurs de la Ville, au vu du marché passé avec le prestataire TOSHIBA, pour une durée de 5 ans à compter du 4 décembre 2023 et pour un montant annuel de 12 470,60 € HT, soit 14 964,71 € TTC.

DEC2024 102 en date du 6 février 2024 - Prise en charge des frais de formations des policiers municipaux_auprès du CNFPT d'Amiens pour Un montant de 7 000 € TTC.

DEC2024 103 en date du 6 février 2024 - Recours à l'auto-école COLDEFY pour la mise en place d'un atelier sur la compréhension de la signalisation routière du 11 mars au 25 juillet 2024 avec une reprise du 9 septembre au 30 novembre 2024, moyennant la somme de 7 019,95 € TTC.

DEC2024 104 en date du 5 février 2024 - Acquisition d'un routeur Firewall pour la médiathèque

auprès de la société ISICOM, pour un montant de 482,5 € HT {soit 579 € TTC).

DEC2024 105 en date du 5 février 2024 - Recours à la société TIP Conseil {Actuprix) pour l'acquisition de l'abonnement "Formule Pro - Pack 50", service de veille et d'alerte sur les indices et formules d'actualisation et révision de prix, pour 2024, pour Un montant de 420 € TTC.

Délégation de pouvoir afin de procéder au dépôt des demandes d’autorisations d'urbanisme

relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux et de

signer toute demande de permis de construire, permis de démolir, permis d'aménager,

déclaration préalable ou demande d'autorisation d'aménagement pour le compte de la

Commune

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Ville de Nogent-sur-OiseDemande de permis d'aménager n°PA60463 17 T 0001 MOI déposée le 28/11/2023 et délivrée le 06/12/2023 - 4 rue Auguste Rodin - parcelles AI 221p et AI 236p - subdivision du lot 2 et 3 lois : terrain à bâtir, voirie et espaces communs et espaces veris pour cession au voisin

Délégation de pouvoir pour exercer, pour le compte de la Commune, les droits de

préemption définis par le Code de l'Urbanisme

Les décisions de préemptions sont formalisées. En complément, il est également rendu compte aux élus du conseil municipal de l'ensemble des DIA reçues en Mairie pour lesquelles le droit de préemption n'a pas été exercé (cf. annexe).DIA du 1er au 31 janvier 2024

Armand Gustave 88 000 € 03/01/2024 7 Rue Houbigant BMS5 Appartement

04/01/2024 }1 Rue Gambetta AY144 Pavillon 137 500 €

05/01/2024 5 impasse du Clos Fleuri AK344 AK514 Pavillon 152000 €

08/01/2024 | 23 rue du Paleron ANG 270 | povilon | 72006

08/01/2024 2 Allée d'Annunzio BP302 A7266 Pavillon 215000 €

10/01/2024 4 Rue Antoine Laurent Lavoisier AMI191 Pavillon 227 000 €

11/01/2024 | 3 Rue du 8 Mai 1945 ae Brrdo | APpartement | _ 103000 €

12/01/2024 | allée Jean Philippe Rameau | BK804 BK806 Pavillon 143 000 €

15/01/2024 22 Avenue Claude Péroche AV227 Pavillon 170000 €

22/01/2024 | 3 Rue | duDocteurschweïtrer | FPE | Appartement | 80000 €

22/01/2024 25 Rue de la Paix BH127 Appartement | 78000 €

22/01/2024 58 Rue Désiré Véret AE206 Pavillon 205000 €

22/01/2024 19 Rue Ducrocq AV12 Pavillon 168 000 €

24/01/2024 35 Rue Jean de la Fontaine AI71 Pavillon 169 000 €

25/01/2024| / Rue Faidherbe APE OE + | Appartement | 35000 €

26/01/2024 3 Rue du Pr Calmette BI102 Appartement | 112000 €

26/01/2024| 6 Rue de la Tuilerie EE 7 | Appartement | 60000 €

29/01/2024 22 Rue Paul Bert BD14 Pavillon 233 000 €

29/01/2024 40 Rue Marcelin Berthelot AY211 AY212 Pavillon 163000 €

31/01/2024 15 Rue du Dr Roux BI105 BK758 Appartement | 110000 €

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