Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2026 04 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2024 12 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2024 01 LISTE DECISIONS PRISES 1
Déliberation - 2022 12 LISTE DECISIONS PRISES 1
Déliberation - 2022 12 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 06 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2022 12fin LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2024 11 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 01 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2024 04 Liste Decisions Prises
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Montfort-le-Gesnois.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 Liste Decisions Prises)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Fiscalité,
Décision
1 Budget Assainissement - Approbation du compte de gestion 2023
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
2 Budget Assainissement - Approbation du compte administratif 2023
Pour à l'unanimité
20 votants
1 non participation
2 absences
3 Budget Assainissement - Affectations des résultats 2023 au budget assainissement 2024 Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
4 Budget Assainissement 2024
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
5 Budget Général - Approbation du compte de gestion 2023
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
6 Budget Général : Approbation du compte administratif 2023
Pour à l'unanimité
20 votants
1 non participation
2 absences
7 Budget Général - Affectations des résultats 2023 au budget général 2024 Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
8 Vote des taxes locales (TFB et TFNB)
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
9 Vote du taux de la taxe d’habitation
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
10 Autorisation de programme / Crédit de paiement opération de matériels de voirie et service technique Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
11 Autorisation de programme / Crédit de paiement opération de réhabilitation du réseau d’éclairage public Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
12 Autorisation de programme / Crédit de paiement réhabilitation école maternelle Pauline KERGOMARD Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
13 Autorisation de programme / Crédit de paiement réhabilitation de la salle polyvalente Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
14 Autorisation de programme / Crédit de paiement réhabilitation de l’église Notre-Dame Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
15 Autorisation de programme / Crédit de paiement opération informatique Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
16 Autorisation de programme / Crédit de paiement travaux d’effacement des réseaux et le réaménagement de la voirie Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
17 Vote du Budget général primitif 2024
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
18 Financement de l’outil e-primo pour l’école élémentaire Les Tilleuls
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
19 Subvention Fonds Vert pour financer le projet de la place Notre Dame
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
20 Subvention de la Région « bâtiment exemplaire » pour financer le projet de la place Notre Dame Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
21 Subvention de la Région « Fonds de revitalisation des centres villes » pour financer le projet de la place Notre Dame Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
22 Demande de dotation au titre des amendes de police pour financer le projet de sécurisation de la route de Lombron Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
23 Participation financière de la commune de Connerré au projet de développement de la base de Canoë kayak pour une remorque Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
24 Subvention exceptionnelle pour Récré’action
Pour à l'unanimité
20 votants
1 non-participation
2 absences
25 Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau assainissement de la rue de la Vallée Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
26 Répartition des indemnités des élus
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
27 Tableau annuel des avancements de grade
Pour à l'unanimité
21 votants
2 absences
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
Points à l'ordre du jour