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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Hanvec.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 29 06 2023 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
Numéro Objet Adoption DEL 2023/27 Virement au CCAS Adoptée
DEL 2023/28 Adhésion au groupement de commande « Fournitures et mise en place de la signalétique et du mobilier pour
les sentiers de randonnée »
Adoptée
DEL 2023/29 Convention avec le SDEF – Rénovation de l’éclairage public – Cité Dorguen Ar c’hoat
Adoptée
DEL 2023/30 Tarifs communaux Adoptée
DEL 2023/31 Loyer Maison de la santé Adoptée
DEL 2023/32 Forfait scolaire Saint Eloy Adoptée
DEL 2023/33 Avenant à la convention WATTY Adoptée
DEL 2023/34 Renouvellement du PEDT-Plan mercredi Adoptée
DEL 2023/35 Inscription au PDIPR du circuit d’interprétation du
Cranou
Adoptée
DEL 2023/36 Convention d’entretien d’un abri à vélos Adoptée
DEL 2023/37 Convention d’occupation du domaine public Adoptée
DEL 2023/38 Subventions aux associations – Sportives et culturelles hors communes et diverses
Adoptée
DEL 2023/39 Subventions aux associations – Commune Adoptée
DEL 2023/40 Subventions aux associations – Commune Adoptée
DEL 2023/41 Subventions aux associations – Ecoles Adoptée