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Déliberation - 1980244
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1980244)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
République
Française
N°
2025-27
Département
de
la
Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de:
MARCLOPT
Séance
du
j
03
JUIN
2025
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
13
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le trois
juin,
et à vingt
- présents
12
heures
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
- votants
12
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
sabsents
|
Mme
EVRAUD
Catherine.
- exclus a.
er
VOCaLon
:
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND,
Bernard
BRUN,
Date
d’affichage :
Emmanuel
OULION,
Bernadette
AGOSTINI,
, Sandrine
28/05/2025
PERRET,
Stéphane
BAROU,
Pierre
SAUZET,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER
Valérie
GAUDIN
Gaëlle
Objet
LACHAND
7.1
TRAVAUX
SIVAP
MARCUS
Absents
:
Eric
HERRGOTT
CLAUDIUS
ET
CHEMIN
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
AGOSTINI
GRANGENEUVE
La
convention
d’adhésion
à
la
mission
d’assistance
et
de
conseil
du
référent
déontologue
de
l’élu
local
a été
Mme
le Maire
rappelle
que
la commune
a délégué
la maitrise
d’ouvrage
au
SIV AP
et la convention a
été
signée
le 05/06/2024. Une
convention
financière
est
présentée
ce jour.
La
quote-part
pour
cette
opération
est la suivante
e
Le
SIVAP
prendra
sa
charge
le financement
sur
une
estimation
maximum
de
travaux
en
eau
potable
de
117
000
E HT
(frais
de
maîtrise
d’œuvre
et frais
généraux
inclus)
e
La
commune
de
Marclopt
prendra
à sa charge
le financement
des
travaux
conjoints
- eaux
usées
estimé
à ce
jour
à 485
000
€ HT
et - eaux
pluviales
estimé
à ce
jour
à 243
000
€
HT,
soit un
total
prévisionnel
de
728
000
€ HT
(frais
de
maîtrise
d’œuvre
et frais
généraux
inclus)
en
cas
de
réalisation
de
la totalité
des
travaux
Le
coût
total
des
travaux
est
estimé
à 774
900
€
HT,
avec
des
options
de
tranches
fermes
et optionnelles
:
e
Tranche
Ferme
: 631
000
€
e__
Tranche
Optionnelle
1
: 13
300
€ (eau
potable
Marcus
Claudius)
e
Tranche
Optionnelle
2
: 43
500
€ (eau
pluviale
Marcus
Claudius)
e
Tranche
Optionnelle
3
: 87
100
€ (réfection
voirie)
Le
coût
total
peut
varier
en
fonction
du
choix
de
la commune
de
Marclopt
de
réaliser
les tranches
optionnelles
1 et 2
ou
la réfection
de
la voirie
Le
coût
total
peut
varier
en
fonction
du
choix
de
la
commune
de
Marclopt
de
réaliser
ou
la
réfection
de
la
voirie Répartition
des
Coûts
Travaux
Rue
Marcus
Claudius
Chemin
de
Grangeneuve
Eau
Potable
57
600
€ (SIVAP)
37
800
E
(SIVAP)
Eaux
Usées
131
600
€ (Marclopt)
311
700
€ (Marclopt)
Eaux
Pluviales
79
000
€ (Marclopt)
13
300
€ (Marclopt)
Eaux
Pluviales
(Optionnelle)
43
500 €
_ Travaux
Rue
Marcus
Claudius
Chemin
de
Grangeneuve
Eaux
potable
(Optionnelle
13
300
(SIVAP)
Réfection
Voirie
(Optionnelle)
-
87
100€
Mme
le Maire
demande
l’autorisation
au
Conseil
Municipal
de
signer
cette
de
convention.
Après
en
avoir
discuté
et délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
- _
AUTORISE
Mme
Eyraud
à signer
la convention
financière
du
SIVAP
La
secrétaire
de
séance
Certifié
conforme,
Mme
Bernadette
AGOSTINI
Fait à Marclopt, LE
03/06/2025
ut
Le
Maire,
Catherine
EYVRAUD
Ont
signé
au
registre
Mme
le Maire
et
le secrétaire
de
séance.
Publié
sur
le site
internet
le 09/06/2025
DELIB
2025-27
2/2