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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C88 06 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Entrepreneuriat et startup,
C- 88-06-2024
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 24 juin 2024
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE VÉHICULES POUR LE SITE DU VALLON D'ARTY ET LES DÉCHÈTERIES COMMUNAUTAIRES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Romain DUPEYROU, Patricia DOUEZ à Franck PORTZ, Noélie FERREIRA à Florent SIMMONET, Elsa FORTAGE à Sébastien MATHIEU, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Alain LIAIGRE à Olivier D'ARAUJO, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Elmano MARTINS à Gérard LEFEVRE, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Corinne RIVET BONNEAU à Florent JARRIAULT, Mélina TACHE à Lucien-Jean LAHOUSSE.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Christian BREMAUD, Dany MICHAUD, Rose-Marie NIETO.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 88-06-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 24 JUIN 2024
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE VÉHICULES POUR LE SITE DU VALLON D'ARTY ET LES DÉCHÈTERIES COMMUNAUTAIRES
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa compétence pour la gestion des déchets ménagers, la Communauté d’Agglomération du Niortais exploite les déchèteries communautaires et le site du Vallon d’Arty où sont exercées différentes activités à savoir : la plateforme de valorisation des déchets végétaux, le centre de transfert pour les inertes, emballages et ordures ménagères….
Afin de conserver un parc roulant dont l’âge et l’état général soient compatibles avec ses obligations quotidiennes de service public, la Direction PREVALEC doit renouveler régulièrement les véhicules correspondant à ses activités d’évacuation des bennes de déchèteries.
L’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) est sollicitée pour fournir ces matériels afin de permettre d’homogénéiser le parc pour des questions de sécurité des utilisateurs mais aussi de maintenance en atelier.
Il est donc envisagé de faire l’acquisition suivante :
- 1 Poids-lourd porteur 26T avec bras hydraulique pour le Site du Vallon d’Arty et les déchèteries
Le montant estimatif de cette acquisition est de 250 000,00 à 500 000,00 € HT en fonction du choix de motorisation et de la configuration d’équipements.
Au regard des délais de fabrication et livraison de ces matériels, les crédits correspondants seront le cas échéant, inscrits sur l’exercice 2025 du budget Principal.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve cette acquisition, - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer le(s) bon (s) de commande correspondant au matériel visé ainsi que les documents s’y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Dominique SIX
Vice-Président Délégué