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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C110 06 2021)
Thèmes du document : Environnement, Entrepreneuriat et startup, Énergies,
Envoyé en préfecture le 05/07/2021
Reçu en préfecture le 05/07/2021
Affiché le ss «<<
ID : 079-200041317-20210629-C_110 06_2021-DE niortagglo
Agglomération du Niortais
C-110-06-2021
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 21 juin 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 juin 2021
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE MATÉRIEL ET ENGINS POUR LA COLLECTE ET LE SITE DU VALLON D’ARTY
Titulaire·s présent·e·s :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaire·s absent·e·s ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Philippe MAUFFREY, Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Clément COHEN à François BONNET, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Guillaume JUIN à Aurore NADAL, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jérôme BALOGE, Anne-Lydie LARRIBAU à Florent SIMMONET, Sophia MARC à Jacques BILLY, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaire·s absent·e·s suppléé·e·s :
Olivier D'ARAUJO par Claude HAMAIDE.
Titulaire·s absent·e·s :
Christelle CHASSAGNE.
Titulaire·s absent·e·s excusé·e·s :
Annick BAMBERGER, Christine HYPEAU, Richard PAILLOUX.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT Envoyé en préfecture le 05/07/2021
Reçu en préfecture le 05/07/2021
Affiché le ses
ID : 079-200041317-20210629-C 110 06 _2021-DE
C-110-06-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 29 JUIN 2021
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE MATÉRIEL ET ENGINS POUR LA COLLECTE ET LE SITE DU VALLON D’ARTY
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa compétence pour la gestion des déchets ménagers, la CAN procède d’une part à la collecte des déchets et d’autre part, elle exploite le site du Vallon d’Arty où sont exercées différentes activités, à savoir : la plateforme de valorisation des déchets végétaux, le centre de transfert pour les inertes, emballages et ordures ménagères….
Afin de conserver un parc roulant dont l’âge et l’état général sont compatibles avec ses obligations quotidiennes de service public, la Direction Des Déchets doit renouveler régulièrement les véhicules de collecte. Il en est de même avec ses activités de la plateforme de valorisation des déchets végétaux et le chargement du verre, pour lesquelles il est nécessaire de procéder à l’acquisition de divers engins.
L’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) est sollicitée pour fournir ces matériels, ce marché permettant d’homogénéiser le parc pour des questions de sécurité des utilisateurs mais aussi de maintenance en atelier.
Il est donc envisagé de faire les acquisitions suivantes :
- 1 benne de collecte «classique»,
- 1 benne de collecte «robotisée»,
- 1 chargeuse utilisée dans les déchèteries pour le chargement des végétaux dans les caissons, - 1 camion grue PAV équipé d’un compacteur,
- 1 camion Polybenne ampiroll (système de bras articulé) pour grue sur berce.
Compte tenu de la spécificité d’une Mini benne 5.5 T à renouveler, il convient de réaliser une consultation.
Le montant estimatif de ces acquisitions est de 1 100 000 € TTC.
Au regard des délais de fabrication et livraison de ces matériels, les crédits correspondants seront inscrits sur les exercices 2022 et 2023 du Budget Principal.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve ces acquisitions, Envoyé en préfecture le 05/07/2021
Reçu en préfecture le 05/07/2021
Affiché le ss &
ID : 079-200041317-20210629-C_110 06 2021-DE
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer le(s) bon (s) de commande correspondant(s) au matériel visé.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Dominique SIX
Vice-Président Délégué