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Conseil Municipal - rptmer6e38zx37p
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rptmer6e38zx37p)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
AR
Prefecture
005-210500377-20240410-10
2024-BF
Reçu
le
12/04/2024
BLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
—
MAIRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
ê
LRATION
du
CONSE
JNICIPAL
c lu C
C
CU
N°
10 - 2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
mercredi
10
avril
à
17
heures
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHÂTEAUVIEUX
se
sont
réunis
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AITLAUD,
Maire,
convoqués
le
vendredi
5
avril
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:11
Présents
:9
Votants
:10
Étaicnt
présents
à
la
séance
:
AILLAUD
Jean-Baptiste,
Maire,
TEXIER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
lLMPILR
Nathalie,
BEZFEAUTT
Marie-Laure,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux. Étaient
absentes
et
excusées
:PACALET
Nadine
qui
a donné
pouvoir
à L'LXILR
Michel.
VASSEUR
Livelyne
qui
a donné
pouvoir
à BOYER
Christian.
Quorum
:6
TEXIER
Michel
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
OBJET
:Approbation
du
Compte
Administratif
2023.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Christine
CORNAND,
Adjointe,
délibérant
sur
le
Compte
Administratif
de
l’excreicc
2023
dressés
par
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Maire
-
ayant
quitté
la
salle
pour
le
vote
de
la
présente
délibération
- après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
considéré
:
e
lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023 - BUDGET
GÉNÉRAL
Part
affectée
à
|
Résultat
de
Résultat
de
Intégration
Résultat
de
clôture
2022
l'investissement |
l'exercice
de
résultat
clôture
en 2023
2023
2023
Investissement
239 334,02
|
à
- 85 495,27
153
838,75
Fonctionnement
498
500,79
-
126
076,35 |
-598,18
623
978,96
TOTAL
737
834,81
-
40
581,08 |
-598,18
777
817,71
Budget CCAS
'
Fonctionnement
- 598,18
TOTAL
737
236,63
|
40 581,08
777
817,71 AR
Prefecture
005-210500377-20240410-10
2024-BF
Reçu
le
12/04/2024
e
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
:
+
Approuve,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
Compte
Administratif
2023
du
Budget
Général.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
mairic
les
jour,
mois
et
an
susdits,
L'Adjointe,
L
Le
secrétaire
de
séance,
ES
RE
"7
Clvistine-CORNAND
Michel
TEXIER
Date
de
mise
sur
le site
internet
: 1
2
AVR.
2024