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Conseil Municipal - yl0n1z74e7bokn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - yl0n1z74e7bokn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
AR
Prefecture
005%-21050037/-202304111-2023
06-DE
Reçu
le
18/04/2023
Publié
le
18/04/2023
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
—
MAIRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
DÉ
LONSEIL
delu C
e
ATEA
C
°
06-2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
mardi
11
avril
à
18
heures
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHÂTEAUVILUX
se
sont
réunis
en
Mairic
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Maire,
convoqués
le
mercredi
5 avril
conformément
aux
dispositions
de
l’article
F..
2121-11
du
Code
Ciénéral
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
conseillers
on
exercice
:11
Présents:8
Votants
:11
Étaient
présents
à
la
séance
:AILIL
AUD
Jean-Baptiste,
Maire,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
PACATET
Nadinc,
VASSEUR
Evelyne,
TLMPIER
Nathalie,
BOYER
Christian,
Conseillers
Municipaux.
Étaient
absents
et
excusés
:TEXILR
Michel
qui
a donné
pouvoir
à PACALET
Nadine,
BEZÉAULT
Marie-Laure
qui
a donné
pouvoir
à TEMPIER
Nathalic.
GONCALVES
Régine
qui
a donné
pouvoir
à CORNAND
Christine.
Quorum
:6
Nadine
PACALET
a été
désignéc
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Vote
du
Budget
Primitif
2023.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612-1
et
suivants
etL.2311-1
à 2343-2,
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
Budget
Primitif
2023
arrêté
comme
suit
:
|
|
DÉPENSES
RECETTES
COMMUNE
Fonctionnement
914
000,00
914
000,00
Investissement
742
000,00
742
000,00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
e
Adopte
le
Budget
Primitif
2023,
détaillé
en
annexe.
Le
secrétaire
de
séance,
Nadine
PACALET
Date
de
mise
sur
le site internet
: 18
AVR.
2073