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Convocation - 23C18 BP
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23C18 BP)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
CONVOCATION
LE 20 03 2023
AFFICHAGE LE
04 AVR 2023
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 12
Nombre de Conseillers
représentés : 3
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h45
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 27 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 20 mars 2023, par Monsieur le Maire qui a
présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy,
Nicolas Métivier, Florence Collino, Hervé Lacroix, Thierry Rolland.
Excusés : Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier,
Absent :
Pouvoirs : Estelle REMACLE à Gaël MARANDIN, Francis MEUTERLOS à Lucie ROUSSELET-JURCEVIC, Bénédicte LAVIER à Laurent PONCET
Secrétaire : Samuel Péridy
DEPENSES Propositions
DE FONCTIONNEMENT Nouvelles
011- Charges à caractère général 733
480,00 60 - ACHATS ET
VARIATION DES STOCKS 237 800,00
61 - SERVICES EXTERIEURS 397 870,00
62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 58 810,00
63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 39 000,00 012 - Charges de personnel et frais assimilés 506 100,00
62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 50 000,00
63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 8 500,00
64 - CHARGES DE PERSONNEL 447 600,00
014 - Atténuations de produits 162
938,00 65 - Autres charges
de gestion courante 443 490,00
66 - Charges financières 55 000,00
67 - Charges spécifiques 4 000,00
68 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et 1 500,00
Total dépenses réelles 1 903 508,00
Total dépenses d'ordr. 3 945 711,69
S fon 5:849219;69.
70 - Produits des
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
domaine et ventes diverses
- Im taxes
- Im ons
ons et
Propositions
Nouvelles
102 634,00
ons
on courante
ers
es
ses sur
SOLDE DE Propositions
FONCTIONNEMENT Nouvelles
Ë ni Em
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Mairie de Métabief
Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr
Budget primitif 2023
DEPENSES Propositions Propositions
D'INVESTISSEMENT Nouvelles Reports | Globales
16 - Emprunts et dettes assimilés 262 467,47 262 467,47
20- Immobilisations incomorelles 108 400,00 19560,00 | 122 960,00
204 - Subventions d'équipement versées
21 - Immobilisations corporelles 1523 132,00 | 382 682,00 | 1 905 814,00
23 - Immobilisations en cours 2 512 804,10 2 512 804,10)
Total dépenses réelles hors opérations 4401 893,57 | 40224200 | 4 804 135,57
Total dépenses d'ordre 4360,00
360,00 :\iTotél dépenses dnvestt 1 462 40224200 [4808485
Budget primitif 2023
RECETTES Propositions Propositions
D'INVESTISSEMENT Nouvelles Reports | Giobales
001 - Excédent d'investissement reporté 565 499,62 565 499,62
024 - Produits des cessions d'immobilisations
10 - Dotations, fonds divers et reserves 83 691,26 83 691,26
13 - Subventions d'investissement reçues 209 233,00 209 233,00
16 - Emprunts et dettes assimilés
21 - Immobilisations corporelles
Total recettes réelles hors opérations 858 423,88 858 423,88
Total recettes d'ordre 3 950 071,69 3 950 071,69
“Total récetles d'investisse ADS -F4808 495,57
Budget primitif 2023
SOLDE DE Propositions Propositions
L'INVESTISSEMENT Nouvel Reports _|_Globales Glde d'invesfisse _
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, Le conseil municipal, par 13 voix Pour et 2 voix contre ( Sandrine Boillot et Hervé Lacroix) :
- approuve le budget primitif 2023 pour le budget général.
- autorise le Maire à signer les pièces s'y rapportant.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire,-Gérad DEQUE
Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr