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Déliberation - del2025 095 annexe 2 onf assiette pour campagne 2026
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Entrepreneuriat et startup,
Annexe 1
74170
Forêt de : CONTAMINES-MONTJOIE
Vente avec mise en concurrence (sur pied) Vente avec mise en concurrence (unité
mesure)
Contrat Bois façonné Autre vente gré à gré
Délivrance
38 IRR 400 4,6 2023 2027 pont annexe à créer 40 IRR 800 8 2023 2027 pont annexe à créer 42 IRR 400 4 2023 2027 pont annexe à créer 9 IRR 269 3,5 2018 Supp. ONF-CF - Raison sylvicole- Niveau du capital forestier 10 IRR 275 5 2018 Supp. ONF-CF - Raison sylvicole- Niveau du capital forestier 46 IRR 240 3,8 2023 2027 pont annexe à créer
(1) Type de coupe : AMEL Amélioration, EM Emprise, IRR irrégulière, AS sanitaire, RA rase, SF taillis sous futaie, TS taillis simple, RGN régénération
(2) non fixée = coupe prévue à l'aménagement sans année fixée
(3) Proposition de l'ONF : SUPP. proposition de suppression ; voir le technicien ONF pour précisions sur les motifs de report ou suppression
(4) A indiquer si différente de celle de l'ONF et à justifier dans la délibération. Si volonté de supprimer le passage en coupe, mettre "suppression"
Agence territoriale de Savoie Mont Blanc
COMMUNE DE CONTAMINES-MTJOIE (CALE)
Monsieur le Maire
Proposition d'Etat d'Assiette pour la campagne 2026
Hôtel de Ville 4, route Notre-Dame de la Gorge
LES CONTAMINES-MONTJOIE
Parcelle Type de coupe (1)
Volume
présumé
réalisable
(m3)
Surface à
parcourir
(ha)
Année prévue
doc. Gestion
(2)
Proposition
ONF (3)
Justification ONF
(si modification)
Année
décision
propriétaire
(4)
Mode de commercialisation
1/1