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Déliberation - DEL2024 038 Social Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
R
| Séance
du
13
mai
2024
Commune
de
____À.
Champagnier
Le
treize
mai
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
|
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
DÉPARTEMENT
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DE L'ISÈRE
Date
de convocation
: 7 mai
2024
Présents
:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
JULIEN,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Membres
présents
: 11
Lucie
HARREAU,
Hubert
COLLAVET
Nombre
de
pouvoirs
: 2
Absents:
Christine
CAVARRETTA
(donne
pouvoir
à
Lucie
HARREAU),
Pascal
PERRIER
Membres
votants
: 13
(donne
pouvoirà
Hervé
ALOTTO),
Brigitte
ORGANDE,
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance
: Benoît
ROSSIGNOL
DEL2024_038
: Social
- Subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Vu
le
rapport
d'activité
2023
du
CCAS
;
Vu
le
résultat
du
compte
administratif
2023
du
CCAS
de
7
878,83
euros;
Vu
le
projet
de
budget
du
CCAS
pour
l'exercice
2024
;
Considérant
qu'il
convient
de
verser
au
CCAS
la subvention
qui
lui
permettra
de
couvrir
ses
dépenses
de
fonctionnement
pour
l’année
et
d’ainsi
mener
ses
actions
et
ses
activités ;
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
e
D’approuver
le
versement
d’une
subvention
de
6
000
euros
au
CCAS
au
titre
de
l’année
2024;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à verser
la subvention
;
e
D’ouvrir
les
crédits
au
compte
correspondant.
Modalités
de
vote
: 13
POUR
/
O
CONTRE
/ 0
ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Benoît
ROSSIGNOL
Maire
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu de
la
!_ Transmission
en
préfecture
le:
_?
1
MAI
2024
1 i Publié le:
2 1 MAI
2024
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
13
mai
2024
- Délibération
2024_038
Page
1 sur
1