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Compte-Rendu - 31 2019 Compte rendu des décisions du maire
Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31 2019 Compte rendu des décisions du maire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE
Des
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 Octobre 2019
RUN LA L'an deux mille dix-neuf et le dix Octobre 2019 à 18 heures 30 minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de LA BARBEN a été assemblé à la mairie,
DEPARTEMENT sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux
DES BOUCHES DU RHONE articles L. 2121.10 à 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
ARR ONDISSEMENT sous la présidence de M. Christophe AMALRIC, Maire.
!
-EN- E NPAUE RFPRONENC Etaient présents à cette assemblée: M. Christophe AMALRIC, M. Christian
République française ARRIVE, M. Jean-Marc ARNAUD, M. Nicolas VIROLLE, M. Alain PROOT,
Liberté, égalité, fraternité Mme Sandrine TUR, M. Ulrich MOLL, Mme Madeleine CHAUMARD, M.
Délibération N° 31-2019 Gauthier ALMARIC, Mme Eva PLANES et Mme Fernanda RUAULT formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de Nombre de membres quatorze membres.
En exercice 14
Dre SE en 11 Excusés donnant pouvoir: Mme Michèle TARALLO à M. Christophe
Nombre de membres AMALRIC, Mme Anna GOURLIA à M. Nicolas VIROLLE
Votants 13
Absent: M. Gilles SAUVAJOL,
Pour 13
Contre 0 Secrétaire de Séance : M. Gauthier AMALRIC
Abstention 0
---0000000---
Date de la convocation :
02/10/2019
OBJET : Compte rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire porte à la connaissance des conseillers municipaux les décisions qu’il a pris depuis le dernier conseil
municipal du 2 Septembre 2019 passé, en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal 02-2016 du 10 mars 2016, portant délégation de pouvoirs au maire, à savoir :
N° Date Objet
05-2019 01/10/2019 Tarif des repas cantine et périscolaire
Conformément aux textes visés ci-dessus, il est fait communication des décisions prises par Monsieur le Maire depuis la
précédente séance, au Conseil Municipal sans donner lieu toutefois ni à avis ni à vote.
Le Conseil municipal,
AY ANT ENTENDU l’exposé de son rapporteur,
Article unique : PREND ACTE des décisions du Maire
Certifié conforme au registre des délibérations.
LA Bag 14 Octob :
ef
Eé Maire
Page 1 sur1 D 31-2019