Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche - 25 Partenariat a
unknown - Communauté de communes - Perche - 29 Partenariat a
unknown - Communauté de communes - Perche - 39 Partenariat A
unknown - Communauté de communes - Perche - 22 SPORT Partena
unknown - Communauté de communes - Perche - 39 Sport culture
unknown - Communauté de communes - Perche - 70 Partenariat A
unknown - Communauté de communes - Perche - 47 Partenariat A
unknown - Communauté de communes - Perche - 48 Partenariat L
unknown - Communauté de communes - Perche - 14 Modif regleme
unknown - Communauté de communes - Perche - 10 PJ Reglement
unknown - Communauté de communes - Perche - 41 Partenariat avec lassociation Sport culture et handicap du Perche Sarthois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 41 Partenariat avec lassociation Sport culture et handicap du Perche Sarthois)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Justice et droit,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
| COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE |
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[(072-247200686-20260223-D_23-02-2026-41-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 25/02/2026 Alihé ï °92-02- h Publication - 25/02/2026 Délibération n°23-02-2026-041
7.6 Contributions budgétaires
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Lundi 23 février 2026
Date de convocation 10 février 2026 Membres en exercice 55
Date d'affichage 10 février 2026 Membres présents 38
Votants 49 (dont 11 pouvoirs)
L'AN DEUX MILLE VINGT SIX, le 23 février à 18h, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est
réuni à la Salle polyvalente à Saint-Aubin-des-Coudrais, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : 38 - M. Serge AUGER, M. Éric BARBIER, M. Emmanuel BOIS,
Mme Catherine BOSSY, M. Régis BREBION, M. Bruno CEPRÉ, M. Nicolas CHABLE, M. Jean-Pierre CIRON,
M. Joël CIRON, Mme Christine CORMIER, M. Dominique COUALLIER, M. Alain CRUCHET,
Mme Audrey CRUCHET-GIRARD, M. Arnault de CALONNE, M. Éric DESCOMBES, M. Jean DUMUR,
Mme Patricia ÉDET,M. Dominique ÉDON, M. Yves GOULLIER, M. Thierry GUÉRIN, M. Gérard GUESNÉ,
Mme Cécile KNITTEL, Mme Michèle LEGESNE, M. Roland MARCOTTE, M. Christophe MOTRON,
M. Jannick NIEL, M. Michel ODEAU, M. Eric PAPILLON, M. Willy PAUVERT, Mme Françoise PELLODI,
M. Laurent PHILIBERT, Mme Nadège PIOGER, M. Jean-Yves RENARD, M. Thierry RENVOIZÉ,
M. Didier REVEAU, Mme Sylvie SEQUEIRA, Mme Christiane VAN RYSSEL, Mme Laëtitia VEEGAERT.
Etaient_ représentés: 3 - Mme Liliane DENIS représentée par M. Bruno CEPRÉ, M. Didier TORCHÉ représenté par Mme Audrey CRUCHET-GIRARD.
Pouvoirs : 11 - M. Thierry BODIN ayant donné pouvoir à Mme Françoise PELLODI, M. Pascal BOURGOIN
ayant donné pouvoir à M. Éric DESCOMBES, M. Régis BOURNEUF ayant donné pouvoir à M. Alain CRUCHET,
Mme Catherine CHANTEPIE ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL, Mme Amélie DANGEUL ayant
donné pouvoir à M. Serge AUGER, Mme Marie-Line LEDRU ayant donné pouvoir à M. Dominique ÉDON,
Mme Delphine LETESSIER ayant donné pouvoir à M. Gérard GUESNÉ, Mme Bénédicte MARCHAIS ayant
donné pouvoir à M. Laurent PHILIBERT, Mme Myriam MORAND ayant donné pouvoir à M. Thierry GUÉRIN,
M. Gaëtan THOMAS ayant donné pouvoir à M. Nicolas CHABLE, Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN ayant donné pouvoir à Mme Christiane VAN RYSSEL.
Etaient_excusés: 6 - M. Raymond BELLENCONTRE, M. Pierre BOULARD, M. Guy CHEVAUCHER, M. Jean-Yves HERMELINE, M. José PLANS, M. Xavier TERRIER.
Secrétaire de séance : Mme Michèle LEGESNE. | COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE EMERAUDE |
SPORT : PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION
« SPORT, CULTURE ET HANDICAP DU PERCHE SARTHOIS »
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport présenté par Mme Patricia EDET, Vice-présidente en charge des Solidarités, de la Jeunesse et
des Sports,
Après en avoir délibéré,
RECONDUIT son soutien financier pour un montant de 400 € à l'association « Sport, culture et handicap
du Perche Sarthois» qui organise la journée interrégionale d’activités motrices à La Ferté-Bernard : une
opération qui s'adresse à des personnes handicapées relevant du sport adapté.
AUTORISE le Président ou son représentant à verser cette subvention à l’association « Sport, culture et
handicap du Perche Sarthois».
Adopté à l'unanimité Fait et délibéré en séance publique
Voix pour : 49 Le 23 février 2026
Voix contre :0 Pour extrait conforme
Abstention : 0 Le 24 février 2026
Le Secrétaire deséance Le Président)
rS
M. Didier REVEAU