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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 56 Attribution marche ZA Longverne (2)
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2023 56 Attribution marche ZA Longverne (2))
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Environnement, Justice et droit,
SANT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
9
novembre
2023
Convocation
: 30
octobre
2023
Date
d’affichage
: 30
octobre
2023
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-trois,
le
jeudi
neuf
novembre
à
dix-neuf
heures
à Montmelard
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Olivier
LORNE
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Marcel
RENON
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Cédric
GRANDPERRET
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAVA
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
M.
Eric
MARTIN
Nombre
de
délégués
présents
:
22
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Monsieur
Jacques
CHORIER
Etaient
Excusés:
M.
Gilles
LAMETAIRIE
(Bourgvilain),
M.
Philippe
HILARION
(La
Chapelle
du
Mont
de
France),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
S/Grosne)
Pouvoir
: M.
Gilles
LAMETAIRIE
à M.
Olivier
LORNE,
Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN,
M.
Jean
PIEBOURG
à Mme
Fabienne
PRUNOT
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
/la
Bussière),
Mme
Maud
GAND
(Saint
Point),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly).
Attribution
du
marché
d'aménagement
d’un
ténement
le
16/11/2823
E-legalte
com
99_DE-071-200071645-20231109-2023_56-DE communautaire
ex
Forets
Sciages
71
-
Longverne
à
Montmelard
REÇU
EN
PREFECTURE
DELIB
2023-56 Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Vu
le Code
de
la commande
publique,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
actualisé
relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
(CC
SCMB)
le
ler
janvier
2017, Vu
la
délibération
n°
2021-7
du
4
février
2021
approuvant
l'aménagement
et
la
requalification
du
ténement
foncier
«
ex-Forêts
sciages
»
situé
parcelle
AI
182
à Montmelard,
Le
Président
rappelle
qu’un
marché
pour
les
travaux
d'aménagement
d’un
ténement
communautaire
ex
Forets
Sciages
71
—
Longverne
à
Montmelard
a
été
lancé
sous
la
forme
d’une
procédure
adaptée
soumise
aux
dispositions
des
articles
L.2123-1
et R.2123-1
1 du
Code
de
la Commande
Publique.
Cette
consultation
a été
lancée
le
18
septembre
2023
pour
une
remise
des
offres
fixée
au
19
octobre
2023.
La
consultation
comprenait
13
lots :
-
Lot
n°
01
: DESAMIANTAGE,
-
Lotn°
02
: DEMOLITION
MACONNERIE
- __
Lotn°
03
: CHARPENTE
METALLIQUE
-
Lot
n°
04
: COUVERTURE
/ BARDAGE
METALLIQUE
-
Lot
n°
05
: MENUISERIES
ALUMINIUM
/ SERRURERIE
-
Lot
n°
06
: PORTES
INDUSTRIELLES
-
Lot
n°
07
: PLATRERIE
ISOLATION
PEINTURE
-
Lot
n°
08
: MENUISERIES
INTERIEURES
BOIS
-
_
Lotn°
09
: CHAUFFAGE
VENTILATION
PLOMBERIE
SANITAIRES
-
Lot
n°
10
: ELECTRICITE
COURANTS
FORTS
/ FAIBLES
- __
Lotn°
11
: PLAFONDS
SUSPENDUS
-__
Lotn°
12
: CARRELAGE
REVETEMENTS
MURAUX
CARRELES
-__
Lotn°
13
: CLOTURE
- PORTAILS
À
la date
limite
de
remise
des
offres,
aucune
offre
a été
déposée
pour
les
lots
n°
3,
4,
6,7,
10
et
11.
Compte-tenu
de
ces
éléments,
le
Président
propose
de
déclarer
sans
suite
pour
cause
d’infructuosité
ces
lots
et
de
relancer
une
nouvelle
procédure
de
consultation.
Pour
les
autres
lots,
les
offres
reçues
ont
été
analysées
selon
les
critères
établis
dans
le règlement
de
consultation
suivants
:
-
Prix
des
prestations,
avec
une
pondération
à 45
%,
-
Valeur
technique
de
l'offre,
avec
une
pondération
de
55
%,
jugée
au
vu
du
mémoire
technique
et
décomposée
comme
suit
:
* Moyens
humains
et matériel
affectés
à l’opération
: 10
%
* Qualité
des
matériaux
: 20
%
* Qualité
de
la méthodologie,
organisation
du
chantier
: 20
%
* Qualité
des
modalités
prévues
pour
l’hygiène
et
la sécurité
du
chantier,
le respect
de
l’environnement
et la
gestion
des
déchets
: 5 %
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
16/11/2823
‘
’
1
DELIB
2023-56 Après
analyse
des
propositions,
le
Président
propose
de
retenir
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses
suivantes
:
Lot
Eontprévisinniel
Entreprise
classée
première
Montantde
en
€HT
i
5
l'offre
en
€
HT
LOT
01
- DESAMIANTAGE
35
000,00
€|SARL
D3
- 88800
Vittel
38
371,00
€]
LOT
02
- DEMOLITION
MACONNERIE
193
000,00
€|SARL
VOUILLON
- 71520
Matour
162
068,17
€
ROLLET
SAS
-
LOT 05
- MENUISERIES
ALUMINIUM
/ SERRURERIE
45
000,00
€
|
=
36
784,00
€]
71680
Crèche
sur
Sâone
MENUISERIE
LAFFAY
PERE
ET
FILS
-
LOT 08
- MENUISERIES
INTERIEURES
BOIS
5 500,00
€
.
,
…
4130,00
€
71520
Saint
Léger
sous
la
Bussière
EURL
MULOT
-
71520
Dompierre
LOT 09
- VENTILATION
PLOMBERIE
SANITAIRES
23
300,00
€
SR!
24
278,40
€]
les
Ormes
LOT
12 - CARRELAGE
-
6 200,00
£|SARL
VOUILLON
- 71520
Matour
8057,93€
REVETEMENTS
MURAUX
CARRELES
LOT
13
- CLOTURE
/
PORTAILS
20
000,00
€|SAS
C'CLOT
-
69140
Rillieux
la
Pape
26
178,92 €
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
>
DECIDE
de
déclarer
sans
suite
pour
cause
d’infructuosité
les
lots
n°
3,
4,
6,
7,
10
et
11
et
de
relancer
une
procédure
de
consultation,
>
DECIDE
d’attribuer
comme
suit
le
marché
d’aménagement
d’un
ténement
communautaire
ex
Forets
Sciages
71
- Longverne
à Montmelard
:
-
Lot
n°
1 « Désamiantage
»
attribué
à D3
Sarl
ZI
La
Croisette
206,
rue
de
la Voivre
88800
VITTEL
pour
un
montant
de
38
371,00
€
HT.
-
Lot
n°
2
«
Démolition
Maçonnerie
»
attribué
à SARL
VOUILLON
ZA
Berlières
71520
MATOUR
pour
un
montant
de
162
068,17
€
HT.
-
Lot
n°
5
« Menuiseries
Aluminium
—
Serrurerie
»
attribué
à
ROLLET
Sas
ZAC
Les
Molards
371
rue
de
Bourgogne
71680
CRECHES
SUR
SAONE
pour
un
montant
de
36
784,00
€
HT,
-
Lot
n°
8
« Menuiseries
Intérieures
Bois
»
attribué
à
MENUISERIE
LAFFAY
Père
et
Fils
21
Chemin
du
Bois
Mouchoir
«
La
Grande
Verchère
»
71520
SAINT
LEGER
SOUS
LA
BUSSIERE
pour
un
montant
de
4130,00
EHT.
-
Lot
n°
9
« Ventilation
Plomberie
Sanitaire
»
attribué
à
EURL
MULOT
Eric
—
ZA
Chassigneux
—
71520
DOMPIERRE
LES
ORMES
pour
un
montant
de
24
278,40
€
HT.,
-
Lot
n°
12
«
Carrelage
—
Revêtements
muraux
carrelés
»
attribué
à SARL
VOUILLON
ZA
Berlières
71520
MATOUR
pour
un
montant
de
8 057,93
€ HT,
-
Lot
n°
13
« Clôture
—
Portails
»
attribué
à
SAS
C’CLOT
200
rue
des
terres
Bourdin
69140
RILLIEUX
LA
PAPE
pour
un
montant
de
26
178,92
€ HT.
>
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
annexe
ZA
Longverne
2023,
>
AUTORISE
le
Président,
ou
son
représentant,
à
signer
les
marchés
correspondants
ainsi
que
tout
document
relatif à ce
dossier.
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
16/11/2823
cat
se
E-legait
E-ke
99_DE-071-200071645-20231109-2023_56-DE
DELIB
2023-56