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Arrêté - 191ACT Rue de la Bazeriere OUEST RESEAU
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 191ACT Rue de la Bazeriere OUEST RESEAU)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY NC ser
la vie nature Arrêté n°2026-191ACT prorogeant l'arrêté n°2026-153ACT
Portant réglementation
RUE DE LA BAZERIERE
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu l'arrêté n°2026-153ACT en date du 11/05/2026
Considérant que des aléas techniques et météorologiques
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 2026-153ACT du 11/05/2026, portant réglementation de la circulation RUE DE LA BAZERIERE (Aizenay), sont prorogées jusqu'au 12/06/2026.
Article 2
Le Maire de la commune d'Aizenay, Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police
Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 10 juin 2026
DIFFUSION:
+ Monsieur Kévin VEAU (OUEST RESEAU ASSAINISSEMENT)
+ _Le Directeur Général des Services
+ _Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d’un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY Fe
la vie nature Arrêté n°2026-153ACT | prorogeant l'arrêté n°2026-106ACT l
Portant réglementation
RUE DE LA BAZERIERE
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu l'arrêté n°2026-106ACT en date du 02/04/2026
Considérant que des aléas techniques ont retardé le chantier
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 2026-106ACT du 02/04/2026, portant réglementation de la circulation RUE DE LA BAZERIERE (Aizenay), sont prorogées jusqu'au 05/06/2026.
Article 2
Le Maire de la commune d'Aizenay, Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police | Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la l réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 11 mai 2026
Franck ROY |
Le Maire 9 un Ra izenay
DIFFUSION : ‘ ; + Monsieur Kévin VEAU (OUEST RESEAU ASSAINISSEMENT) |
«< Le Directeur Général des Services | + Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de lu
collectivité signataire dit présent document. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
one COMMUNE DE AIZENAY
la vie nature Arrêté temporaire n°2026-106ACT Portant réglementation de la circulation
RUE DE LA BAZ£ERIERE
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu le Code de Îa route et notamment les articles R. 411-8 etR. 411-21-1 Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre !, 4ème partie, signalisation de prescription
Considérant que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 07/04/2026 au 07/05/2026 - RUE DE LA BAZERIERE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 07/04/2026 et jusqu'au 07/05/2026, la circulation est alternée par B15+C18 - RUE DE LA BAZERIERE.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, OUEST RESEAU ASSAINISSEMENT.,
Article 3
Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY), Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 02 avril 2026
Franck ROY ED d &,
Le Maire ab je
DIFFUSION:
a OUESTRESEAU ASSAINISSEMENT
» COMMUNE D AIZENAY
« Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêlé pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification où de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 due 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document,