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Convocation - Convocation et ODJ CM du 13 février 2026
Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ CM du 13 février 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Philippe MARINO
Sénateur Honora de l'Oise
COMPIÈGNE, le IL
r ~
-e.,v P ` iz. 'VI LLE DE
COMPIEGNE Mesdames et Messieurs les membres
,Du Conseil Municipal
Direction des Affaires Juridiques
Bureau du Conseil Municipal
:03.44.40.76.15
Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal se réunira le:
Vendredi 13 février 2026 â 19h30
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour
- Les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération
Je compte survotre présence et vous prie d'agréer, Chue) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs et les plus cordiaux.
Le Maire de Compiègne,
www.compiegne.fr
Mairie de Compiègne - Hôtel de ville - CS 30009 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 72 00 CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 13 février 2026
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2025
FINANCES
2 - Débat d'orientations budgétaires 2026 pour la Ville et son budget annexe - ZAC du Camp de Royallieu
PERSONNEL
3 - Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement de services civiques
4 - Mise à disposition d'un agent - Plateforme ARC RÉNOV’
5 - Modification du tableau des effectifs
6 - Gratification d'un stagiaire
AFFAIRES IMMOBILIERES
7 - 2Bis rue du Chevreuil - Conclusion d'un protocole transactionnel entre la Ville et les époux NACE
TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
8 - Mise en accessibilité des bâtiments recevant du public de la Ville de Compiègne - attribution accord-cadre mono-attributaire de travaux
9 - Déménagement du Musée de la Figurine - Avenants aux marchés de travaux
10 - Réhabilitation du Groupe scolaire Faroux et construction d'une cuisine de production - Avenants aux marchés de travaux
ENSEIGNEMENT ET FORMATION
11 - Dotation des élèves des écoles publiques en fournitures scolaires - Attribution des marchés publics
12 - Renouvellement de la convention financière avec l'ARC pour le recours à un diététicien et à un référent qualité dans les projets de passage en régie des cantines scolaires
VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
13 - Convention avec Orange relative aux enfouissements de réseaux de télécommunication sur diverses rues de Compiègne
14 - Rue Jean Lhuillier - Enfouissement de réseaux - Versement d'une subvention d'équipement pour l'enfouissement du réseau de basse tension pour le SE60
1|2 15 - Modification du principe de stationnement des résidents en centre-ville de Compiègne
16 - Mise en vente de véhicules
ACTION CULTURELLE
17 - Convention de partenariat entre la Ville de Compiègne et l'association du Festival international des Séries (Festival Séries Mania)
18 - Mémorial de l'internement et de la déportation - Accord de consortium entre la Ville de Compiègne et le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) dans le cadre de la réalisation du projet "Narration interactive historique - Soutenir l'empathie historique grâce à la mémoire augmentée" (ITS-STORY)
19 - Centre d'étude et d'exposition Antoine Vivenel - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Compiègne et les associations "Centre de recherche archéologique de la vallée de l'Oise" (CRAVO) et "Autour du patrimoine" (ADP).
20 - Centre d'étude et d'exposition Antoine Vivenel - Renouvellement de la convention entre la Ville de Compiègne et l'association "Autour du patrimoine" pour l'occupation des locaux.
SPORTS ET JEUNESSE
21 - SPL du Pôle équestre du Compiégnois - Présentation du rapport d'activité du délégataire pour l'année 2024-2025
ADMINISTRATION GENERALE
22 - Modification de la composition des commissions municipales
23 - Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux - majoration au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine
24 - Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux - majoration au titre de chef-lieu d’arrondissement
25 - Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
26 - Direction Commune des Systèmes d'Information (DCSI) - Maintien en conditions opérationnelles d'équipements réseaux et prestations associées - Constitution d'un groupement de commandes et lancement d'une consultation
27 - Compte rendu des décisions du Maire
QUESTIONS DIVERSES
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