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Convocation - Convocation et ODJ du CM du 12 mai 2026
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 05h29 par la commune de Compiègne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ du CM du 12 mai 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Philippe MARINI
Sénateur Honorai e l'Oise
COMPIÈGNE, le ~rî- q. Zi
Mesdames et Messieurs les membres
Du Conseil Municipal
VILLE DE
COMPIEGNE
Direction des Affaires Juridiques
Bureau du Conseil Municipal
03.44.40.76.15
Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir noter que le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 12 suai 2426 à 19hoo
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour
- Les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire
soumise à délibération
Je compte survotre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs et les plus cordiaux. /
a7 (N
Le Maire de Compiègne,
www.compiegne.fr
Mairie de Compiègne - Hôtel de ville - CS 30009 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 72 00 CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 12 mai 2026
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2026
FINANCES
2 - Subventions complémentaires à des associations pour l'année 2026
PERSONNEL
3 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de 13 agents de la Direction de l'évènementiel à l'ARC
4 - Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES IMMOBILIERES
5 - Cession de la parcelle AW n° 313 au profit de Mme CARRARA
6 - Cession de la parcelle BI n° 17 au profit du Secours Catholique
TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS
7 - Complexe sportif de Huy - Lancement d'une consultation pour la réalisation de travaux de rénovation du petit gymnase et du grand bassin de la piscine
8 - Réhabilitation du gymnase Pompidou - Avenants aux marchés de travaux
9 - Travaux d'amélioration du confort thermique dans les écoles - Lancement d'une consultation pour l'accord-cadre de travaux
ENSEIGNEMENT ET FORMATION
10 - Dotation culturelle aux écoles
11 - Fournitures scolaires - Revalorisation de la dotation
12 - Restauration scolaire & accueil périscolaire - Grilles tarifaires 2026/2027
VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
13 - Rue de l'Epargne - Enfouissement de réseaux - Versement d'une subvention d'équipement pour l'enfouissement du réseau de basse tension sous maîtrise d'ouvrage du SE60
14 - Lancement d'une consultation d'entreprises pour les travaux de requalification de la rue Jean Lhuillier et de la place de la rue de l'Epargne
15 - Rue Bernard Morançais - Lancement d'une consultation de travaux pour la restructuration de la rue
1|2 16 - Attribution du marché de remplacement de lanternes d'éclairage public énergivores par des lanternes à LED
17 - Demande de fonds de concours auprès de l'ARC pour financer le programme de remplacement des lanternes d'éclairage public énergivores par des lanternes à LED
18 - Gratuité du stationnement de surface au mois d'août 2026
19 - Action promotionnelle le samedi 06 juin 2026 - Gratuité du stationnement de surface
20 - Autorisation de signature de la convention pour l'amarrage d'un bateau-restaurant quai du Port à Charbon
ACTION CULTURELLE
21 - Mémorial - Modification de la grille tarifaire
22 - Mémorial - Demande de subvention auprès de l'Académie des beaux-arts de l'Institut de France pour le projet de publication du journal inédit de l'interné Marcel Weyl
23 - Approbation des tarifs 2026-2027 - École des Beaux-Arts et Conservatoire de Musique et de Danse
24 - Conservatoire municipal de Compiègne - Approbation du nouveau règlement intérieur et pédagogique
POLITIQUE DE LA VILLE
25 - Centre social - Fixation du tarif de participation des familles au projet « Les Pavés de L’Histoire - Compiègne – Roubaix – Dunkerque" à vélo
ACTION CULTURELLE
26 - Signature d'une convention de dépôt entre la Ville de Compiègne et l'école Hersan pour un tableau de Joss Blanchard
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
27 - Entretien et exploitation des équipements de chauffage des bâtiments communaux - Passation de l'avenant n° 9 au marché n° 33/2017PA
ADMINISTRATION GENERALE
28 - Cimetière Nord - Famille GOSSART - Participation de la Ville
29 - Compte rendu des décisions du Maire
QUESTIONS DIVERSES
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