Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AM 2026 48 Passage balayeuse sur la commune lundi
Arrêté - Stationnement permanent
Arrêté - AM 2024 102 occupation domaine public rue Huguier
Arrêté - 139 Assainissement Anciens Fosses et Porte Dore Gu
Arrêté - AM 17 2026 Circulation interdite sur le trottoir e
Arrêté - Stationnement interdit sur les espaces verts
Arrêté - AM 2024 137 INEO
Arrêté - 115 occupation domaine public rue Huguier Truelle
Conseil Municipal - 21 10 04 compte rendu CM arcis sur aube
Arrêté - 158 2024
Arrêté - Les Stop et Cdez le passage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arcis-sur-Aube.
Lien du pdf (Arrêté - Les Stop et Cdez le passage)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Auis sur Œube
COMMUNE D’ARCIS-SUR-AUBE
1 place des Héros
10700 ARCIS-SUR-AUBE
ARRÊTÉ no. 2023/15
portant règlementation de la circulation
Le Maire de la Commune d’ARCIS-SUR-AUBE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu le code de la route,
Vu l’instruction interministérielle sur la signalisation routière,
Considérant, qu’en raison du développement de la circulation automobile à Arcis sur Aube, il
convient de regrouper les différentes prescriptions concernant la signalisation « stop » et « cédez
le passage » ainsi que les feux tricolores.
Considérant, que certains carrefours présentent des dangers particuliers quant à la circulation des véhicules.
ARRÊTE
Article 1 : Objet
Le présent arrêté annule et remplace tous les arrêtés permanents antérieurs ayant pour objet la règlementation concernant la signalisation «stop et cédez le passage » ainsi que les feux tricolores.
Article 2 : Règlementation de la circulation concernant les panneaux « stop »
Tout conducteur circulant rue Jean Jaurès ou rue Saint Louis et abordant l'intersection formée avec la rue Saint Rémy est tenu de marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée.
Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Saint Rémy et ne s’y engager
qu'après s’être assuré qu’il peut le faire sans danger.
La même obligation est imposée aux usagers des voies suivantes :
- Rue Aristide Briand ou rue des Cordeliers au carrefour formé avec la rue Saint Rémy.
- Rue des Cordeliers au carrefour formé avec la rue des Anciens Fossés.
- Rue Jean Jaurès au carrefour formé avec la rue Jules Ferry.
- Rue Pasteur ou rue Saint Louis au carrefour formé avec la rue des Anciens Fossés.
- Mail de Plaisance ou mail Notre Dame au carrefour formé avec la rue de Troyes.
- Rue des Granges au carrefour formé avec la rue Aristide Briand.
- Rue des Granges ou rue Henri Dunant au carrefour formé avec le mail de Plaisance. Rue:-du Stand au.carrefour formé avec la rue Gaston Brodart.
Rue des Jardins au carrefour formé avec la rue Saint Rémy.
Rue des Tilleuls au-carrefour formé avec le mail de Plaisance.
Rue dela Malterie au carrefour formé avec la:rué Fernand Mauclaire. Rue Saint Rémy au carrefour formé ave la route de Nozay.
Rue Saint Rémy au carréfour formé avec la rue du Paradis.
Rue Saint Rémy au carrefour avec la Mail de Plaisance.
Rue du Chalet au carrefour foriné aveë la rue Saint Rémy.
Rue des Vergeïs au carrefour formé avec la route de Nozay.
Avenue Grassin au carrefour formé avec lé mail Notre Damie.
Rue Marcelin Pajeot au carféfour formé avec la rue de Brienne.
Ruë Gaston Brodärt au carrefour formé avec la route de. Brienne.
Rue de Gomaringen au carrefour formé avec la route.de Brieñne.
Rue du Pare au Carrefour formé avec la route de Brienne.
Rüe Max Prével au carrefour foriné’avéc la route de Brienne:
Rue Napoléon au carrefour formé avec la route.de Brienne.
Rue Veuve Dupont Rigault au carrefour formé avéc la roüte de Brienné.
Rue Jean Jaurès au carrefour formé avec lä rue de Paris.
*: Bel Air au Carrefour formé avec la toute de Nozay,
Place de la République au carrefour formé avec la rue de Troyes.
Rue Gérard-Fortier au catrefour formé avec la rue Sairit Rémy.
Rue Gérard-Fortier au carrefour formé avec la rue de Troyes.
Parking Bel Air au carrefour formé avec la route de Nozay:.
Article 3 : Règlementation de la cireulation-concernant les panneaux « cédez le passage ».
Tout conducteur circulant rue Jules Ferry et abordarit l'intersectiori formée avéc la rué de Paris
doit céder le passage aux véhicules circulant sur là ruë de Paris ef ne s’y engager qu'après.s’être
assuré qu’il peut le faire sans danger.
La même obligation est imposéé aux usageïs des voies suivantes :
Chemin Notre Dame au carrefour formé avec la rue:des Bonnetiers,
Rue des. Praalats au carrefour formé avec.la rue:de Paris,
Rue Saint Rémy äu carrefour formé avec la rue de Paris:
:.des Anciens Fossés au carrefour formé avec la rue de Paris,
Rue Pasteur au carrefour formé avéc la rue de Troyes.
Rue Huguier Truelle au carrefour formé avec la rue de Troyes.
Ruë des Cordeliers au cairefour formé avec la rue de Troyes.
Rue.des Murs au carrefour. formé avec la rue:de Troyes.
Avenue Grassinau carrefour formé avec la roùte de Briénne.
Petite rue de Brienne au carrefour forméavée la rue de Châlons.
Rue du Gué au carrefour formé avec la rue de Châlons.
Rue de la Marine au carrefour formé avec la ruë de Châlons.
Rue Saint Michel au carrefour formé:avec la rué de Châlons.
Place Danton äu cairéfour formé avec la rue de Châlons.
Ruelle de la Tannerie au carrefour formé avec la rue de Châlons.
Rue Vieille des Ponts:au carrefour formé avec la rue de Châlons.
Ruelle des Plantes.au carrefour formé âvec la rue dé Châlons.
Route d'Ormes au carrefour formé avec la rue de Châlons.
Avenue de la Gare.au carrefour formé avec la rue de Paris.
Quaï du Port au Charbon au carrefour formé avec la rue de Paris.
Rue du Quaï au carrefour formé avec la rue de Paris.
Rue des Mariniers.au carrefour formé avec la rue de Paris.
Rue du 13 juin 1940 au carrefour formé avec la rue de Paris.
Rue.du Chauffour au carrefour formé avec la rue de Paris.
Ruë des Vergérs'au carrefour formé avec la route de Nôzay.
Rue du Paradis au carrefour formé avec là rue de Troyes Article 4 : Règlementation de la cireulation concernant le carrefour giratoire.
Tout conducteur abordant le carrefour à sens giratoire formé par l'intersection dé l’avenué
Grassin.avec la rue des Murs est tenu de céder le passage aux usagers circulant sur la chaussée ceinturänt le carrefour à sens giratoire.
Articles : Règlementation de là cireutation concernant les feux tricolores.
La circulation au carrefour formé: par la roufe de Brienne avec le Chemin Notre Dame et la
voie de-desseïte du collège est régleménitée par feux tricolores.
En cas de non fonctionnement des feux ou de léur mise au clignotant orange, les usagers
circulant Chemin. Notre Dame et sur la voie: de desserte du collège sont tenus de céder le
pässage aux usagers circulant sur la route de Brienne et de s’y engager qu'aprés s'être assurer qu’ils peuvent le faire sans danger.
La cireulätion aux carrefours cités ci-après est réglementée par feux tricolores :
1) Rue de Troyes et rue. dé Brienne
2) Rué de Châlons et rue.de Paris
En cas de non fonctionnement des feux ou de leur mise au clignotant orange, les usagers
cireulant rue de Paris ou rue de Briénne et abordant la rue de Châlons ou la:rue de Troyes sant tenus de céder le passagé aux usagers circulant rue de Troyes ou rue de Châlons et. de sy
engager qu'après s'être assurer qu'ils peuvent le faire sans dangér:
Article 6: Les contraventions au présent arrêté seront constatées, poursuivies et réprimées conformément à la loi.
Article 7 : La présente décision est susceptible d’être déférée devant le Tribunal Administratif de Châlons en Chämpagne däns le délai de‘2 mois à compter de sa publication
Article 8 : Sont chargés, chacun en ce qui le concerne; de l'application du présent arrêté :
La brigade de Gendarmerie Nationale d’ARCIS SUR AUBE ;
La Police Municipale d’ARCIS SUR AUBE ;
Les services techniques municipaux.
Arcis-sui-Aube, le 09 mars 2023
#