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Procès Verbal - 06. Liste du 1er juin 2026
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06. Liste du 1er juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
— ee
sselle
COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1°" JUIN 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du ,
2026/036 Conseil municipal du 4 mai 2026 APPIOUVEE
2026/037 | Délégations de signature Information
2026/038 | Décision modificative du budget communal Approuvée
2026/039 | Participation cartes avantages jeunes Approuvée
2026/040 | Participation cartes plage Approuvée
2026/041 Réfection charpente église de Routelle — Choix de Approuvée
l’entreprise
2026/042 | Commissions communales et comités consultatifs Approuvée
Mise en ligne le 2 juin 2026
Le Maire,
Anne OLSZAK