Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 06. Proces verbal du 25 novembre 2024
Déliberation - 06. Liste des deliberations du 21 novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberation du CM du 12 fevrier 2024
Procès Verbal - 09. Liste du 27 novembre 2023
Procès Verbal - 06. Liste du 1er juin 2026
Déliberation - 06. Liste du 18 juillet 2023
Procès Verbal - 07. Liste du 16 decembre 2024
Procès Verbal - 03. Liste du 29 avril 2024
Procès Verbal - 04. Liste du 11 juin 2024
Arrêté - 25 2026 06 18 00003 Arrete secheresse
Procès Verbal - 06. Liste 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06. Liste 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
sselle
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 novembre 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du /
2029/058 Conseil municipal du 30 septembre 2024 Approuvée
2024/040 | Délégations de signature Information
Désignation d’un Délégué à la Protection des ; 2024/041 Données (DPO) Approuvée
2024/042 | Subvention entraide Approuvée
2024/043 Participation activités sportives et voyages des Approuvée enfants
2024/044 | Modification du budget communal n°1 Approuvée
Ouverture d’un quart du budget en investissement , 2024/045 pour 2025 Approuvée
2024/046 | Vente domaine privé communal - Quartier Routelle | Approuvée
2024/047 | Cœur d'Osselle — Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Approuvée
Mise en ligne le 26 novembre 2024
Le Maire,
Anne OLSZAK