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Conseil Municipal - 2025 12 15 CM
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Saint-Apollinaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 12 15 CM)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Justice et droit,
Page 1 sur 2
Saint-Apollinaire, le 9 décembre 2025
LE MAIRE
Madame, Monsieur et Chers Collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le lundi 15 décembre 2025 à 18H30, salle Arnaud Bonin.
L’ordre du jour est le suivant :
1°) Approbation du procès-verbal du conseil municipal 29 septembre 2025 2°) Communication des délégations du Maire données par le Conseil municipal
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE
3°) Décision modificative n°3 de 2025
4°) Débat d’orientations budgétaires 2026
5°) Admission en non-valeur et créances éteintes
6°) Modification de la délibération sur les tarifs municipaux Enfance-Jeunesse et fixation du coût horaire des travaux en régie
7°) Fixation des dates des ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2026 8°) Renouvellement de l’adhésion de la commune à la charte d’engagements PNNS
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE, VIE SCOLAIRE
9°) Ecole primaire et restaurant scolaire Pré-Thomas – Désignation du maître d’œuvre et indemnisation des candidats et des personnes qualifiées membres du jury de concours 10°) Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la restauration scolaire 11°) Rythmes scolaires : dérogation à l’organisation scolaire
INNOVATION SOCIALE ET CITOYENNE
12°) Protocole territorial de partenariat entre la ville, le CCAS de Saint-Apollinaire et le conseil départemental de la Côte-d’Or
CULTURE, VIE ASSOCIATIVE CULTURELLE
13°) Avenant à la convention de partenariat avec l’AMSA
14°) Convention de partenariat avec l’association Lisa 21
SPORT, VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE
15°) Mise à disposition du complexe sportif de Louzole à l’association World Sports Academy pour l’organisation de camps de basket-ball
16°) Avenant à la convention de partenariat avec l’ASC
17°) Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole à l’association COF Baseball les Cyclones pour l’organisation d’un tournoi de Baseball. Page 2 sur 2
18°) Convention avec l’ASPTT Escrime pour la mise à disposition du complexe sportif de Louzole 19°) Convention de mise à disposition du complexe sportif de Louzole à l’association DFCO pour l’organisation d’un tournoi de football
URBANISME, TRAVAUX, TRANSITION ECOLOGIQUE
20°) Bail avec la Poste pour la mise à disposition de locaux rue de la Planchotte 21°) Bail avec Music’All Studio pour la mise à disposition de l’espace des Arts 22°) Transfert en pleine propriété à Dijon métropole des biens appartenant à la commune 23°) Convention de gestion de l’Énergie des Points communaux d’Éclairage Public - Avenant n° 1
PERSONNEL
24°) Modification du tableau des emplois des effectifs des agents titulaires 25°) Modification du tableau des emplois des effectifs des agents non titulaires 26°) Adhésion au contrat collectif du CDG 21 au tire de la protection sociale complémentaire risque santé et fixation du montant de la participation employeur 27°) Modalité d’utilisation du compte personnel de formation et fixation du plafond de prise en charge
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse afférente à ces affaires. Je vous saurais gré de bien vouloir assister à cette réunion.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur et Chers Collègues, en l’assurance de ma considération distinguée.
Jean-François DODET