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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.10.2021
Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.10.2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Entrepreneuriat et startup,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 25 octobre 2021
Ordre du jour
CM-2021-007-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission personnel
Compte-rendu de la réunion du 6 octobre 2021
• Établissement des lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels (DEL-2021-117)
• Mises à jour du tableau des emplois au 1er novembre 2021 (DEL-2021-118)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2021
• Talin – Le Clos du Manoir - Annulation de la vente du terrain cadastré BL n° 395 du Clos du Manoir à madame Ghislaine Nédélec et vente du terrain à madame Nolwenn Moniot (DEL-2021-119)
• Talin – Le Clos du Manoir – Vente d’un lot cadastré BL 396 à madame Ghislaine Le Nédélec (DEL-2021-120)
• Convention de servitude ENEDIS - Installation d'un poste de transformation électrique - Secteur de Stival (DEL-2021-121)
• Concours des maisons fleuries 2021 (DEL-2021-122)
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 13 octobre 2021
• Tarifs 2022 (DEL-2021-123) Commission Devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 7 octobre 2021
Commission accessibilité
Compte-rendu de la réunion du 6 septembre 2021
Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
• Extension des réseaux Éclairage – Toulboubou terrain synthétique - Convention avec Morbihan Énergies (Annule et remplace la convention de financement et de réalisation du 25 mars 2021) (DEL-2021-124)
• Extension des réseaux Éclairage – Toulboubou terrain synthétique - Convention avec Morbihan Énergies - Passage de fourreaux pour alimentation des blocs autonomes de secours (DEL-2021-125)
• Convention pour l'entretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches, poteaux et réserves d'incendie communaux (DEL-2021-126)
Commission culture, patrimoine, tourisme
• Subvention à l'Association Départementale de Sauvegarde des Véhicules Anciens Roulants des sapeurs-pompiers du Morbihan (DEL-2021-127)
Commission d’appel d’offres
• Marché de travaux – Travaux de réhabilitation d'une partie du bâtiment des halles théâtre sur la commune de Pontivy (56) – Attribution des marchés (DEL-2021-128)
Affaires diverses
• Lecture des décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2021-129)
Questions diverses