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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.01.2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.01.2023)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Budget,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 23 janvier 2023
Ordre du jour
CM-2023-001-ODJ
Procès-verbal de séance – Conseil municipal du 28 novembre 2022
Note explicative de synthèse
Commission finances
Compte-rendu de la réunion du 10 janvier 2023
• Débat d’orientations budgétaires pour 2023 (DOB) (DEL-2023-001)
• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif Budget ville – exercice 2023 (DEL-2023-002)
• Tarifs municipaux pour 2023 - mise à jour relative aux tarifs funéraires (DEL-2023-003)
Commission devoir de mémoire
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2022
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2022
Compte-rendu de la réunion du 5 janvier 2023
Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
Compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2022 Commission communication, systèmes d’information, évènementiel et rayonnement de la ville
Compte-rendu de la réunion du 4 janvier 2023
• Avenant n°2 à la convention portant création d'un service commun des systèmes d'information entre Pontivy Communauté et la commune de Pontivy (DEL-2023-004)
Commission Grands projets – Cœur de ville
Compte-rendu de la réunion du 5 janvier 2023
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 10 janvier 2023
• Acquisition du terrain cadastré section BX n° 4 propriété de la SARL Alexandre Jégat (DEL-2023-005)
• Acquisition d’une partie de la parcelle BC n°982 propriété de la SNCF (DEL-2023-006)
• Acquisition d’une partie de la parcelle BC n° 767 propriété de Monsieur Xavier BELANGER (DEL-2023-007)
• Dénomination de voies, Modification de la liste alphabétique des voies publiques et privées de la commune (DEL-2023-008)
Commission attractivité économique
• Comité Régional Porcin – Miam Tour – Subvention exceptionnelle (DEL-2023-009)
Commission d’appel d’offres
• Travaux de réhabilitation d'une partie du bâtiment des halles théâtre sur la commune de Pontivy (56) valant modification du marché en cours d’exécution (DEL-2023-010) Affaires diverses
• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de Pontivy Communauté Approbation du rapport du 17 novembre 2022 (DEL-2023-011)
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2023-012)
Questions diverses