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Compte-Rendu - q70chws1113q2ft
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - q70chws1113q2ft)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Démocratie,
COMPTE
RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
21
mars 2008.
La
séance
du
Conseil
Municipal
s’est
tenue
à
la
Mairie
de
TRUCHTERSHEIM
en
date
du
21
mars
2008,
avec
pour
objet
la mise
en
place
de
la nouvelle
municipalité.
La
séance
est
ouverte
à
9h00,
tous
les
conseillers
municipaux
nouvellement
élus
de
TRUCHTERSHEIM-BEHLENHEIM
étant présents.
Les
différents
points
de
l’ordre
du jour
sont
examinés
par
le Conseil
Municipal.
1)
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
La
séance
est
ouverte
sous
la
Présidence
de
M.
Justin
VOGEL,
Maire
sortant,
qui
déclare
les
membres
du
Conseil
Municipal
installés
dans
leurs
fonctions.
2) ELECTION
DU
MAIRE.
M.
Justin
VOGEL
est
élu
et proclamé
Maire.
3) FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADIJOINTS.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’'UNANIMITE
de
créer
six
postes
d’adjoints,
conformément
à
l’article
L.
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
4)
ELECTION
DES
ADJOINTS.
Avant
l’élection
de
chaque
adjoint,
il est
exposé
leurs
différentes
fonctions
et
missions
au
cours
du
mandat.
- M.
Henri
WEISS
est élu et proclamé
1* adjoint
;
- M.
Claude
HOENEN
est élu et proclamé
2°"
adjoint
;
- M.
Jean-Paul
DEBES
est élu et proclamé
3°"
adjoint
;
- Mme
Marie-Odile
FRIEDRICH
est élue
et proclamée
4%
adjoint
;
- M.
Pierre-Yves
ADMENT
est élu et proclamé
5°"
adjoint
;
- M.
Yves
GERTH
est élu et proclamé
6°"
adjoint.
5) ELECTION
DU
MAIRE
DELEGUE.
M.
Claude
LORENTZ
est élu
et proclamé
Maire-délégué.
6) INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DU
MAIRE-DELEGUE.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'UNANIMITE
de
fixer
les
indemnités
perçues
par
le
Maire,
le
Maire-délégué
et les
Adjoints
respectivement
à 43%,
31%
et
16,50%
de
l’indice
brut
1015.
7)
DESIGNATION
DES
CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
KOCHERSBERG.
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l’'UNANIMITE,
en
qualité
de
conseillers
communautaires
représentant
la Commune
au
sein
de
la Communauté
des
Communes
du
Kochersberg,
les
personnes
suivantes
:
Titulaires
: - Justin
VOGEL
- Mathieu
EHRHART
- Richard
SAUMON
- Jean-Michel
REYSZ
- Claude
HOENEN
- Marie-Odile
FRIEDRICH Suppléants
: - Henri
WEISS
- Marylène
LEPLAT
- Christian
KIEFFER
- Jean-Claude
DOILLON
- Jean-Paul
DEBES
- Véronique
ROSA
8)
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUPRES
DU
SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
(SDEA).
Le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'UNANIMITE
en
qualité
de
représentant
de
la
Commune
au
sein
du
SDEA
:
- Pour
l’eau
potable
: MM.
Henri
WEISS
et Claude
LORENTZ
;
- Pour
l’assainissement
: MM.
Henri
WEISS
et Claude
LORENTZ.
9) CREATION
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
COMMUNALES.
M.
le Maire,
annonce
au
Conseil
Municipal
les
différentes
commissions
communales
reconduites
ou
créées,
en
explicite
les
missions
et mentionne
les
membres
de
ces
dernières.
Il s'agit
de :
-
COMMISSION
des
FINANCES,
de l'ECONOMIE
et de l'EMPLOI
-
COMMISSION
d'APPEL
d'OFFRES
et d'ADIUDICATION
- .
COMMISSION
des
FETES,
de la VIE
ASSOCIATIVE
et des
JEUNES
-
COMMISSION
de l'INFORMATION
- COMMUNICATION
- INTERNET
+
COMMISSION
de la PETITE
ENFANCE
des AFFAIRES
SCOLAIRES
-
COMMISSION
REVISION
LISTE
ELECTORALE
- .
COMMISSION
URBANISME
- VOIRIES
— BATIMENTS
-— PLU
—
DEVELOPPEMENT
DURABLE
-
COMMISSION
de
l'ENVIRONNEMENT
et du FLEURISSEMENT
- _
CENTRE
COMMUNAL
d'ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.)
-
COMMISSION
COMMUNALE
des
IMPOTS
DIRECTS
-
COMMISSION
SECURITE
-— PROPRETE
et ENTRETIEN
du
VILLAGE
- _
COMMISSION
SENIORS
- .
COMMISSION
DE
L'INNOVATION
Il est précisé
que
la composition
de
ces
commissions
reste
encore
ouverte.
10)
DELEGATIONS
AU
MAIRE.
Dans
un
souci
de
bonne
administration,
le
Conseil
Municipal,
à
l'UNANIMITE,
donne
tout
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
les
décisions
et
les
signatures
dans
les
domaines
de
la
gestion
communale
relevant
de
sa
compétence
et
ressortant
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
11)
DIVERS
CONTRATS
DE
MAINTENANCE
— DELEGATION
DE
SIGNATURE.
Afin
de
faciliter
la
gestion
administrative,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'UNANIMITE
de
donner
tout
pouvoir
à M.
le Maire
pour
la signature
de
différents
contrats
concernant
les
logiciels
et
le
matériel
informatique,
les
photocopieurs,
les
installations
téléphoniques,
les
assurances
(GROUPAMA,
CNP,...). 12)
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
- DELEGATION
DE
SIGNATURE.
Le
Conseil
Municipal,
à l’'UNANIMITE,
accorde
à M.
le Maire
la procuration
pour
lui
permettre
de
signer
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
qui
lui
seront
transmises.
Il
est
toutefois
précisé
qu’en
cas
de
transaction
d’un
immeuble
ou
d’un
terrain
ayant
un
intérêt
quelconque
pour
la commune,
les
déclarations
devront
obligatoirement
être
soumises
au
Conseil
Municipal. 13)
INDEMNITE
DE
CONFECTION
DE
BUDGET.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'UNANIMITE,
décide
d’octroyer
une
indemnité
de
confection
de
budget
à Mme
Brigitte
ANGSTHELM,
Receveur
Municipal.
14)
INDEMNITE
DE
CONSEIL
AU
RECEVEUR
MUNICIPAL.
Conformément
aux
textes
législatifs
et
règlementaires,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
PUNANIMITE,
d’accorder
une
indemnité
de
Conseil
à
Mme
Brigitte
ANGSTHELM,
Receveur
Municipal. Il est
également
décidé,
à l’'UNANIMITE,
de
demander
le concours
du
Receveur
Municipal
pour
assurer
les
prestations
de
conseil
et
d’assistance
en
matière
budgétaire,
économique,
financière
et
comptable
définies
à l’article
1 de
l’arrêté
du
16
décembre
1983.
15) DROIT
À
LA
FORMATION
DES
ELUS.
Compte
tenu
du
nombre
élevé
de
nouveaux
élus,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'UNANIMITE
de
fixer
le montant
des
dépenses
de
formation
des
élus
à 2.000
€ par
an.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
plus
la parole,
la séance
est levée
à 11h00.
L’ensemble
des
conseillers
municipaux
se
rassemble
ensuite
pour
la
photographie
de
groupe
marquant
ainsi
le début
de
l’aventure
de
cette
équipe. À TRUCHTERSHEIM,
le 1° AVRIL
2008