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Déliberation - Cm 20260119 liste delib
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Déliberation - Cm 20260119 liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Économie et finances,
b”] Belleville UNE COMMUNE + TROIS STATIONS
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 19 Janvier 2026
Numéro Objet Vote
2026.00001 Récapitulatif des décisions du 12/09/2025 au 02/01/2026 Approuvée
2026.00002 Budget principal - vote du budget primitif 2026 Approuvée
2026.00003 Budget annexe Assainissement collectif - vote du budget primitif 2026 Approuvée
2026.00004 Budget annexe Eau potable - vote du budget primitif 2026 Approuvée
2026.00005 Budget annexe Ensemble d'Habitation Les Frênes - vote du budget primitif 2026 Approuvée
2026.00006 Budget annexe Lotissement La Chavonnerie - Vote du budget primitif 2026 Approuvée
2026.00007 Fixation des taux de la fiscalité directe locale Approuvée
2026.00008 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement - Centre de bien-être, Centre sportif de Val Thorens et Zone de la Planche Approuvée
2026.00009 Création d'une autorisation de programme et crédits de paiement intitulée « Construction du siège administratif des services techniques, urbanisme et foncier » Approuvée
2026.00010 Subventions aux associations Approuvée
2026.00011 Acquisition d'actions de la SEM VALTHOPARC Approuvée
2026.00012 Convention relative à l’usage et à la répartition des charges de fonctionnement de la zone de La Planche Approuvée
2026.00013 Augmentation de capital de la Société d'Aménagement de la Savoie et modifications statutaires Approuvée
2026.00014 Echange foncier en vue de la régularisation de l'emprise de la voie communale n°22 - lieu-dit "Béranger" avec M.et Mme Francis DORRA Approuvée
2026.00015
Aliénation de la parcelleD-443 au hameau des Villard, Commune déléguée de Saint-Martin de Belleville, au profit de la société IMAXE ou de toute personne morale pouvant s’y substituer. Approuvée
2026.00016 Acquisition de la parcelle p-1125p1, située dans l’OAP n°9 de LE LEVASSAY, commune déléguée de Saint-Martin de Belleville à Monsieur et Madame GALLARDO Approuvée
2026.00017
Commercialisation des appartements de la Résidence Les Fées au hameau des Frênes - Approbation du projet le principe de mise en vente, du contrat de réservation ainsi que des critères et modalités de sélection des candidats acquéreurs
Approuvée
2026.00018 Fixation des tarifs communaux de distribution d'eau brute Approuvée
2026.00019 Approbation avenant n°1 DSP eau et assainissement Approuvée
2026.00020 Règlement du service public de l'eau Approuvée
2026.00021 Règlement du service public de l'assainissement collectif Approuvée
2026.00022 Obligation de contrôle de conformité d'assainissement collectif en cas de mutation d'un bien immobilier Approuvée
2026.00023 Classes découverte de l'école du Cochet : classes Cinéma et classe Poney Approuvée
2026.00024 Renouvellement de l'organisation scolaire à quatre jours dans les écoles Approuvée
2026.00025 Tableau des emplois Approuvée
1 / 2 Conseil Municipal du 19 Janvier 2026
Document publié le 28/01/2026 Lu “d Belleville
UNE COMMUNE - TROIS STATIONS
Numéro Objet Vote
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité le 23 janvier 2026 et publiées sur le site internet le 28 janvier 2026.
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 28 janvier 2026.
2 / 2 Conseil Municipal du 19 Janvier 2026