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Déliberation - DELIB 25 2014 Avenant N°1 Convention Syme05 travaux Serre de Ceyla
Document publié le Mercredi 14 mai 2014 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 25 2014 Avenant N°1 Convention Syme05 travaux Serre de Ceyla)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIE
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
et
VALENCA
Département
des
CL
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°25-2014
PREFECTURE
DES HAUTES-ALPES
__ ARRIVEE
SEANCE
du
Jeudi
24
Avril
2014
i
h
Nombre
de
Conseillers
:
L
14 MAI 2014
en
exercice
: 11
Bureau
du
Gourrlor
N°2
Présents
:
11
L'an
deux
mille
quatorze
et
le jeudi
24
avril
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
17
avril
2014
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
Mme
BLANC
Danielle,
M.
CORDIER
Jean,
M.
COSTORIER
Rémi,
M.FAURE
Jean-Claude,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
TRUCH
Céline
Secrétaire
de
séance
: Jean
CORDIER
OBJET
: Avenant
N°1
Convention
Syme05
- Travaux
de
construction
de
réseaux
« Serre
de
Ceyla
»
Le
Maire
propose
à l’assemblée
de
signer
l’avenant
à
la convention
entre
le
Syndicat
Mixte
d’Electricité
des
Hautes-Alpes
et la Commune
de Lardier
et
Valença
relative
aux
travaux
de
construction
de
réseaux
«
Serre
de
Ceyla
».
La
convention
initiale
a été
signée
le 28
octobre
2013
(délibération
du
26
septembre
2013
N°
59).
Le
présent
avenant
a pour
objet
d’ajouter
le mandat
de
maîtrise
d’ouvrage
des
travaux
d'éclairage
public
en
coordination
de
l’opération
«
Quartier
Serre
de
Ceyla
».
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
Maire
et en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
présents
:
- Accepte
la proposition
de
son
Maire,
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ledit
avenant
à la
convention.
Fait
et
délibéré,
le
24
avril
2014