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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table des deliberations 22 03 2023
Document publié le Mercredi 22 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table des deliberations 22 03 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Aménagement du territoire,
Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 22 mars 2023
DATE NUMERO OBJET PAGE
22/03/2023 DE_2023_020
Finances - Election d’un ou d’une
président/présidente de séance (comptes
administratifs et de gestion)
22/03/2023 DE_2023_021 Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget principal CCPM
22/03/2023 DE_2023_022 Approbation du Compte de gestion 2022 du budget annexe crèches
22/03/2023 DE_2023_023 Approbation du Compte de gestion 2022 du budget annexe MARPA
22/03/2023 DE_2023_024 Approbation du Compte de gestion 2022 du budget annexe SPANC
22/03/2023 DE_2023_025 Approbation du Compte administratif 2022 du budget principal CCPM
22/03/2023 DE_2023_026 Approbation du Compte administratif 2022 du budget annexe crèches
22/03/2023 DE_2023_027 Approbation du Compte administratif 2022 du budget annexe MARPA
22/03/2023 DE_2023_028 Approbation du Compte administratif 2022 du budget annexe SPANC
22/03/2023 DE_2023_029 Délibération d’affectation de résultats – Budget primitif CCPM
22/03/2023 DE_2023_030 Délibération d’affectation de résultats - Budget annexe Crèches
22/03/2023 DE_2023_031 Délibération d’affectation de résultats – Budget annexe MARPA
22/03/2023 DE_2023_032 Délibération d’affectation de résultats – Budget annexe SPANC
22/03/2023 DE_2023_033 Finances - taux de fiscalité 2023
22/03/2023 DE_2023_034 Finances - Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Année 2023
22/03/2023 DE_2023_035 Finances - Taxe GEMAPI 2023
22/03/2023 DE_2023_036
Finances - Dotations aux provisions pour
dépréciation des actifs circulants au budget principal
2023
22/03/2023 DE_2023_037
Finances - Dotations aux provisions pour
dépréciation des actifs circulants au budget annexe
Crèches 2023
22/03/2023 DE_2023_038
Finances - Dotations aux provisions pour
dépréciation des actifs circulants au budget annexe
SPANC 2023
22/03/2023 DE_2023_039 Finances - Vote du budget primitif - Budget principal CCPM 2023
22/03/2023 DE_2023_040 Finances - Vote du budget primitif - Budget annexe crèches 2023
22/03/2023 DE_2023_041 Finances - Vote du budget primitif - Budget annexe MARPA 2023 Cté de Cnes Ponthieu-Marquenterre - Registre des délibérations 2
22/03/2023 DE_2023_042 Finances - Vote du budget primitif - Budget annexe spanc 2023
22/03/2023 DE_2023_043 Finances - Subvention d’équilibre aux budgets annexes et CIAS
22/03/2023 DE_2023_044
Finances - Ouverture d’une autorisation de
programme relative à l’élaboration d’un plan local
d’urbanisme intercommunal valant programme local
de l’habitat (PLUiH)
22/03/2023 DE_2023_045
Finances - Actualisation des tarifs extrascolaires des
accueils de loisirs sans hébergement, séjour, nuitée
et accueils périscolaires
22/03/2023 DE_2023_046 Finances - Budget SPANC Admission en non valeurs -
22/03/2023 DE_2023_047
Finances - Aides aux partenaires – Attribution des
Subventions aux associations et aux collèges au titre
de l’année 2023 – convention d’objectifs 2023 et
subvention à l’office de tourisme
22/03/2023 DE_2023_048 Aides aux communes - Dotation de solidarité communautaire 2023 – IFER 2022
22/03/2023 DE_2023_049
Aide aux communes - Approbation du projet de
règlement de fonds de concours en soutien à
l’investissement au bénéfice des communes
22/03/2023 DE_2023_050 Aide aux communes - Commune de Rue – Remboursement des salaires 2022
22/03/2023 DE_2023_051
Aide aux communes - Versement d’un fonds de
concours à la Commune de Gueschart pour la
rénovation de la toiture de son ancienne école fermée
en 2019
22/03/2023 DE_2023_052 Adhésions et cotisations au titre de l'année 2023
22/03/2023 DE_2023_053
Demandes de subvention diverses et projet Objets
connectés - Demandes de subventions sur des
opérations d'investissement au titre du fonds vert et
du FEDER
22/03/2023 DE_2023_054 Expérimentation Objets connectés avec Somme Numérique
22/03/2023 DE_2023_055 Marchés Publics – Lancement de la consultation pour les transports scolaire et enfance-jeunesse
22/03/2023 DE_2023_056
Marchés publics - Composition de la commission
d’appels d’offres et marchés – remplacement d’un
titulaire décédé
22/03/2023 DE_2023_057 Aides aux particuliers – accompagnement de l’achat de composteurs -
22/03/2023 DE_2023_058
Protocole transactionnel entre la commune de Long
et la communauté de communes pour résoudre un
litige en matière touristique –
22/03/2023 DE_2023_059
Centrale Photovoltaïque située sur la commune de
Nampont-St-Martin – approbation du projet de
protocole d’accord préfigurateur de la société de
projet destinée à réaliser et à gérer cet
investissement –