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Déliberation - AR CM20230428 011 Etude faisabilite geothermie Choix BET et approb° marche
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
‘Accusé de réception en
préfecture
079-217901099-202304;
1230428-011-DE
Date de télétransmission: Date de réception préfecture
: 04/05/2023
CM20230428-011
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
avril,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le 20
avril
2023,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Stéphanie
SIMONNEAU),
Iréna
BARDINET
(Pouvoir
donné
à
Valérie
MARSAULT),
Jacqueline
GATTEPAILLE
(Pouvoir
donné
à Nathalie
LALLEMAND)
et
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD).
Absents
: Jean-Louis
CANTET,
Gilbert
NASARRE
et Mathieu
POUGNAND.
Secrétaire
de séance
: Mathieu
BERARD
OBJET
: Etude
de
faisabilité
pour
la réalisation
d’une
boucle
d’eau
tempérée
géothermique
pour
l’Espace
socio-culturel
Lionel
Bénier
et
le
Logis
des
Ourneaux
/ Choix
du
bureau
d’études
(BET)
pour
réalisation
des
audits
et
l’étude
de
faisabilité
Le
Maire
expose.
Compte
tenu
du
contexte
énergétique,
de
la hausse
du
coût
des
énergies,
la commune
souhaite
réaliser
des
économies
d’énergie
par
la rénovation
énergétique
des
bâtiments
d’une
part
et par
l'augmentation
de
la part d'énergie
renouvelable
dans
la production
de
chaleur
d’autre
part.
Dans
ce contexte
de transition énergétique,
une réflexion
s’est engagée
autour de
l’espace
socio culturel
Lionel
Bénier,
sis 265
Grand’rue,
compte
tenu
notamment
de
l’ancienneté
de sa chaudière
au gaz ainsi
que
l’ancien
bureau
de Poste
situé à proximité,
actuellement
alimenté
par une
ancienne
chaudière
fioul.
La commune
a tout d’abord
sollicité du CRER
(Centre
régional
des
Energies
Renouvelables
— 79260
La
Crèche)
la réalisation
d’une
étude
d’opportunité
pour
l'installation
d’un
chauffage
par
géothermie
sur
ces deux
bâtiments.
Compte
tenu
du
rapport
du
CRER
rendu
le 02/12/2022,
une
mission
d’Assistance
à Maitrise
d'Ouvrage
(AMO)
a été
confiée
au CRER
en janvier
2023
pour
la
réalisation
d’un
dossier
de consultation
de bureaux
d’études
spécialisés
pour
l'installation d’une
boucle
d’eau
tempérée
géothermique
pour
l'Espace
socio-culturel,
auquel
s’est
finalement
ajouté
le logis
des
Ourneaux,
bâti
communal
situé
67
rue
de
la Poste
et destiné
à une
évolution
importante
dans
le cadre
de
l'étude
globale
en cours
« Echiré
2040
» portant
sur l’évolution
du
patrimoine
immobilier,
des
espaces
publics
et paysagers
de centre-bourg.
Page
1/2 Accusé
de réception en
079-217901098-
M20230428-011-DE
Date de télétransmission
: 04/05/2023
Date de réception préfecture
: 04/05/2023
CM20230428-011
La
consultation
des
bureaux
d’études
a été
engagée
le
8
février
2023,
pour
la passation
d’un
marché
comprenant
:
Une
tranche
ferme
décomposée
comme
suit :
-_
réalisation
des
audits
énergétiques
des
bâtiments
inclus
dans
le périmètre
et identification
des
travaux
de
rénovation
énergétiques
et des
besoins
(après
travaux)
à produire
;
-
réalisation
de
l’étude
de
faisabilité
selon
le
cahier
des
charges
ADEME
(hors
test
de
réponse
thermique
ou de puisage).
Une
tranche
conditionnelle
décomposée
comme
suit
:
-
assistance
à la sélection
du
foreur
;
-
réalisation
du
test
de
réponse
thermique
ou
puisage/réinjection
+
analyse
des
résultats
et
validation
du
gisement
selon
les besoins
de
l’opération.
Trois
entreprises
ont
été
consultées
et
deux
offres,
déclarées
conformes,
ont
été
reçues
dans
le délai
imparti. A
l'issue
de la
1*° analyse
des
offres,
une
négociation
a été engagée
avec
les 2 candidats
conformément
au
règlement
de
la consultation.
Suite
à
l’analyse
finale
des
offres,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
de
retenir
comme
offre
jugée
économiquement
la
plus
avantageuse,
l’offre
du
groupement
constitué
de
la
SARL
CEBI
-
BET
Fluides
(mandataire
du
groupement)
79200
Parthenay
et
d’HYGEO
Eau
et Environnement
- BET
Hydrogéologue
(cotraitant)
86550
Mignaloux-Beauvoir,
pour
un
montant
global
de
33
151,00
€ HT
soit
39
781,20
€ TTC,
dont
:
+
tranche
ferme
(audits
énergétiques
et
étude
de
faisabilité)
pour
10
911,00
€
HT
soit
13 093,20 € TTC,
+
tranche
conditionnelle
(sélection
du
foreur
et réalisation
test réponse
thermique
ou essais
puisage)
pour
22
240,00
€ HT
soit 26
688,00
€ TTC
;
- d’autoriser
le Maire
à signer
l’acte
d’engagement
correspondant
et toutes
les pièces
du
marché
de
l’attributaire
désigné
pour
les
montants
indiqués
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait et délibéré
le 28
avril
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Mathieu
BERARD
Certifié
exécutoire.
0
4
MAI
2073
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié ou publié le :
© 4 MAI
2023
Page
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