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Document publié le Jeudi 10 août 2017 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - CCM100717?t=1747906014)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE Le ler Août 2017
eL VECNeT
CONCERNANT
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
E-mail : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l
dans
honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Jeudi 10 Août 2017 à 18 h 30
la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Ordre du Jour :
Da
Le Maire,
Henri GUITART,
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
Demande de retrait de la Commune du syndicat intercommunal de télévision du Conflent (SITC)
Résiliation du contrat concédé à M. LAPORTA, entrepreneur de spectacles cinématographiques
Communauté de Communes Conflent Canigé : restitution à la Commune du local « La Coopé » (ancien PIJ)
Subvention exceptionnelle à l’association « Plongeurs Associatifs Vernétois » Effectif communal (régularisation) : contrat unique d’insertion (CUI) et contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
Questions diverses