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Compte-Rendu - wap5ibv8etd4q6
Document publié le Vendredi 7 juin 2013 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wap5ibv8etd4q6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Bois et produits du bois,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 07 Juin 2013
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : Cédric JOUILLEROT, Audrey ROY, Jean-Philippe TOURNIER, Gilles VIPREY, Bénédicte DETOUILLON, Olivier CASSARD, Jean-Pierre NORMAND
Secrétaire de séance : Christine VIENNET
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 30 AVRIL 2013 Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- TRAVAUX ECOLE PUBLIQUE – PLU - BOIS - CIMETIERE – BATTERIE FANFARE – FETE VILLAGEOISE – QUESTIONS DIVERSES
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I) ECOLE PUBLIQUE
Travaux
Le Maire fait part au conseil municipal de l’avancement du chantier. Malgré le ralentissement dû au désamiantage, les travaux de chauffage sanitaires ont démarré. La chape sera coulée semaine prochaine. Les couleurs des matériaux ont été définies ; elles seront calquées à l’identique du 1er niveau.
Le coût de l’ensemble des travaux s’élève à ce jour à 267 338.77 € TTC
Suite au classement du bâtiment en classe 4, une vérification réglementaire, après travaux dans un établissement recevant du public est obligatoire. Le Maire fait part au conseil municipal du devis reçu de l’APAVE. Le montant de la prestation s’élève à 1794 € TTC. Le conseil adopte à l’unanimité et autorise le Maire à signer les documents s’y référent.
Suite aux demandes formulées par Angélique POBELLE lors du dernier conseil d’école (achat tablette, copieur…..), le maire indique les réponses apportées par l’Inspecteur de l’académie. Il en ressort que l’achat d’un réfrigérateur est possible, il n’y voit pas d’inconvénient, en revanche pour le copieur et les tablettes, il juge cet investissement pas nécessaire et préconise plus l’achat de manuels. Le conseil municipal prendra par conséquent une décision à la prochaine séance.
Proposition du panneau « école publique »
Le maire présente les différents dessins élaborés par le corps enseignants pour l’enseigne de l’école. Le choix s’est porté sur ce graphisme.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes II) PLU
Le dossier est à ce jour en consultation auprès des organismes. La commune sera avertit très prochainement du rapport de la commission du 06 Juin.
III) BOIS
Intempéries
En raison des intempéries de cet hiver et de la météo capricieuse de ce début d’année, les dernières plantations de mélèzes ont beaucoup souffert. De nombreux plants sont couchés. Mr Claude PELLETIER agent ONF, préconise la pose de tuteurs sur chaque arbre. Un devis a été établit par l’entreprise VIENNET : coût de l’opération : 3420.86 € TTC Le conseil municipal accepte la prestation et autorise le Maire à signer tous les documents s’y référent.
Nouvelles réglementations forestières.
Le Maire informe le conseil municipal du nouveau dispositif à mettre en place dès cette année.
En effet, à partir de cet automne, la commune ne pourra plus vendre des feuillus au delà de 35. Les nouvelles normes de sécurité imposeront l’abattage par des professionnels pour les calibres supérieurs à 35 de diamètre. Par conséquent, cela engendrerait à l’acquéreur une charge supplémentaire. Une réflexion est nécessaire, le conseil municipal statuera à la prochaine séance.
Piste forestière.
L’étude est toujours en cours. Une incidence a été soulignée au lieudit le « Pont du cerneussot ». En effet, la présence d’eau à cet endroit remet en question une partie de conception.
Après concertation, le conseil municipal préfère revoir le projet et propose sa réalisation que sur la partie haute.
IV) CIMETIERE
La commune envisage la création de caveaux. Le maire présente au conseil municipal le devis reçu de l’entreprise GARDAVAUD. Ces travaux démarreront dès que possible.
- prix pour un caveau 4 personnes : 2400 € H.T
- prix pour un caveau 5 personnes : 2600 € H.T
Les intéressés peuvent dès à présent se faire connaître au secrétariat de mairie.
V) BATTERIE FANFARE.
Le maire fait part au conseil municipal du courrier reçu Mr Yves SANSEIGNE. Les effectifs de l’association diminuant, il proposerait un rapprochement avec Bonnétage. Les bonnes relations qui ont pu naitre entre les deux formations donneraient un nouveau dynamisme musical. La municipalité rencontrera les deux présidents prochainement. VI) FETE VILLAGEOISE
Le Maire informe le conseil municipal du courrier reçu du Vélo Club de Morteau. L’association sollicite une subvention de 500 € pour l’amortissement de leurs frais lors du test chronométré. Comme chaque année, lors des budgets, le conseil municipal octroie une aide à hauteur de 470 €. Après délibération, le conseil municipal accepte l’augmentation de 30 €. Le conseil municipal autorise le maire à signer tous les documents s’y référent.
VII) QUESTIONS DIVERSES
AS GUYANS
Le maire présente le courrier reçu de Franck CHOPARD LALLIER.
En raison de la dégradation du terrain de foot, il sollicite la commune pour la remise en état de celui-ci. Il souhaiterait y déposer environ 75 tonnes de sable lavé. Après concertation, le conseil municipal se rendra sur place et évaluera le tonnage exact à verser.
OPTEC
La société OPTEC souhaiterait réserver une parcelle de 8000 m² dans la zone artisanale. Le PLU n’étant pas arrêté, le conseil municipal en prend bonne note. Un courrier lui sera adressé.
ECOLE SAINTE MARIE.
L’école privée sollicite la commune pour la prise en charge d’un troisième dépistage RADON dans leurs locaux. En effet, après la pose d’un système de ventilation dans la cave, l’entreprise ID DIAGNOSTIC doit à nouveau intervenir pour effectuer des mesures de tests.
Cout de l’opération : 370 € TTC. Après délibération, le conseil municipal ne donne pas de suite favorable.
VITESSE GRAND-CHAUX
Suite à de nombreuses plaintes recensées en mairie quant la vitesse excessive sur la route de grand-chaux, le maire rappelle qu’une étude est toujours en cours sur ce tronçon de route dangereux. Le Maire étudiera les solutions à apporter au plus vite (pose de miroir).
DEMISSION CHRISTELLE GUERARD
Le maire informe le conseil municipal de la démission de Christelle GUERARD au poste d’adjoint administratif.
Mme CROFF Emilie souhaiterait reprendre ses heures et propose d’occuper le poste à temps plein.
Le conseil municipal propose d’y réfléchir jusqu’au 20 Juin.
FIN DE LA SEANCE : 23H 30