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Séance - seance du 05 102037
Document publié le Jeudi 5 octobre 2017 par la commune de Kermaria-Sulard.
Lien du pdf (Séance - seance du 05 102037)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Religion et laïcité,
Séance du 05 octobre 2017
La séance est ouverte à 19h00
Présents : BOITEL D., HENRY A., CREC’HRIOU Y., LE HOUEROU A., LE CALVEZ J., BIENVENUT A.,
MONTMIRAIL F., OUVRARD F., MARONNE M., LE HENAFF A, HARRAR J.J., DRU E.,
Excusée : LE GAC B.,
Secrétaire de séance : Françoise MONTMIRAIL
Approbation du compte rendu du 27 octobre. Approuvés à l’unanimité.
1. Révision du règlement intérieur, de la notice d’information et des contrats mobilhomes camping
Monsieur le Maire présente les projets de révision du règlement intérieur, de la notice d’information et des contrats mobilhomes corrigé en amont par la commission et transmis au conseil pour vérification avant la séance.
Il propose à l’assemblée de valider ces nouveaux documents.
Avis favorable à l’unanimité.
2. Assujettissement camping TVA
Ce point est reporté afin d’éclairer le sujet avec les services de la trésorerie. Un rendez-vous
est prévu avec la trésorerie. Le sujet sera abordé lors du prochain conseil
3. Révision du règlement de la salle multi-activités
Monsieur le Maire présente le projet de révision du règlement,
Il propose à l’assemblée de valider ce nouveau document.
Avis favorable à l’unanimité.
4. CCAS : dissolution et création de la commission communale
d’actions sociale
Monsieur Le Maire explique la possibilité pour les communes de dissoudre les CCAS et de le
remplacer par une commission d’action sociale.
L’intérêt est de simplifier la gestion toute en gardant la même composition des membres et les mêmes compétences à l’échelle du conseil municipal.
Avis favorable à l’unanimité.
5. Renouvellement abonnement GPRS radars pédagogique Monsieur le Maire explique que l’abonnement qui lie la commune à l’entreprise Elancité, chargée de la gestion des radars pédagogiques placés dans la commune arrive à terme. Un nouvel abonnement est proposé pour permettre le recueil direct des données à la mairie via internet.
Parmi les offres présentées, les élus choisissent un renouvellement de trois ans pour 400HT.
Avis favorable à l’unanimité.
6. Contrat entretien gaz
Monsieur le Maire présente les offres concernant l’entretien des appareils à gaz situés à la salle du temps libre, la SMA, l’école et au camping.
2 propositions dans les mêmes conditions ont été proposées.
Les élus décident de retenir l’entreprise TREGOR GAZ pour un montant de 770 € HT.
Avis favorable à l’unanimité.
7. Contrat de maintenance de l’église
Monsieur le Maire présente les propositions de contrat de maintenance quant à la vérification et à l’entretien de l’installation des cloches.
Suite au travail de la commission, Monsieur le Maire propose de retenir l’entreprise BODET campanaire pour l’exécution du nouveau contrat.
Avis favorable à l’unanimité.
8. Décision modificative camping
Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de régulariser le budget camping suite à la mise en place du système de caution de badges et afin de régulariser l’acquisition d’un réfrigérateur au niveau des amortissements.
Avis favorable à l’unanimité.
9. Décision modificative commune
Un ajustement de crédits est nécessaire à la réalisation des dépenses – recettes du budget commune dans un premier temps afin de régulariser des travaux terminés, puis pour sortir de l’inventaire l’ancienne épareuse.
Avis favorable à l’unanimité.
10. Lancement du projet des vitraux
Monsieur le Maire rappelle qu’en 2013, des travaux de restauration de vitraux ont été réalisés à l’église.
Il reste 2 vitraux de chaque côté à l’entrée de l’église qu’il reste à restaurer. Monsieur Le Maire suggère de valider le principe de la restauration des 2 derniers éléments en 2018.
Il est autorisé à contacter les vitrailleurs qui avaient œuvrés la dernière fois.
Avis favorable à l’unanimité.
11. Rapport d’activité de LTC
Monsieur Le Maire rappelle que le 19 septembre dernier, LTC a organisé une réunion d’information à destination des élus municipaux pour informer du bilan d’activités de l’EPCI.
Monsieur Le Maire regrette le manque de participation à ce rendez-vous. Dans un souci de bonne information, il présente les grandes lignes de ce rapport et qui peuvent intéresser le conseil.
12. Questions diverses
Secours populaire :
Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000€ suite au passage de l’ouragan IRMA.
Avis favorable à l’unanimité.
Croix Rouge :
Monsieur le Maire présente la demande de la croix rouge de Perros-Guirec. Cette association propose de mettre en place une permanence de 2 hres/mois à la mairie pour accueillir les personnes en difficultés.
Joyselle LE CALVEZ est chargée de rencontrer l’association pour organiser la mise en place de ce service.
Fleurissement :
Le 12 octobre à 18h30 sera organisé la remise des prix du fleurissement.
Club de l’amitié :
Le repas annuel est prévu le 21 octobre prochain.
Fin de séance : 20 heures