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Déliberation - Liste DES Deliberations 09.02.2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Saint-Blaise-la-Roche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 09.02.2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Entrepreneuriat et startup, Industrie,
COMMUNE DE SAINT-BLAISE-LA-ROCHE
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2026_1 : Compte financier unique 2025 – APPROUVÉE
Délibération n°2026_2 : Affectation des résultats – APPROUVÉE
Délibération n°2026_3 : Budget primitif 2026 – APPROUVÉE
Délibération n°2026_4 : Vote des taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2026 – APPROUVÉE
Délibération n°2026_5 : Tarifs 2026 – APPROUVÉE
Délibération n°2026_6 : Création d’un emploi de rédacteur – APPROUVÉE
Délibération n°2026_7 : Acquisition mobiliers – APPROUVÉE
Délibération n°2026_8 : Logements communaux – APPROUVÉE
Délibération n°2026_9 : Vente terrains communaux – APPROUVÉE
Délibération n°2026_10 : Divers – APPROUVÉE
Affichage en mairie le 12/02/2026
Publié sur le site internet le 12/02/2026