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Déliberation - Liste DES Deliberations 17.07.2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Saint-Blaise-la-Roche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 17.07.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE SAINT-BLAISE-LA-ROCHE
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2025_21 : Recomposition du conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de la Bruche l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux : accord local 2025 – APPROUVÉE
Délibération n°2025_22 : Plan Communal de Sauvegarde : mise à jour – APPROUVÉE
Délibération n°2025_23 : Travaux communaux – APPROUVÉE
Délibération n°2025_24 : Bail à ferme – APPROUVÉE
Délibération n°2025_25 : Association « La Costelline » : demande de subvention exceptionnelle
– APPROUVÉE
Délibération n°2025_26 : Divers – APPROUVÉE
Affichage en mairie le 21/07/2025
Publié sur le site internet le 21/07/2025