Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 2410
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Grendelbruch.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
REPUBLIQUE FRANÇAISE – DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
MAIRIE DE GRENDELBRUCH (67190)
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
18 juin 2024
N° 2024-32 : Désignation du secrétaire de séance
APPROUVE à l’unanimité
N° 2024-33 : Approbation du compte-rendu du 8 avril 2024
APPROUVE à l’unanimité
N°2024-34 : Agrément des associés et permissionnaire des lots de chasse 1 – 2 - 3 - 4 et 5
APPROUVE à l’unanimité
N° 2024-35 : Création d’un emploi permanent d’ATSEM
APPROUVE à l’unanimité
N° 2024-36 : Fixation de tarifs de ventes en gré à gré de bois d’industrie en long (BIL) et de lots de fond de coupe (en dehors des ventes aux enchères habituelles)
APPROUVE à l’unanimité
N° 2024-37 : Point d’appui épicerie sociale : demande de subvention APPROUVE à l’unanimité
N° 2024-38 : Attribution du marché : Travaux entrée du village
APPROUVE à l’unanimité
N° 2024-39 : Autorisation de signature d’une convention
APPROUVE à l’unanimité
N° 2024-40 : Acceptation don
APPROUVE à l’unanimité