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Convocation - resultat des votes1
Document publié le Jeudi 4 septembre 2025 par la commune de Corbelin.
Lien du pdf (Convocation - resultat des votes1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
RESULTAT DES VOTES
Conseil municipal
du 4 septembre 2025
L'an deux mille vingt-ciné, lé 4 septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de ls commune
dé CORBELIN (Isère), dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à Lg Magie, sous la
présidence de Monsieur Frédéric GEHIN, Maire.
= Nombre de conseillers en exercice : 18
- Date de Ls convocation : 26 août 2025
Etaient présents:
Frédéric GEHIN, Maire, Lionel RITINER, 1% sgjoint, Marie-Hélène LAION, 28 adjointe, Hervé
DELSEGUE, 34% adjoint, Marñè-Claude GARIN, 4 adiointe, Alain CHADI, Christine GUIMOYAS,
Jécelyne SCAPPATURÀ, Grégory MEYER, Fabienne SALAMANDC, Yoann ZINGPRQOULOS, Sophie
GUILLAUD-PIVOT, René ViAL, François MANON, lon FILIMON, Monique BERTRAND.
Etaient excusés ou ah$ents :
- Anthony BOUVIER donne pouvoir à Lionel ANTNER
- Marie-Christine SAGNAL donne pouvoir à Marig-Claude GARIN
Marie-Claude GARIN, a été désignée pour remplir les fonctions de sécrétéire dé Séance.
LISTE DES BEUIBÉRATIONS:
- DÉUSÉRATION n°2025-06-01: FINANCES : demande de fonds de concours à la
Communauté dé communes des Baicons du Dauphiné pour la réfection de La cour dé
l'école Elisabeth Rioux
Acogtion à {a majorité.
- DÉLIBÉRATION n°2025-06-02 : PERSONNEL : Aiustement du RIFSECP
Adoption à la majorité,
- DÉLIBÉRATION n°2025-06-03 : PERSONNEL : modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation
Adoption a la majorité.
- DÉLIBÉRATION n°2025-06-04: FONCIER : déclassement du domaine public de tènements sis impasse du Champ de mars et impasse du Chaudron
laine de Corbelin
40 place du Campanil — 38630 CORBEUN
Mairie de Corbelin Conseil municipal du 4 septembre 2074
Adoption à 8 majorité.
DÉLIBÉRATION n°2025-06-05: FONCIER : convention de concession de places de
stationnement
Adoption à la majorité.
- DÉLIBÉRATION R°2025-06-06: FONCIER : approbation de l'état descriptif de division et du réglement de copropriété du bêtiment sis parcelle AI96
Adoption é la majorité.
- DÉLIBÉRATION n°2025-06-07: ENVIRONNEMENT : signature de ia convention avec le Département de l'Isère concernant Le site de protection foncière du Boutet
Adoption à la majorité.
- DÉLIBÉRATION n°2025-06-08 : ENVIRONNEMENT : gestion de l'Espace Naturel Sensible « Lavcir du Boutet - SL 267 + parls Communauté dé communes des Balcons du Dauphiné Adoption à la majorité.
- DÉLIBÉRATION n°2025-06-09: SCOLAIRE : adoption du règlement intérieur du périscolaire
Adoction à la majorité.
La secrétaire de séance Le Maire
Marie-Claude GARIN
Affiché le
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05/09/2025