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Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Marigny-les-Usages.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 28 FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU 28 FEVRIER 2023
Le Conseil Municipal légalement convoqué le jeudi 15 février 2023, s’est réuni le mardi 28 février 2023 à 19h, en Mairie, sous la présidence de M. Philippe BEAUMONT, Maire.
Après avoir ouvert la séance, M. le Maire a procédé à l’appel des membres et s’est assuré que le quorum était atteint.
Présents : Mmes CAILLOT, DELTEIL, FRINAULT, LAZARENO, LE BARBER, ROCHER, SACHET.
Mrs BEAUMONT, MARGOT, PENY, ROBICHON.
Absente : M. LAGHMIRI, Mme BETARE-TRIAU.
Absents excusés : Mme BULEON a donné pouvoir à Mme LAZARENO. M. LENDOM a donné pouvoir à M. BEAUMONT.
Mme ASSELIN a donné pouvoir à M. COCHARD.
M. RUSSO a donné pouvoir à Mme DELTEIL.
M. CHARPENTIER a donné pouvoir à M. MARGOT.
Secrétaire de séance : Mme ROCHER.
Le compte rendu de la dernière séance du Conseil municipal est approuvé à l’unanimité.
1. GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE COMMUNES POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE TERRAINS MULTIPORTS (FOURNITURE ET POSE) : SORTIE DU GROUPEMENT :
A l’unanimité, l’ensemble du Conseil Municipal décide de sortir du groupement de commande accord-cadre pour la fourniture et la pose de terrain multisports passé en novembre 2021. 2. MARCHE PASSE EN PROCEDURE ADAPTEE : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR L’AMENAGEMENT D’UN TERRAIN MULTISPORT :
Dans la continuité de la demande de subvention demandée et accordée par le Conseil Départemental pour la création d’un terrain multisport, à l’unanimité, le Conseil municipal décide :
- de lancer la procédure de marché et de publicité pour la fourniture et la pose d’un terrain multisport sur la commune.
- de demander une subvention pour ce terrain multisport auprès de l’A.N.S. (Agence Nationale du Sport).
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives au marché et à cette demande de subvention.
RAPPORT DES DECISIONS DU MAIRE :
Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) :
Néant
Divers / infos :
- néant
QUESTIONS DU PUBLIC :
Néant
La séance est clôturée à 19 heures et 15 minutes.
Le Maire,
Philippe BEAUMONT