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Déliberation - AggloSeineEure Ordred du jour 28 juin 2026
Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour conseil 8 octobre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour conseil 8 octobre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Union Européenne, Grandes et moyennes entreprises,
seine
bre
agglo Le Président, N/Réf
: SAS/MB
Louviers, le 2 octobre 2026
Madame,
Monsieur,
Chèr(e)
collègue,
J'ai le plaisir de vous
inviter à
la réunion
du
Conseil
communautaire qui se tiendra à l'Hôtel
d'agglomération, Ordre
du
jour
:
le jeudi 8 octobre 2026 à 19h00,
ecoparc |V et ecoquartier - Autorisation
N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
Administration
.
,
.
Bernard
0
Générale
Approbation du procès-verbal du Conseil du 24 septembre 2026
LEROY
4
Administration
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions prises par le
Anne
Générale
Président durant le mois de septembre
TERLEZ
2
Administration
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions prises par le
Anne
Générale
Bureau communautaire lors de sa séance du ter octobre 2026
TÉRLEZ
FINANCES - Rapport des actions entreprises suite aux observations
Berriafd
3
Finances
définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie sur la
.
z
à
md
,
re
LEROY
gestion de la Communauté d'agglomération Seine-Eure pour la période
4
Affaires Juridiques
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Protocole
de
fin
de
contrats
pour|
Bernard
q
l'exploitation et hub et du Carré Saint Cyr - Autorisation
LEROY
Contractualisations et
|FINANCEMENTS EUROPEENS - Programme LEADER - Délégations | FTnç0i
Ë
fonds européens
|de pouvoir et de signature de Madame LABICHE - Autorisation
Xavier
p
È
PRIOLLAUD
_.
François-
e
Contractualisations et
|FINANCEMENTS
EUROPEENS -
Programme
LEADER - Versement
Xavier
fonds européens
|d'une subvention à MADESOSO- Autorisation
PRIOLLAUD
—
François-
Contractualisations et
|FINANCEMENTS
EUROPÉENS
-
Programme
LEADER
-
Demande
:
F
fonds européens
|d'aide animation 2026/2027 - Autorisation
Keier
PRIOLLAUD
DECISIONS
BUDGETAIRES
-
Décisions
modificatives
budgétaires
n°2/2026
du
budget
principal,
des
budgets
annexes
eau
potable, |
François-
8
Finances
assainissement,
transports,
activités
économiques,
gendarmerie,
Xavier
Gemapi, château de Gaillon et des budgets de lotissement PAZA, PLH, | PRIOLLAUD
En
CS
10514
1 Place Ernest Thorel 27405 Louviers Tel
:
02 32
50
85
50
Fax :
02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr FINANCES LOCALES - Autres décisions - Budget annexe des parcs|
François-
8
Finances
d'activités et zones d'activités - Reversement d'excédent vers le budget
Xavier
principal - Autorisation
PRIOLLAUD
FINANCES
LOCALES
-
Budget
annexe
plan
local
de
l'Habitat
-|
François-
10
Finances
Reversement d'excédent opération
cœur de village -
Subvention du
Xavier
budget principal et clôture de l'opération ferme équestre - Autorisation
| PRIOLLAUD
FONCIER
-
Convention
d'intervention
avec
l'EPFN
sur
l'opération
Francois
i1
Foncier
Nouveau
Quartier Gare,
située
sur la commune de
Louviers -
G
ou
CHARLIER
Autorisation FONCIER
-
Commune
de
Louviers
-
Chemin
de
la
Mare
Hermier -
Francois
12
Foncier
Acquisition des parcelles AM 504p et 557p appartenant à Monsieur et
CHARLIER
Madame ROUVIERE - Autorisation FONCIER
-
Commune
d'Heudebouvile
-
ZAC
Ecoparc
3
-
route
Francois
13
Foncier
d'Ingremare - Acquisition de la parcelle ZD 177 appartenant à la SCI
G
on
CHARLIER
ALICE - Autorisation FONCIER
-
Commune
de
Pîtres - Acquisition
de
la
parcelle
D
135p
Francois
14
Foncier
située ‘ Le Nouveau Pîtres ‘, appartenant aux consorts LANGLOIS -
6
"
CHARLIER
Autorisation FONCIER
-
Commune
de
Pîtres - Acquisition
de
la
parcelle
ZE
15p
Francois
15
Foncier
située
’ Les
Marais
‘,
appartenant
aux
consorts
SENECAL
-
6
_
CHARLIER
Autorisation
16)
Habitat: Logement
HABITAT-LOGEMENT - Dispositif d'aide à l'amélioration de l'habitat
Richard
3
privé - Modification du fonds d'avance - Autorisation
JACQUET
Valorisation du
VALORISATION
DU
PATRIMOINE - Mise en valeur du patrimoine sur
17
ne
le territoire de la
Communauté d'agglomération
Seine-Eure - Aide au!
Joris BENIER
patrimoine
ns
Ua
Le
patrimoine privé - Autorisation
Valorisation du
CHATEAU
DE
GAILLON
-
Missions
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
18
Le
restauration des jardins et du parc du château de Gaillon - Procédure | Joris BENIER
patrimoine
Ba
ns
UE
avec négociation - Autorisation
19 | Batiments et Energies
BATIMENTS
ET
ENERGIES
-
Construction
d'une
gendarmerie
à|
Bernard
Ê)
Gaillon - lot n° 6 - Procédure adaptée - Autorisation
LEROY
.
.
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
du
réseau
de
chaleur
de]
Phiippe
20
Energie - Climat
Gaillon - Rapport annuel 2025 - Approbation
BODINEAU
ENERGIE-CLIMAT
-
PCAET
2026
-
Projet
DéZir
-
Société
Verso
91
Energie - Climat
Energy -
Construction
et exploitation
d'un
réseau
de
canalisation
de)
Arnaud
Û
transport de dioxyde de carbone - Demande d'autorisation préfectorale|
LEVITRE
- Avis AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
du
centre
aquatique
Caséo -
;
22
Sports
Rapport annuel 2025 - Approbation
José PIRES
3
Cvcle de l'eau
POLE AGRICULTURE BIOLOGIQUE - Mise à disposition de la cuisine]
Laetitia
y
pédagogique des Hauts Prés - Tarification 2026 - Autorisation
SANCHEZ
CYCLE
DE
L'EAU
-
Prélèvements,
analyses et mesures de débit -
Ollivier
24
Cycle de l'eau
Accord-cadre
à
bons
de
commande
-
Appel
d'offres
ouvert
-
te
LEPINTEUR
Autorisation AFFAIRES JURIDIQUES - Exploitation du service public de production
olivier
25
Cycle de l'eau
et
distribution
d'eau
potable
-
Rapport
annuel
2025
et
RPQS
-
LEPINTEUR
Approbation (PROPRETE PUBLIQUE - Traitement des déchets de refus de tri en.
|
% |
Propreté Publique
mélange avec les déchets ménagers résiduels - Accord-cadre à bons|
Philippe
p
q
de commande - Marché sans publicité ni mise en concurrence -|
COLLAS
|
Autorisation
|
A
Administration
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLÉES
-
Règlement
intérieur
-|
Bernard
|
Générale
Adoption
LEROY
RESSOURCES
HUMAINES
-
Mise
à
jour
du
régime
Indemnitaire
|
tenant
compte
des
Fonctions
Sujétions
Expertise
Engagement
Bétiäfd
|
28 | Ressources Humaines | Professionnel (RIFSEEP),
prenant en compte la réforme des emplois
L
UE
pi
Ke
:
run
|
EROY
administratifs
supérieurs
de
direction
dans
la
fonction
publique
territoriale
|
ï
RESSOURCES
HUMAINES
-
Création/transformation
de
postes
-|
Bernard
|
| [25 lReSSouES Hits Actualisation du tableau des effectifs
|.
LEROY
|
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
chèr(e)
collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
Bernard LEROY
Pour
le
Président,
par
délégati
n
Le
Directeur
nr
n
a
Sid-Ahmed
SIRAT