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Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour du Conseil du 19 dece
Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil communautaire 20 novembre 2025
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 02h26 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil communautaire 20 novembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Louviers,
le 14
novembre
2025
Ͼ
se!
ige
re
aggle.. N/Réf
: SAS-AB
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie de
bien
vouloir
assister à la réunion
du
CONSEIL
DE
COMMUNAUTÉ
qui
se tiendra,
à l'hôtel d'agglomération,
à 20 heures,
le jeudi
20
novembre
2025
L'ordre
du
jour sera
le suivant
:
N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
Administration
Be
EE
ip
;
0
générale
Désignation
d'un
secrétaire
de séance
Bernard
LEROY
FINANCES
LOCALES
-
Examen
du
rapport
de
/
Finances
développement
durable
2024/
2025
et
du
rapport
hs
d'orientations
budgétaires
2026
- Organisation
du
LEJEUNE
débat
d'orientations
budgétaires
SEE
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Rapport
des
à
|
2
fanneteton
| décisions
prises par le Président durant les mois de
de
g
juillet,
septembre
et octobre
2025
__—
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Rapport
des
à
à
3
Aannsalon
décisions
prises
par
le
Bureau
communautaire
lors
Re
g
de
sa séance
du
13
novembre
2025
FINANCES
LOCALES
- FONDS
DE
CONCOURS
-
jante
4
Finances
Attribution
à
différentes
communes
de
LEJEUNE
l'Agglomération
Seine-Eure
- Autorisation
FINANCES
LOCALES
-
CONTRIBUTIONS
5
Fiñäncés
BUDGÉTAIRES
-
Versement
aux
communes]
Jean-Marie
membres
de
la
Dotation
de
Solidarité
LEJEUNE
Communautaire
pour
l'année
2025
- Autorisation
DECISIONS
BUDGETAIRES
-
FINANCES
LOCALES
-
Montant
de
l'attribution
de
Jean-Marie
6
Finances
|compensation
2025
à verser aux
communes
de
la
LEJEUNE
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
-
Autorisation AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
du
Hub
Francois
7
| Affaires
juridiques | Expos
et
Congrès
Seine-Eure
-
Rapport
annuel
cH ARLES
2024
- Approbation
CS
10514
1
Place
Ernest
Thorel
27405
Louviers
Tel
: 02
32
50
85
50
Fax
: 02
32
50
85
51
Rs,
www.agglo-seine-eure.fr N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
du
Hub
François
8
| Affaires
juridiques
Expos
&
Congrès
Seine-Eure
-
Concession
de
$
-
:
es
CHARLIER
service
public
- Autorisation
AFFAIRES
JURIDIQUES
- Exploitation
du
Carré
Francois
9
| Affaires juridiques | Saint
Cyr
au
Vaudreuil
-
Rapport
annuel
2024
-
cHARLIER
Approbation AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
du
carré
Francois
10 | Affaires juridiques | Saint
Cyr
au
Vaudreuil
- Concession
de
service
S
.
nn
CHARLIER
public
- Autorisation
PROJETS
URBAINS
-
Commune
de
Louviers
-
.
.
Nouveau
quartier
de
la
gare
-
Site
ATIM
-
François
11.)
Projets
urbains
Établissement
public
foncier
de
Normandie
-|
CHARLIER
Convention
d'intervention
- Autorisation
URBANISME
ET
PLANIFICATION
-
Modification
42
Planification
et
|n°6
du
Plan
local
d'urbanisme
intercommunal
François
prospective
|(PLUIH)
- Définition
des
objectifs
et
modalités
de!
CHARLIER
concertation URBANISME
ET
PLANIFICATION
- Déclaration
de
projet
emportant
mise
en
compatibilité
du
Plan
local
ee
d'urbanisme
intercommunal
(PLUÏ-H)
afin
.
13
pentoauan
et
d'autoriser
l'installation
d'un
parc
photovoltaïque
au
CHER
Prosp
sol
sur
la
commune
de
Martot
-
Prescription
et
définition
des
objectifs
et modalités
de
concertation
- Autorisation
Planification
et
URBANISME
ET
PLANIFICATION
-, Bilan
de
François
14
rospective
l'application
du
Plan
local
d'urbanisme
CHARLIER
PrOSpI
intercommunal
(PLUI-H)
- Approbation
FONCIER
- Bilan
des
décisions
d'acquisition
et
de
E
.
.
.
k
.
rançois
15
Foncier
cession
d'immeubles
intervenues
au
cours
de
CHARLIER
l'année
2024
FONCIER
-
Commune
du
Manoir-sur-Seine
-
Francois
16
Foncier
Convention
d'intervention
avec
l'Etablissement
S
.
.
.
CHARLIER
public
foncier de
Normandie
- Avenant
FONCIER
- Commune
de
Louviers
- Maison
Rouge
47
Foncier
-
Cession
de
locaux
commerciaux
du
centre)
Jean-Marc
commercial
{lot
D}
à
la société
EL
FARAH
SAS
-
MOGLIA
Modificatif - Autorisation TOURISME
- Schéma
de développement
d'aires de
.
services
et
de
haltes-repos
à
destination
des
.
18
Tourisme
cyclotouristes
et
habitants
-
Demande
de
Joris
BENIER
subvention
LEADER
- Autorisation
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Présentation
des
19
| Affaires
juridiques
rapports
annuels
du
concessionnaire
et
du
rapport
Yann
LE
FUR
sur
le prix et la qualité
des
services
de
l'eau
potable
et de
l'assainissement
2024
- Approbation N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
20
Cycle
de
l'eau
ENVIRONNEMENT
- GEMAPI
- Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
-
Programme
eau,
climat
et
biodiversité
2025-2030
-
Contrat
de
Territoire
Seine-Aval
- Signature
- Autorisation
Yann
LE
FÜR
21
Assainissement
ASSAINISSEMENT
-
Travaux
de
branchements
public
au
réseau
d'assainissement
et
de
raccordement
des
logement
en
domaine
privé
au
réseau
de
collecte
des
eaux
usées
- Trois
lots
-
Accords-cadres
à
bons
de
commande
-
Appel
d'offres
ouvert
- Autorisation
Alain THIERRY
22
Projet alimentaire
territorial
ENVIRONNEMENT
-
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
-
Sinistre
lié
aux
événements
météorologiques
des
13
et
25
juin
2025
- Aide
exceptionnelle
à
l'EARL
Les
Vergers
située
sur
la
commune
du
Mesnil-Jourdain
- Autorisation
Philippe
COLLAS
23
Projet alimentaire
territorial
ENVIRONNEMENT
-
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
-
Mise
en
œuvre
du
programme
d'actions
2025
- Subvention
- Autorisation
Philippe COLLAS
24
Direction
des
Batiments
BÂTIMENTS
ET
ENERGIES
-
FONDS
DE
CONCOURS
-
Fonds
de
concours
dédié
à
la
rénovation
énergétique
- Attribution
à
différentes
communes
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
- Autorisation
Anne
TERLEZ
25
Propreté
publique
PROPRETE
PUBLIQUE
- Présentation
du
rapport
annuel
sur
la qualité
et
le
prix
du
service
public
de
prévention
et de gestion
des
déchets
2024
Marie-Joëlle LENFANT
26
Propreté
publique
PROPRETE
PUBLIQUE
- Balayage
mécanique
des
caniveaux
- Deux
lots
- Accords-cadres
à
bons
de
commande
- Appel
d'offres
ouvert
- Autorisation
Marie-Joëlle LENFANT
27
Cohésions territoriales
COHESIONS
TERRITORIALES
-
Santé
-
Subvention
d'investissement
2025
accordée
à
la
Maison
des
Femmes
- Autorisation
Gwénaël
JAHIER
28
Service
à la
population
SERVICE
A
LA
POPULATION
-
Dépôt
d'une
demande
d'autorisation
de
service
autonomie
à
domicile
(SAD)
aide
et
soins
par
le
Centre
intercommunal
d'action
sociale
auprès
du
Conseil
départemental
de
l'Eure
et de
l'Agence
régionale
de
santé
- Accord
de
principe
- Autorisation
René
DUFOUR
29
Valorisation
du
patrimoine
VALORISATION
DU
PATRIMOINE
-
Fonds
de
concours
"Mon
patrimoine,
j'y tiens”
! - Attribution
à
différentes
communes
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
- Autorisation
Pierre
MAZURIER
30
Affaires juridiques
AFFAIRES
JURIDIQUES
- Gestion
des
transports
urbains
et
scolaires
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
- Rapport
annuel
2024
Jean-Pierre DUVERE N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
- Approbation AFFAIRES
JURIDIQUES
- Gestion
et
exploitation
Jean-Pierre
31
Affaires juridiques | du
service
public
des
transports
de
voyageurs
-
DUVERE
Avenant
2 - Autorisation
MOBILITES
-
Services
express
régionaux
Jean-Pierre
32
Mobilités
métropolitains
(SERM)
- Convention
financière
de
F.
|
.
Le
DUVERE
la mission
de
préfiguration
- Avenant
- Autorisation
VOIRIE
- Commune
du
Val
d'Hazey
- Création
d'un
33
Voirie
parking
pour
le
cimetière
de
Vieux
Villez
route]
Hervé
GAMBLIN
d'Ailly - Modificatif - Autorisation VOIRIE
- Commune
de
Poses
- Aménagement
d'un
34
Voirie
parking
rue
du
Rhône
-
Convention
financière
-|
Daniel
BAYART
Autorisation VOIRIE
-
Commune
de
Criquebeuf-sur-Seine
-
35
Voirie
Sécurisation
de
la
route
de
Rougemont
-|
Daniel
BAYART
Convention
financière
- Autorisation
CHATEAU
DE
GAILLON
- Programme
prévisionnel
Château
de
|de
travaux
pour
la
restauration
des
jardins
et
du
36
Gaillon
parc
du
chêteau
de
Gaillon
-
Demande
de
Bernard
LEROY
subvention
- Autorisation
VALORISATION
DU
TERRITOIRE
- Festival
"Les
37
|
Communication
| Embarqués"
-
Demande
de
subventions
-|
Bernard
LEROY
Autorisation
;
RÉSEAU
ÉTABLISSEMENT
ARTISTIQUE
-
Réseau
des
né
"
.
,
Modification
de
la
composition
du
conseil
38
srsgrements
d'établissement
du
réseau
des
enseignements
Bernard
LEROY
q
artistiques - Autorisation
Ressources
RESSOURCES
HUMAINES
- Création
d'un
poste
39
humai
non-permanent
-
Contrat
de
projet
Coordinateur|
Bernard
LEROY
umaines
:
pe
ne
atelier santé
ville - Autorisation
RESSOURCES
HUMAINES
-
40
Resores
Création/transformation
de
postes
- Actualisation|
Bernard
LEROY
du tableau
des
effectifs
- Autorisation
Je vous
prie d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
la considération
distinguée. Le
Président
Bernard
LEROY
_Paf
délégation
ra
Générai
Adjoint
"4
Lu
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A
?
srraner
\
7?