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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 LD Conseil Municipal du 21 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 21 septembre 2023
18h30
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un septembre à dix-huit heures et trente minutes les membres du Conseil
Municipal de Parçay-Meslay, légalement convoqués le quinze septembre, se sont réunis en séance publique, en
Mairie principale, sous la présidence de Monsieur Bruno FENET, Maire, et ont délibéré comme suit :
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance : Désignation à l’unanimité de Mme Brigitte RICHARD.
. Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 juin 2023.
. Information des décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T
AFFAIRES GENERALES
N° 2023-46 Adoption du Palmarès des Maisons Fleuries 2023
Rapporteur : MC. CAUWET
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
URBANISME
N° 2023-47 Débat sur les orientations générales du PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Rapporteur : Madame CAUWET
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-48 Dénomination d’une rue partagée avec la Commune de Rochecorbon Rapporteur : Madame CAUWET
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
FINANCES
N° 2023-49 Approbation du passage de la Commune à la nomenclature M57 à compter de l’exercice 2024
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-50 Approbation des attributions de compensations définitives 2023 Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-51 Adoption de la décision modificative n° 2 au budget de la Commune Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2023-52 Délibération modifiant le plan de financement du projet
d’aménagement des parvis reliant les deux mairies et la demande de
fonds de concours à TMVL
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
RESSOURCES HUMAINES
N° 2023-53 Mise à jour tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adoptée
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Avis affiché en mairie et publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le : 25/09/2023