Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 24annexe reglement du concours de masques 2022
Déliberation - 2021 63 reglement interieur de l ecole municipale
Déliberation - 2022 24annexe reglement du concours de masques 202
Déliberation - 2021 17 concours des masques
Déliberation - 2021 64 reglement interieur de l ecole municipale
Conseil Municipal - 24 concours de masques de carnaval
Conseil Municipal - 2021 06 reglement interieur alp
Déliberation - 2021 37 reglement interieur alsh
Conseil Municipal - 2021 87 modification du reglement interieur des ac
Déliberation - 2021 146 reglement interieur de la maison de la pe
Déliberation - 2021 45 modification reglement interieur concours de masques
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 45 modification reglement interieur concours de masques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Envoyé en préfecture le 13/04/2021
Reçu en préfecture le 13/04/2021
= Affiché le 13/04/2021 ne
ID : 034-213402704-20210408-DEL2021_45-AI jean de védas
DELIBERATION 2021-45
LE HUIT AVRIL DEUX-MILLE VINGT ET UN A DIX-HUIT HEURES TRENTE, S'EST RÉUNI LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN DE VEDAS EN SALLE DES GRANGES, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR FRANCOIS RIO, MAIRE DE LA COMMUNE, À LA SUITE D'UNE CONVOCATION EN DATE DU VINGT CINQ MARS DEUX-MILLE VINGT ET UN.
PRESENTS : M. RIO - MME RIMBERT- M. PLAUTIN - MME FABRY - M. PIOT - MME BRUEL - M. VAN LEYNSEELE - MME PENA -MME PIACENTINI- MOREAU. M. HIVIN - M. BRUGUIERE - MME PASSERAT DE LA CHAPELLE - MME BIANCO CHAINE -MME MOUGIN. - M. WALCZACK — M. BLANCHARD - M. TREPEAU - M. CADIOU - - M. ROBIN -- MME MYSONA - M. BOISSEAU - M. LACOMBRE - M. THEOL - MME ROLLAND - M.
FONTVIEILLE. MME OMS
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : M. QUINTIN procuration à M. RIO - MME FERRAI procuration à MME PENA: M. LEFEVRE procuration à M. CADIOU - MME MAURIN procuration à MME BRUEL - M. ODIN procuration à MME RIMBERT- MME DE ROBERT DE LA FREGEYRE procuration à M. HIVIN- MME GUIRAUD procuration à MME OMS - M. LACOMBRE procuration à MME MYSONA - M. FONTVIEILLE procuration à M. ROBIN
ABSENTS EXCUSES :
ABSENTS :
M. PIOT a été élu secrétaire de séance à l'unanimité, en application de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
OBJET : Modification du règlement intérieur du concours de masques de Carnaval à destination des
enfants de la commune
Monsieur le Maire rappelle que, par délibération n°2021-17 datant du 4 mars 2021, l'organisation d'un concours de masque à destination des enfants de la commune a été adoptée.
En raison des mesures sanitaires actuelles, les élèves de l'école d'arts plastiques ne peuvent plus continuer leurs travaux sur ces masques. En ce sens, afin de ne pas les pénaliser et de leur permettre de pouvoir continuer leurs travaux après le confinement, Monsieur le Maire propose de prolonger ce concours.
Les nouvelles modalités de ce concours sont décrites dans le règlement annexé à la présente délibération. Seules des dates ont été changées.
Après examen et en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote :
Pour UNANIMITE Contre
Abstention
Envoyé en préfecture le 13/04/2021
Reçu en préfecture le 13/04/2021
Affiché le 13/04/2021 montent Le Conseil Municipal, ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire : ID : 034-213402704-20210408-DEL2021_45-Al
- APPROUVE le nouveau règlement du concours annexé à la présente délibération ;
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire
François RIO
Maire de Saint Jean de Védas