Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV QUORUM 9 6
Procès Verbal - 99 AU PROCES VERBAL DE CARENCE DE QUORUM 2025
Procès Verbal - CM 2026 02 27 PV de carence signe
Procès Verbal - PV CARENCE 090424
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - pv de
Procès Verbal - PV carence 040725
Déliberation - 2025 020 AG Adhésion service commun voirie CCPC ta
Déliberation - 2026 043 FI Majoration indemnites de fonction comm
Déliberation - 2025 44 AG Signature de la convention de partenari
Déliberation - 2022012 vélosàassistanceélectrique tamponne 1
Procès Verbal - PV de carence de quorum
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de carence de quorum)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
[2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU NORD {
KL ARRONDISSEMENT DE LILLE
VILLE DE CYSOING
Cysoing
Conseil Municipal du 10 juillet 2025 18h00 Salle d'honneur — Mairie centre
Procès-verbal de carence de quorum
L’an deux mille vingt-cinq, le 10 juillet, à 18 heures, le conseil municipal de la commune de CYSOING s’est réuni en séance
ordinaire à la mairie centre, sous la présidence de Madame DUBOIS Marion, première adjointe.
La convocation a été adressée aux membres du conseil municipal le 3 juillet deux mille vingt-cinq conformément aux dispositions
de l’article L2121-10 du Code général des collectivités territoriales.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de conseillers présents : 4
Nombre de conseillers absents excusés : 23
Etaient présents :
DUBOIS Marion, SILVESTRI Antoine, BOILEAU Pascal, MINET Frédéric.
Etaient absents excusés :
DUMORTIER Benjamin, COURBEZ Nadia, ENNIQUE Renaud, CASTEL Sylvie, MINET Denise, DEVILDER Marin, THOREL Mireille, BOGAERD Eric, DESMARESCAUX Martine, LESY Denis, FREMAUX Céline, CARPENTIER Guy, CORNE Adeline, PRZEPIORKA Anne-Marie, ROBIL Raphaël, VIAU Gaelle, LEPERS Isabelle, POUILLART Laurent, LUCHIER Catherine, FIQUET Alain, LEQUIEN Valéry, LEFEBVRE Ludovic, JANVIER Dominique.
Conformément à l’article L2121-17 du Code général des collectivités territoriales, la majorité des membres en
exercice doit être présente pour que le conseil municipal puisse valablement délibérer.
Le quorum, fixé à 14 n’étant pas atteint, la séance ne peut se tenir valablement.
En conséquence, le Conseil Municipal ne peut délibérer, et la réunion est levée à 18h15. Une nouvelle convocation
sera adressée aux membres du conseil municipal, conformément à la loi, afin de permettre la tenue de la séance dans
un délai d’au moins trois jours. Lors de cette seconde réunion, le conseil municipal pourra valablement délibérer sans
condition de quorum.
Fait à CYSOING, le 15 juillet 2025.
Le Maire
Benjamin DUMORTIER